 | Jean Jacques Piales - 1755 - 514 pages
...pliquer. A CES CAUSES , & autre* confidérations à ce Nous mouvans, de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance Se autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main, dit, ftatué & ordonné , difons , flattions & ordonnons , voulons & Nous plaît... | |
 | Jean Jacques Piales - 1759 - 578 pages
...confidérations à ce Nous mouvans , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale , Nous avons par ces préfentes lignées..., dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons &C ordonnons , voulons & Nous plaît. PRE M IEREME NT. » Toutes les Cures du diocèfe Ix» d'Arras... | |
 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
...autres Juges. A CES CAUSES, & autres à ce Nous mouvant, & de notre certaine fcience, pleine puflance & autorité Royale, Nous avons par ces préfentes lignées de notre main , dit, déclaré & ordonne, difcns , déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît, que le Préfident de chaque Eledion... | |
 | France - Taxation - 1761 - 782 pages
...voulons qu'ils jouiiTent à l'avenir. A ce> caufës , de notre certaine fciencê , pleine puiflance , & autorité Royale ; Nous avons par ces préfentes lignées de notre main , dit & déclaré, difons & déclarons , voulons & Nous plaît, que les Maîtres des Pofles foient, à l'avenir... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - Agricultural laws and legislation - 1762 - 504 pages
...chargés. ACESCAUSES,de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiA iance & autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes lignées de notre main , dit, ftatué & ordonné , difons , ftaruons & ordonnons , voulons & nous plaît que tous les Détempteurs,... | |
 | François Serpillon - 1767 - 910 pages
...„ A cgs CAUSES de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine Science, „ pleine Puiffance , & Autorité Royale , nous avons par ces préfentes „ lignées de notre main dit, ftatué , & ordonné; difons , ftatuons, & „ ordonnons ; voulons , & nous plaît , en ajoutant à... | |
 | France - France - 1774 - 728 pages
...appartenu : A CES CAUSES, & autres à ce Nous mouvants , de notre certaine fcience , pleine puiffance & autorité royale , Nous avons par ces Préfentes ,...lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , diibns , déclarons & ordonnons , voulons & nous plak qu'il foit permis à tous les Sujets du Roi... | |
 | 1783 - 516 pages
..., pour ces caufes & autres à ce nous mouvans , & de notre propre mouvement , pleine puiííancc & autorité royale , Nous avons par ces préfentes lignées...ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons Se Nous plaît , que les enfans des Pères & des Mères qui font fortis de notre Royaume , & fe font... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1783 - 546 pages
...Voirie. A ces caufes , & autres à ce nous mouvans , & de notre certain» fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous avons, par ces préfentes lignées de notre main , dit & ordonné , difons 8c ordonnons , voulons & nous plaît , que , conformément à notre édit de création... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 pages
...que Nous, pour ces caufes& autres à ce Nous mouvans, de notre propre mouvement , pleine puiflancé & autorité royale, Nous avons par ces préfentes lignées de notre main, dit, ftatué & ordonné, difons , ftatuons , ordonnons & Nous plaît ce que s'enfuit. ARTICLE -PREMIER.... | |
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Confeil , & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale , Nous avons par ces préfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons &C ordonnons , voulons & Nous plaît. PRE M IEREME NT. » Toutes les Cures... 
