| Jean-Pierre-Louis de Luchet - France - 1790 - 300 pages
...Nationale. Arrêté , que tous les Membres de cette Assemblée prêteront, à l'instant, serment solemnel de ne jamais se séparer , et de se rassembler par-tout...jusqu'à ce que la Constitution du Royaume soit établie et affermie sur des fondemens solides ; et que ledit serment étant prêté , tous les Membres , et... | |
| Montjoye - 1791 - 648 pages
...» : « Arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront à l'instant le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout...l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume , et la régénération de l'ordre public , soient établis et affermis sur des bases solides , et... | |
| Louis François Jauffret - France - 1793 - 652 pages
...heureux pour la France. Les représentans du peuple se réunirent , et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la Constitution lût établie et affermie sur des fondemeus solides.... | |
| Claude-François Beaulieu - France - 1801 - 482 pages
...Arrête , que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
| Claude François Beaulieu - 1801 - 458 pages
...«Arrête, que tous les membres de cette «assemblée prêteront, à l'instant, le ser« ment solemnel de ne jamais se séparer , et « de se rassembler par-tout où les circonstan« ces l'exigeront, jusqu'à ce que la consti« tution du royaume soit établie et affermie... | |
| Jean Louis Hubert Simon Deperthes - Historiography - 1803 - 492 pages
...convoquer les Députés dans un Jeu de Paume , à Versailles , où ils prêtèrent le serment solemnel de ne jamais se séparer, et de se rassembler par-tout où les circonstances l'exigeraient , jusqu'à ce que la Constitution du Royaume et la régénération publique eussent été... | |
| Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 348 pages
...» Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel de ne jamais se séparer , et de se » rassembler...ce que la constitution » du royaume soit établie et affermie sur 3> des fondemens solides ; et que ledit ser» ment .étant prêté, tous les membres... | |
| Jean Sylvain Bailly - France - 1804 - 352 pages
...» Arrête que tous les membres de cette » Assemblée prêteront à l'instant serment » solennel de ne jamais se séparer , et de se » rassembler...circonstances » l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution -a du royaume soit établie et affermie sur » des fondemens solides; et que ledit ser* » ment étant... | |
| Maurice Méjan - 1814 - 530 pages
...heureux pour la France. Les représentants du peuple se réunirent, et prêtèrent le serment solennel de ne jamais se séparer , et de se rassembler partout où les circonstances l'exigeraient, jusqu'à ce que la constitution fût établie et affermie sur des fondements solides... | |
| Henri Lemaire - France - 1816 - 450 pages
...nationale-, arrête que tous les membres de cette assemblée prêteront , à l'instant, le serment solennel de ne jamais se séparer, et de se rassembler partout...l'exigeront , jusqu'à ce que la constitution du royaume et la régénération de l'ordre public soient établies et affermies sur des bases solides, et que... | |
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