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... Suresne , sera accep- tée par le maire de Suresne , aux clauses et conditions portées à l'acte de donation , et pour être exécutée selon le régle- ment adopté par le conseil municipal et le maire de Suresne , lesquels donation ...
... Suresne , sera accep- tée par le maire de Suresne , aux clauses et conditions portées à l'acte de donation , et pour être exécutée selon le régle- ment adopté par le conseil municipal et le maire de Suresne , lesquels donation ...
Page 577
... Suresne , signé BIDARD . RÉGLEMENT sur l'institution de la Rosière de Suresne , fait entre M.Philippe Desbassayns , représentant M.me Eglé Desbassayns , née Mourgue , son épouse ; et M. Simon - François Bidard , maire de la commune de ...
... Suresne , signé BIDARD . RÉGLEMENT sur l'institution de la Rosière de Suresne , fait entre M.Philippe Desbassayns , représentant M.me Eglé Desbassayns , née Mourgue , son épouse ; et M. Simon - François Bidard , maire de la commune de ...
Page 581
... Suresne , auto- par arrêté du conseil de la fabrique de ladite église , en date de ce jour , à prendre avec M. Desbassayns toutes les mesures né cessaires relativement à la réinstitution de la Rosière à Suresne , en ce qui concerne les ...
... Suresne , auto- par arrêté du conseil de la fabrique de ladite église , en date de ce jour , à prendre avec M. Desbassayns toutes les mesures né cessaires relativement à la réinstitution de la Rosière à Suresne , en ce qui concerne les ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire