ORDOnnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux sœurs de
Saint-Charles de Nancy, aux dames du
Refuge de Tours, aux fabriques des églises
de Saint-Jean-de-Braye, de Mont-de-Laval,
d'Olivet, de Douai et de Pagny-la-Ville;
aux pauvres de Cubzac, de Fougères, de la
paroisse Saint-Roch de Paris, de la paroisse
Saint-André de Bordeaux et de Saint -
Étienne de Toulouse; aux hospices de Fou-
gères, de Draguignan, de Callas, de Bou-
logne, de Grenoble, de Toulouse et de Saint-
Remi....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Tarare, de Lyon et de Tours, et aux
pauvres d'Affoux, de Sauvages, de Châlons-
sur-Saone et de la paroisse Saint-Etienne de
Toulouse....
*ORDONNANCE du Roi qui permet de rendre
aux exercices religieux la chapelle dite de
Saint-Martin, située dans la ville de Tours. 204.
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Calame, Sidarious et Clerico....
au sieur Roblin....
aux sieurs Mansour, Schlenger, Schaf
fler, Weber, Geyselaar et Demarie.
au sieur Ricci....
aux sieurs Romano, Mancardi, Du-
seigneur et Vazquez..
aux sieurs Hevenstreit et Hai..
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits à l'hospice
de Carcassonne et aux fabriques des églises
d'Abeilhan, de Saint-Quentin-la-Motte-Croix-
au-Bailli et d'Achain..
* ORDONNANCE du Roi relative aux foires
des communes de Guérande, de Boulon, de
Loué, de Questembert, de Saint-Bonnet-de-
Joux et d'Ourville...
* ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs
Butigier, Alvayecta et Becerra, à établir leur
domicile en France...
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Auguste.....
aux sieurs Caullet, Nivois, Pierre et
Cassini....
aux sieurs Balenci et Dumont....
aux sieurs Ferber, Maréchal, de Meyer
et Dépigny..
au sieur Cochard dit Cocino..
aux sicurs Volk, Everard, Parmegiani,
Dessaix, Hottinguer et Bussi...
aux sieurs Donche, Martin et Sama-
trachi....
aux sieurs Coulier, Wagner, Stoffel,
Buscalion et Gallo...
aux sicurs Linch et Mället..
aux sieurs Galland-Alloard, Martellin
et Panne..
![[ocr errors][merged small][merged small][merged small]](https://books.google.to/books/content?id=xJUOAAAAYAAJ&output=html_text&pg=PR14&img=1&zoom=3&hl=en&q=%22s%C3%A9par%C3%A9+aura+la+m%C3%AAme+force+et+valeur+que+s%27il+%C3%A9tait+ins%C3%A9r%C3%A9+mot+%C3%A0+mot%22&cds=1&sig=ACfU3U18JKQYoMsTrZTCWmusm5UiBaFzxA&edge=0&edge=stretch&ci=226,171,691,107)
près Mouzon, et au petit séminaire de
Toulouse..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Saint-Clet, de Salers, de Lan-
n bert, de Castres, de Boissière, de Cernay,
d'Etroussat, de Baussaine, de Châlons-sur-
Marne, de Riom, des Landes-Géme son, de
Grezian, d'Abbeville, de Saint-Pierre lès-Ne-
mours, de Saint-Mars, de Jainvillotte, de
Santeuil, de Champrond-en-Gatine, de Clion
et de Gex; aux seminaires de Metz et de
Toyes; aux hospices de Kaisersberg, de Saint-
Etienne, d'Etoile, de Clermont-Ferrand, de
Lyon et de Mâcon; aux pauvres de Jassans,
de Dorat, de Noalhat, de Lucq, de Rouen
et d'Orléans..
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'inscrip-
tion au trésor royal de 201 pensions mili-
taires de retraite.....
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'inscrip-
tion au trésor royal de trente pensions ci-
viles.....
*ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Dorsch, Marenco et Triboudin........
aux sieurs Burkc-O-Farelle, Pironi et
Delsanto..
aux sieurs Richter et Sonsino...
aux sicurs Baffi et Camin..
au sieur Manuel.................
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'inscrip
aux sieurs Eirisch, Schutz et Margraff. 206.
aux sieurs Noël, Van-Kal de Kercken,
Songeon et d'Hiauville
ORDONNANCE du Roi concernant la saisic
tion au trésor royal des pensions de deux
anciens contrôleurs de la garantie des ou-
vrages d'or et d'argent...
ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs
Horne père et fi's, et Melé, a établir leur
domicile en France.
* ORDONNANCE du Roi qui distrait la com-
mune de Philibert de la Pelouse du canton
de Bourgueil, et la réunit à la commune de
Giseux et au canton de Langeais.......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Bayeux, de Beziers, de Quis-
tinié, de Melrand, de Saint-Mayeux, de
Guern, de Percy, de Foucaucourt, de Saint-
Epain, de Saint-Angustin, de Surrain, de
Radenac et de Lavalla; aux séminaires d'Aix
et d'Orléans, et aux pauvres d'Aix..............
* ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de Lourdes, de Bagnères et
de Castelnau-Magnoac.
* ORDONNANCE du Roi qui établit des foires
dans les communes de Coussac-Bonneval et
de Surgur........
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lertres de déclaration de naturalité aux sieurs
Mugnier et Juncar..
aux sieurs Bourbaki, Flechia et Gugliery. 199.
107. 258. 211. 357. 212. 399.
ORDONNANCE du Roi portant fixation des
cautionnemens des payeurs du trésor royal. 192.
ORDONNANCE du Roi sur de nouvelles faci-
lités accordées aux propriétaires de rentes
sur l'Etat pour en toucher les arrérages... 192.
* ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs
et demoiselle Alleye, d'ajouter à leur nom
ceux de Billon de Cyprey....
|