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Vallet de Villeneuve..
Vaujany (Comm. de)..
Verrier..
Viicoq.
Viry..

9 372 300

30 355

T

309

Thibault..

FIN DES TABLES DU TOME PREMIER.

ERRATA

Pages 4, ligne 2, en remontant : au lieu de pouvoirs, lisez pourvois. 93, 11,

19 mars, lisez 19 mai. 99, 6, en remontant

19 mars, lisez 19 mai. 194, 6,

de la Drôme, lisez du Rbône.

Paris. – Typographie HENNUYER et Fils, rue du Boulevard, 7.

RÉPERTOIRE

DE .

LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE

FORESTIÈRES

Le Répertoire de Législation et de Jurisprudence forestières forme la suite et le complément du Recueil de Baudrillart et du Bulletin administratif et judiciuire des Annales forestières, qui ont cessé de paraitre.

La collection du Répertoire se compose actuellement de 5 volumes.

Tome jer, 1862-1863, prix : 8 fr. 50
Tome II°, 1864-1865, prix : 8 fr. 50
Tome IIIe, 1866-1867, prix : 8 fr. 50
Tome IV, 1868-1869, prix : 8 fr. 50
Tome Ve, 1870-1873, prix : 8 fr. 50

Les cinq volumes ensemble, 35 francs pour les nouveaux abonnés.

PARIS.

- TYPOGRAPHIE A. HENNUYER, ROB DU BOULEVARD, 7.

OPERS

DE

LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE

FORESTIÈRES

BECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE
Des lois, décrets, règlements généraux, avis et décisions du Conseil d'Etal,

Arrétés ministériels, circulaires et instructions administratives,
Arrèls de la Cour de cassalion et des Cours impériales, el jugements des tribunaux civils,

correctionnels et de commerce

EN MATIÈRE

DE BOIS ET FORÊTS, CHASSE ET PÊCHE

PAR

M. JULES BEZOU,

DOCTEUR EN DROIT
Avocat à la Cour d'appel de Paris.

TOME CINQUIÈME ·

1870-1873

PARIS
AU BUREAU DE LA REVUE DES EAUX ET FORÊTS

Rue Fontaine-au-Roi, 13
Et chez les principaux Libraires de la France et de l'étranger.

1873

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