 | Literature - 1713 - 732 pages
...en icelles garder & obiervet félon fa forme & teneur : CAR tel eft •notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefciites Prefentcs. DONNE' à Maily au mois de Février, "l'an de Grâce mil fept cens treize)... | |
 | Pierre Dupin - Remarriage - 1743 - 558 pages
...entretenir , garder & obferver inviolablement 6c fans enfraindre ; Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous avons fait. mettre notre fcel à cefdites Préfentes, faufen autres chofes notre droit ôc l'autrui en toutes. Donné à Fontainebleau au mois de Juillet,... | |
 | Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 576 pages
...Nous avons dérogé & dérogeons : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce fpit chofe ferme & ftable à toujours , Nous avons fait mettre notre fcel à...cefdites préfentes. Donné à Verfailles au mois de Juillet , l'an de grâce mil fix cent quatrevingt-dix , & de notre régne le quarantehuitième. Signé... | |
 | Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...tous Edits , Déclarations & autres chofes à ce contraires. Cartel eft notre plaifir ; Et afin que ce foit chofe ferme &: fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à ces Prefentes. Donnée à Fontainebleau , au mois de Septembre, l'an de grace mil fix cens... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...contraires, aufquelles Nous avons , pour ce regard , dérogé & dérogeons par ces Préfentes ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous avons fait mettre notre Scel à ces Préfentes , fauf en autre chofe notre droit & l'autrui en toutes : Car tel eft notre plaifir.... | |
 | 1754 - 680 pages
...& faire exécuter félon T> leur forme & teneur ; car tel eft notre plaifîr. En v témoin de quoi nous avons fait mettre notre »> fcel à .cefdites préfentes. Donné à Verfailles , p le trentième jour du mois d'Août , l'an de grâce »mil fept cent cinquante-quatre , & de notre... | |
 | Léon Ménard - 1755 - 972 pages
...derogeoy pour ce regard feulement , fans tirer a conféquence. Car tel efl notre phifir. Et afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, nous avons...mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Vedàillej au mois de Mars , l'an de grâce 1686. & de notre régne le quarante-troifiéme. Louis.... | |
 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 594 pages
...tous édits, déclarations, ordonnances à ce contraires: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNE' à Paris au mois d'août, l'an de grâce mil fept cent dix huit, & de notre règne le troifième.... | |
 | Jean Jacques Piales - 1756 - 510 pages
...Préfentes à cet égard feulement: Car tel efr. notre plaiur; & afin que ce foit thofe ferme & ftable à toujours , Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Fontainebleau au mois de Septembre l'an de Grâce mil fept cens vingt-fix , & de notre Règne le douzième;... | |
 | 1757 - 640 pages
...Nous avons dérogé & dérogeons par ces Préfentes : CAR tel eft notre plaifir. En témoin de quoi , Nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le vingt-cinquième jour de Février, l'an de grâce mil fept cent huit, & de notre Règne le foixante-cinquiéme.... | |
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CAR tel eft notre plaifir ; &afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, nous avons fait mettre •notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles... 
