(VII, 399 p.)F. A. Brockhaus, 1858 |
From inside the book
Results 1-5 of 45
Page 75
... Confédération ou les cantons séparés et des États étrangers , au moyen duquel il existait des traités d'alliance ou capitulations pour l'enrôlement de troupes suisses au service de ces États . L'utilité politique de respecter la ...
... Confédération ou les cantons séparés et des États étrangers , au moyen duquel il existait des traités d'alliance ou capitulations pour l'enrôlement de troupes suisses au service de ces États . L'utilité politique de respecter la ...
Page 76
... Confédération helvétique . D'après ce qui fut stipulé dans ce traité , la neutralité de la Suisse fut recon- nue par la France , tandis que la Confédération stipula que le passage à travers son territoire ne serait pas accordé aux ...
... Confédération helvétique . D'après ce qui fut stipulé dans ce traité , la neutralité de la Suisse fut recon- nue par la France , tandis que la Confédération stipula que le passage à travers son territoire ne serait pas accordé aux ...
Page 77
... Confédération à se joindre à la coalition générale contre la France . Dans la note officielle envoyée par les ministres des alliés à la Diète de Zurich , le 6 mai 1815 , il était dit que bien que les alliés s'atten- dissent à ce que la ...
... Confédération à se joindre à la coalition générale contre la France . Dans la note officielle envoyée par les ministres des alliés à la Diète de Zurich , le 6 mai 1815 , il était dit que bien que les alliés s'atten- dissent à ce que la ...
Page 78
... confédération . Ceci résultait inévitablement de la nature des choses , de la position géographique , de la constitution et du caractère du peuple suisse . Une conséquence de ce principe était la neutralité de la Suisse reconnue comme ...
... confédération . Ceci résultait inévitablement de la nature des choses , de la position géographique , de la constitution et du caractère du peuple suisse . Une conséquence de ce principe était la neutralité de la Suisse reconnue comme ...
Page 112
... confédération maritime entre la Russie , le Danemark et la Suède , formée en 1800 , à laquelle accéda la Prusse . Cette ligue fut bientôt dissoute par la puissance navale de la Grande - Bretagne et la mort de l'empereur Paul ; et le ...
... confédération maritime entre la Russie , le Danemark et la Suède , formée en 1800 , à laquelle accéda la Prusse . Cette ligue fut bientôt dissoute par la puissance navale de la Grande - Bretagne et la mort de l'empereur Paul ; et le ...
Common terms and phrases
accord acte actuellement américain anglais appartenant armée articles aura avaient ayant belligérant blocus bord canton capture cargaison cédés chargés circonstances commerce commission commun comté condamnation conduite Confédération conséquence considéré contractantes contrebande convention côté cours d'après déclaration dernier déterminer devait différents dispositions districts doit donner duché effet également ennemi établi États États-Unis existant fixé fonds force forme frontière général gens gouvernement Grande-Bretagne guerre jugement jusqu'à l'ancienne l'article l'autre l'ennemi l'État l'une libre lieu limites lois maison manière marchandises maritimes ment moyens nations navigation nécessaire neutralité neutre nommé objets paix pareille particulière payement pays Pays-Bas pendant personnes port possessions pourra pouvait pouvoir première présent prince principauté prises propriétaire propriété provinces Prusse prussienne public puissances qu'un question rapport règle relativement Reports respectifs reste restitution réunis rive rivière royaume Russie s'il Saxe sera seront seulement souverain stipulations Suisse suivants sujets terme territoire tion titre traité trouve vaisseaux ville
Popular passages
Page 220 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui, où il ya, par la disposition de la Puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Page 362 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne; bien entendu que l'on se conformera aux règlements relatifs à la police de cette navigation, lesquels seront conçus d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorables que possible au commerce de toutes les nations.
Page 281 - Chaque État riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation.
Page 280 - Le système qui sera établi, tant pour la perception des droits que pour le maintien de la police, sera, autant que faire se pourra, le même pour tout le cours de la rivière...
Page 220 - Que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre. 2°...
Page 282 - Tout ce qui est indiqué dans les articles précédents, sera déterminé par un règlement commun qui renfermera également tout ce qui aurait besoin d'être fixé ultérieurement. Le règlement une fois arrêté ne pourra être changé que du consentement de tous les États riverains, et ils auront soin de pourvoir à son exécution d'une manière convenable et adaptée aux circonstances et aux localités.
Page 300 - Les cours de Russie, d'Autriche et de Prusse s'engagent à respecter et à faire respecter, en tout temps, la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit.
Page 363 - États riverains n'auront rien de commun avec les droits de navigation. On empêchera, par des dispositions réglementaires, que l'exercice des fonctions des douaniers ne mette des entraves à la navigation...
Page 263 - LXVlII: et cette commission réglera, à l'aide d'experts, tout ce qui concerne les constructions hydrotechniques , et autres points analogues , de la manière la plus équitable et la plus conforme aux intérêts mutuels des États prussiens et de ceux des Pays-Bas.
Page 342 - Il ne sera rien innové aux articles de cette constitution qui assurent à tous les cultes une protection et une faveur égales, et garantissent l'admission de tous les citoyens, quelle que soit leur croyance religieuse, aux emplois et offices publics.