Page images
PDF
EPUB

aurait eu lieu en une seule fois, de manière å ne constituer qu'un seul et même délit, et celui où les actes incriminés constitueraient plusieurs délits distincts;

Qu'en outre le taux de l'amende devient la base de la fixation des dommages-intérêts, aux termes de l'article 202; qu'ainsi la peine pécuniaire est étroitement unie aux réparations civiles, et participe, dans une certaine mesure, de leur caractere; Que sous tous ces rapports, le cumul des amendes est de l'essence de la répression forestière;

Que le principe ainsi établi dans le concours de plusieurs délits forestiers entre eux s'étend virtuellement aux mêmes infractions venant en concours avec des crimes et délits de droit commun;

Qu'en jugeant le contraire, et en refusant d'appliquer l'amende de l'article 34 du code forestier à Jacques Gilles, adjudicataire de coupe, reconnu coupable d'avoir abattu des arbres réservés, par le motif que le délinquant avait été antérieurement condamné à la réclusion pour usage d'un faux marteau à l'aide duquel il avait commis son dél et que l'article 365 s'opposait au cumul des deux peines, l'arrêt attaque a faussement appliqué ledit article et violé, par une fausse application, l'article 34 précité; CASSE.

Du 20 mars 1862. — (MM. Legagneur, rapp.; Savary, av. gen.; Delvincourt, av.)

[ocr errors]

No 406. COUR IMPÉRIALE DE NANCY (Ch. corr.). - 7 avril 1862.

Cumul de peines, contraventions, délits spéoiaus, pêche fluviale. L'article 365 du Code d'instruction criminelle, qui prohibe le cumul des

peines en matière criminelle et correctionnelle, ne s'applique pas aux contraventions proprement dites, non plus qu'aux infractions non prévues par le Code pénal et qui sont réglées par une législation

spéciale (1). Il n'est point applicable notamment aux infractions à la loi du 15 avril

1829 sur la pèche fluviale : en cette matière, comme en matière forestière, il doit être prononcé autant d'amendes qu'il y a d'infractions (2).

(Min. public c. Thomas et Clément.) Les sieurs Thomas et Clément ont été traduits devant le tribunal correctionnel de Remiremont, pour avoir pêché ensemble dans la Moselotte, sur le territoire de Saulxures : 1° à une époque (le 31 janvier 1862) où la pêche se trouvait prohibée par le règlement d'administration locale; 2° à l'aide d'un épervier dont les mailles avaient moins de 30 millimetres de côté; 3o en se servant d'une perche à battre l'eau pour forcer le poisson à donner dans le filet, avec la circonstance qu'ils n'avaient pas rejeté en rivière les truites pri

(1) Il est généralement admis que l'article 365 du Code d'instruction criminelle n'est point applicable aux délits prévus par les lois spéciales. Voir Cass., 18 août 1860 (J. Pal., 1861, p. 370). En matière forestière, notainment, la Cour de cassalion juge constamment que le cumul des peines doit avoir lieu. Voir crim. cass., 20 mars 1862, affaire Gilles, ci-dessus, p. 204.

(2) La Cour de Rouen a jugé le contraire, eu malière de pêche, par un arrêt du 8 novembre 1851, affaire Volion, rapporté dans le Journal du Palais, 1862, p. 688, ad notam. Cet arrêt repose sur ces motifs, que l'article 365 du Code d'instruction criminelle s'applique à tous les délits, et par suite aux infractions à la loi sur la pêche, qui sont considérées comme des délits dans l'acceplion la plus absolue, puisqu'aux termes de l'article 72 de ladite loi les circonstances allénuantes sont admises en faveur des délinquants. M. Le Sellyer, Dr. crim., l. I, n° 265, se prononce dans le même sens, mais celle opinion n'a pas prévalu.

ses par eux, ayant moins de 16 centimètres de longueur entre l'oeil et la naissance des nageoires de la queue ; faits qui constituent les délits prévus par les articles 1, SS 1 et 2; 2, 3, 5, 8, de l'arrêté préfectoral du 10 août 1882; 27, 28, 30 et 41, de la loi du 15 avril 1829.

Le tribunal, faisant applicalion à la cause de l'article 365 du Code d'instruction criminelle, relatif au non-cumul des peines en matière de crimes et délits, n'a condamné chacun des prévenus qu'à une seule amende de 60 francs.

Sur l'appel à minimå interjeté par le ministère public, la Cour impériale de Nancy a statué en ces termes :

ARRÊT. LA COUR; - Sur la preuve des faits et la culpabilité des prévenus; - Adoptant les motifs des premiers juges ;

Sur l'application de la peine ; - Attendu en droit que tout délit est passible d'une peine particulière, s'il n'en est autrement ordonné par la loi ;

Attendu que "l'article 365 du Code d'instruction criminelle qui prohibe le cumul des peines n'est applicable qu'aux crimes et délits proprement dits; qu'il ne s'étend point aux contraventions qui existent par le fait matériel de leur perprétation et ne peuvent être excusées par la bonne foi de leur auteur; qu'il ne s'applique point notamment aux infractions que n'a point prévues le Code pénal, et qui, soit avant, soit depuis la publication de ce Code, ont toujours été réglées par une législation speciale, dont l'esprit et le but excluent virtuellement l'application du principe de droit commun consacré par

l'article 365; – Que c'est ainsi qu'une jurisprudence constante a déclaré ce même article inapplicable aux déliis forestiers, lesquels étaient régis, en 1810, par l'ordonnance de 1669, dont les principes, à cet égard, ont passé dans le Code forestier de 1827;

Auendu que la loi du 15 avril 1829, sur la pêche fluviale, a été rédigée dans le même esprit que l'ordonnance de 1669 et le Code forestier ; Que ces deux lois ont voulu, l'une et l'autre, proportionner la peine pécuniaire de chaque infraction à la gravité de cette loi et à l'importance du dommage particulier causé par chacune d'elles; Qu'ainsi le Code forestier, art. 187, et la loi sur la pêche, art. 64, se sont-ils abstenus de rappeler l'article 365, lorsqu'ils ont spécifié les articles du Code d'instruction criminelle déclarés par eux applicables à la poursuite des délits et contraventions qu'ils prévoient; - Qu'il suit de là qu'en matière de pèche, comme en matière forestière, il doit être prononcé autant d'amendes qu'il y a d'infractions ; Que vainement on invoque, comine consacrant un système contraire, la loi sur la chasse, art. 17, et le décret du 9 janvier 1832, art. 10, sur la pèche maritime; qu'en effet, il a fallu, pour rendre l'artièle 365 applicable aux matières réglees par ces dispositions législatives, un texte formel qui ne se rencontre Dulle part dans la loi sur la pêche fluviale, et qu'il n'est pas permis au juge d'y suppléer;

Par ces moliss, faisant droit à l'appel à minima de M. le procureur général, infirme le jugement dont est appel, en ce qu'il n'a condamné chacun des prévenus qu'à une seule amende de 60 francs ; emendant quant à ce, et appliquant auxdits prévenus les articles 27, 28 et 30 de la loi du 15 avril 1829, condamne Thomas et Cléinent chacun solidairement et par corps à 30 francs d'amende pour le premier délit; à 30 francs d'amende pour le deuxième délit; à 20 francs d'amende pour le troisième délit, etc.

Du 7 avril 1862. — (MM. Garnier, prés.; Alexandre, 1er av. gén, c. conf.; Bernard, av.)

RÉPERT. DR LÉGISL. FOREST.

- DÉCEMBRE 1862.

T. 1.-14

No 107. — COUR IMPÉRIALE DE ROUEN (Ch. civ.). — 24 août 1861. Bois, adjudicataire, dommages, responsabilité, commettant, enfant mineur. La responsabilité imposée par la loi au commettant, à raison du dommage

causé par son préposé dans les faits de sa fonction, ne saurait être étendue au dommage causé par la faute de l'enfant mineur du préposé accompagnant son père : la responsabilité de celui-ci est seule

engagée dans ce cas (1). L'adjudicataire d'une coupe de bois ne saurait être déclaré responsable

des dommages causés dans la forêt par l'imprudence d'enfants dont la présence n'y était pas obligée et y a été à tort tolérée par un fucteur ou garde-vente, si ce facteur n'a pas été librement choisi par lui, mais lui a été imposé par le propriétaire : ici ne s'applique pas l'urticle 45 du Code forestier (?).

(Bétille c. Graudin.) Les époux Grandin ont vendu verbalement au sieur Betille, marchand de bois à Rouen, plusieurs coupes d'une forêt qui leur appartient dans les environs d'Elbeuf. Il fut convenu que le sieur Feuillie, leur garde, s'occuperait de l'exploitation et recevrait de l'acquéreur une somme de 400 francs. Au nombre des ouvriers employés, se trouvait le sieur lleullant pere. Le 16 avril 1861, un incendie éclata dans les bois des époux Grandin, aux abords des coupes exploitées par le sieur Bétille, el consuma environ 30 hectares. Il résulte des procès-verbaux dressés par les gendarmes et par le comunissaire de police d'Elbeuf, que la cause de cet incendie doit être attribuée à l'imprudence du jeune Ernest Lleullant, àge de sept ans, qui, ayant ramassé un bout de cigare jelé à terre par son père, l'avait allumé avec des allumelles chimiques, qu'il a laissées tomber sur des feuilles séches,

En raison de ce fait, les époux Grandin ont intenté, devant le tribunal de Rouen, une action en dommages-intérêts contre Heullant père, comme res

(1) Mais la responsabilité du commettant s'étend aux dommages causés par les sous-agents de ses préposés, choisis par ceux-ci en vertu de sa delegation speciale de la loi. Cass., 5 novembre 1855, et Paris, 29 mars 1862 (Sirey, 57, 1, 375 el 62, 2, 375).

Quant aux dommages causés par les préposés eux-mêmes, la responsabilité du commettant n'est pas limitée au cas où les actes dommageables renireraient dans les termes du mandal; elle existe par cela seul que les actes dommageables se rauachent a l'objet du mandat et qu'ils ont pu lieu à l'occasion de son execution Cass., 19 juillet 1827, et 5 novembru 1855; Orléans, 21 décembre 1856 (Sirey, 53, 2, 661).

Il a été décidé, toutefois, que celle responsabilité n'est applicable qu'au cas où le préposé qui cause le dommage est répule remplacer le commettant dans l'exécution du travail qui lui a été contie, et que, particulierement, celle responsabilité n'a pas lieu contre le propriétaire qui contie un travail à un ouvrier d'une profession connue et déterminée, étrangère à ses connaissances et à ses babitudes personnelles. Dovai, 25 juin 1811 (Sirey, 42, 2, 49). Voir aussi cass., 25 mars 1824, et M. Sourdal, De la responsabilité, i. II, n° 890. — Contrà, M. Lárombière, Obligations, t. V, sur l'article 1384, n° 10 et suiv.

(2) Il a été jugé, en ce qui touche les ueliis cominis dans les coupes de bois, el auxquels s'applique directement l'aructe 45 du Code forestier, que la respons sabilité de l'adjudicataire ne cesse point par le seuil fait d'une immatica quelconque du proprietaire dans les coupes, après leur exploitation, si, d'ailleurs, les faits d'immixtion sont tels qu'ils n'aient pas denaturé les lieux et rendu le recolement impossible. Cass., 3 septembre 1825. Sirey, t. IX, Bois, 130 et 131.

Bétille;

ponsable de son fils, et contre Bétille, comme responsable de l'imprudence commise par ses préposés. D'après les conclusions prises par les demandeurs, le procès soulevait les questions suivantes, à savoir : 1o Si' Heullant père était l'employé de Bétille ; 20 si Ernest Heullant était ainsi son employė; 3o si le pere et le fils étaient dans l'exerciee de leurs fonctions quand le fait dommageable avait eu lieu.

Par jugement du 11 juin 1861, le tribunal a statué en ces termes : « Attendu, sur la première question, que Bétille soutient que les sieur et dame Grandin avaieni stipulé, lors de la vente, que Feuillie, leur garde, s'occuperail de l'exploitation des coupes et recevrait le salaire convenu ; At" lendu que leullant père était ouvrier bûcheron, employé et payé par Bélille ; que Peuillie n'avait été indique que pour s'occuper de l'exploitation dans l'intérèt des propriétaires ; qu'il n'avait aucune surveillance à exercer sur les ouvriers qui n'étaient point sous ses ordres, mais au contraire sous ceux de

* Attendu, sur la deuxième question, que Bétille prétend que le jeune ErDest n'était pas son préposé, mais était employé par son père ; Attendu que Heollant pere se faisait aider par son fils ; qu'il est d'usage dans les exploitations de bois que le bûcheron travaille avec sa femme et ses enfants ; que, comme chef de famille, il reçoit le salaire de tous ; que les travaux ausquels il se livre profitent au marchand de bois, qui a le droit et le devoir d'exercer sa surveillance sur tous les ouvriers qu'il einploie ; que tous sont ses préposés ; que si le père reçoit seul une rémunération, elle est chaque jour plus forte, puisque dans les travaux il est aidé par sa famille ; qu'il suit de la que le jeune Ernest était également employé de Bétille ;

(Attendu, sur la troisième question, qu'aux lermes de l'article 1384 du Code Napoléon chacun est responsable dn dommage causé, non-seulement par son propre fail, mais encore de celui causé par la personne dont on doit répondre ; -- Allendu qu'Ernest Heullant est âgé de sept ans ; que, le 16 avril, il travaillait dans la vente avec son père ; que l'incendie a été causé par l'imprudence de ce dernier, qui a eu le tort de laisser fumer son enfant, lorsque celle défense est expressément faite à tous les bûcherons ; qu'il a commis une faute grave en laissant des allumettes chimiques à la disposition d'un enfant aussi jeune; qu'il résulte de tous ces faits que Heullant père et fils étaient dans l'exercice de leurs fonctions lorsque le feu a élé mis par le jeune Ernest Heullant ; qu'ainsi le sieur Bétille doit supporter le dommage qu'ils ont causé ; - Par ces motifs, etc. ) Le sieur Bétille a interjeté appel de ce jugement.

ARRÊT. LA COUR; - Altendu que l'incendie d'une partie de la forêt des époux Grandin de l'Eprevier a été causé par l'imprudence du jeune Ernest Heullant, qui, se trouvant avec son père, employé comme bûcheron dans la coupe vendue à Bétille, a jeté sur des feuilles sèches une allumette chimique enflammée, qui a déterminé cet incendie ;

Attendu qu'en conformité du paragraphe 2 de l'article 1384 du Code Napoléon, Heullant pere a été, par défaut, déclaré responsable de cet incendie, par jugement contre lequel il ne s'est pas pourvu; qu'il s'agit de savoir si Betille, qui a employé lieullant père comme bûcheron, est responsable de son préposé;

Attendu que la responsabilité édictée par le paragraphe 2 de l'article 1384 est exclusivement personnelle au père de l'enfant mineur, se trouvant sous sa surveillance ; qu'elle ne peut remonter au commettant du père ; qu'en effet, d'après le troisième paragraphe du même article, la responsabilité du commeitant est restreinte au dommage occasionné directement par son préposé dans les faits de sa préposition ; qu'elle ne peut donc s'étendre au delà ; que l'article 206 du Code forestier, porté dans un autre ordre d'idées, n'est pas applicable, même par voie d'analogie, à l'espèce de la cause ; qu'à ce point de vue, l'action des époux Grandin de l'Eprévier contre Bétille n'est pas fondée ;

Altendu que le jeune Ernest Heullant n'était pas l'ouvrier préposé par Be. tille à l'exploitation de la coupe dans laquelle l'incendie s'est déclaré ; qu'il n'avait été choisi à ce titre ni par lui, ni par son facteur ; que son pom ne figure pas comme lel dans la liste des ouvriers préposés à cette exploitation ; qu'à raison de son jeune âge (sept ans) et de sa faiblesse physique, il ne pouvait avoir et ne pouvait recevoir la qualité de bûcheron ; qu'en fait, s'il accompagnait son père, ce n'était pas pour l'aider utilement dans son travail, mais uniquemeni pour ramasser les copeaux ou autres objets qui lui étaient abandonnés comme complément de son salaire ; qu'ainsi le troisième paragraphe de l'article 1384 ne pouvait élre invoqué par les demandeurs contre Belille, pour le rendre responsable du fait d'Ernest Heullant, dont le père seul devait répondre; que, sous ce nouveau rapport, leur action était mal fondée ;

Attendu que Bétille n'a pas élé libre dans le choix de son facteur ; que les époux Grandin de l’Eprévier lui ont imposé pour lacteur Feuillie, garde de leur forêt et leur facteur lorsqu'ils exploitaient eux-mêmes les coupes ; qu'en sa qualité de garde, la principale obligation de Feuillie était la surveillance de la forêt ; qu'il en avait la police et devait en expulser tous les individus et surtout les enfants dont la présence n'y était pas obligée, et qui, par leur imprudence, pouvaient y causer des dommages ; qu'en pareil cas, și celle surveillance se trouvait en défaul, les conséquences en devaient retomber sur les propriétaires de la forêt, et non sur l'acheteur des coupes, dont Feuillie, comme facteur, n'avait qu'à veiller à ce que l'exploitation s'en fit d'aprés les regles usitées en semblable matière ; que les dispositions de l'article 45 du Code forestier, dont argumentent les intimes, ont été portées pour un cas spécial et ne peuvent, même par voie d'analogie, recevoir leur application à l'espèce du proces ; qu’ainsi, á ce dernier point de vue, l'action des demandeurs manquait de base ;

Par ces motifs, met, au respect de Bétille, l'appellation et ce dont est appel au néant.

Du 24 août 1861. — (MM. Forestier, pr.; de Leffemberg, 1er av. gen.; Deschamps et Ducoté, av.)

N° 108. DÉCISION DU MINISTRE DE L'INTÉRIEUR. 20 novembre 1860.

Chasse, temps prohibé, gibier exotique, vente et transport. Le gibier venant de l'étranger et appartenant à des espèces non accli

matées en France peut ètre transporté et vendu, avec l'autorisation du ministre de l'intérieur, pendant la durée de la prohibition de la chasse (1).

Celle solution résulte implicitement d'une décision du ministre de l'intérieur, qui permet l'importation en tout temps des grouses, espèce de gibier originaire d'Ecosse et non encore acclimate en France. Celle décision est conçue dans les termes suivants : « ...

La vente de ce

(1) la question de savoir si la loi du 3 mai 1844 donne au ministre de l'intérieur le droit d'établir des exceptions à la prohibition de transporter, colporter el vendre le gibier ofre actuellement peu d'intérêt, parce que s'il y a sur le point uont il s'agit lacuve dans la loi de 1846, celle lacune doit être comblée par une disposition insérée dans le Code rural qui sera prochainement mis en discussion.

« PreviousContinue »