1817 31 Oct.

1818 16 Févr.

1818 3 Mai

Italie.

Traité de commerce (non ratif.) avec
la Bavière

Lippe.

1

Cartel de Lippe-Detmold avec la Pruffe 313
Cartel de Schaumb. Lippe avec la Prusse 316

Lubec (ville anféat).

Cartel avec la Prufse

Mecklenbourg- Schwerin.

1808 22 Mars

1811 9 Sept.

16 Oct.

1818 3 Mai

Acceffion à la conféd. du Rhin
Conv. avec le G. D. de Hesse p. cellion
de rente fur l'octroi du Rhin

319

75

Conv. avec la Pruffe f. 1. D. de détraction 49
Cartel avec la Pruffe

Mecklenbourg-Strelitz.

1808 18 Févr.

1811 6 Août

1816 18 Sept.

1817 17 Mai 1819 21 Mai

Accession à la conféd. du Rhin
Conv. avec la Pruffe f. 1. D. de détraction
Traité de ceflion avec la Proffe
Décl. f. 1. D. de détraction avec la Pruffe
Conv. avec la Prusse f. les indemnités 600

Najau.

1813 23 Nov. 26 Nov.

1815 31 Mai

1816 31 Oct.

1817 17 Jan.

1808 14 Oct.

1817 9 Avril

Naffau

Traité d'alliance avec l'Autriche etc. P.99
Tr. preliminaire d'union entre la Mai-
fon d'Orange et de Nassau

Article féparé ajouté au traité de Vienne
de même date avec la Pruffe
Décl. fur l'abol. du D. de détraction
avec tous les états Pruffiens
Conv. d'étappes avec la Prusse

Oldenbourg.

Acceffion à la confédération du Rhin
Conv. avec la Prufle p. la ceffion de
Birkenfeld

133

64

358

14

495

1819 25 Août

Conv. avec la ville de Bremen fur le
péage d'Elsfleth

639

Parme.

1817 10 Juin Traité entre les alliés et l'Espagne fur la reverfibilité de Parme

Perfe.

1813 12 Oct. Traité de paix avec la Ruffie à Gulistan

1809 21 Avril 1814 30 Mai

1815 12 Août

1817 28 Juil.

Portugal.

Traité avec la Gr. Bretagne
Substance d'art. fepp. du tr. de Paris.

Acceffion de la Suisse à la déclaration de
Vienne

416

89

Préf. VI. VI.

184

438

490

Conv. avec la Gr. Brétagne f. 1. comm.
d'efclaves

28 Août Traité avec la France f. I. limites de la

44-68

97

Acceffion du G. D. de Heffe à la grande
alliance

Accession du D. de Cobourg à la gr. all. 109

15 Oct.

16 Oct.

1816 25 Mai

Cartel avec la Ruffie

Procès verbal des 5 Puiffances fur les ar-
rangemens pecuniaires avec la France 156
Traité de ceffion et d'échange avec
Heffe- Rothenburg

158

184

293

15 Juin

Traité avec le Pr. de Schwarzbourg-
Sondershaufen

229

8 Nov.

6 Déc.

31 Dec.

1817 17 Jan.

3 Févr.

Item avec Saxe Gotha

358

369

18 Sept. Traité avec Mecklenb. Strelitz fur les
ceffions

Traité fupplémentaire avec le Roi des
Pays-Bas

Conv. d'étappes avec le Hannovre

Conv. d'étappes avec le G. D. de Weimar 334
Conv. d'étappes avec le G. D. de Helle 344
Item avec le Duc de Naffan

12 Mars Convention avec le G. D. de Helle
Conv. avec l'Autriche fur le tr. du 3 Mai
1815.

Arrangement avec le D. d'Oldenbourg
pour la ceffion de Birkenfeld

Cartel avec le R. de Saxe

Conv. d'étappes avec l'Elect. de Heffe
Traité des 4 alliés avec l'Espagne fur la
reverfib. de Parme

259

264

321

Conv. militaire avec l'Autr. concernant
la fortereffe de Mayence a Carlsbad P. 480
1818 3 Mai divers Cartels de la Pruffe

313-317
Traité de commerce avec le Danemarc 527
Cartel avec le royaume d'Hannovre 319
Conv. des alliés avec la France fur
l'évacuation

Nov. Note des alliés au D. de Richelieu
et reponse

549

556

14 Nov.

Extrait du procès verbal concernant le
péage d'Elsfleth

552

15 et 19

Procès verbaux des conférences d'Aix-

Novbr. la-Chapelle et déclaration

1819 2 Févr. Arrangement pécuniaire entre les alliés
et la France

554

566

22 Mai

Conv. avec la Ruffie fur les liquida-

tions

631

20 Juil.

604

Recès général de la commiffion territ.
à Francfort

Ruffie.

Acte d. démarc. d. frontières avecl. Suède 33.
Traité de paix avec la Perfe à Gulistan
Acceff. dn G.D. de Heffe à la gr. alliance 97
Acc. du D. de Saxe-Coburg à la gr. all.
Substance d'articles féparés joints au tr.

de Paris.

109

Préf. VI

Acte d'acceffion de l'Autriche au tr. du
3 Mai

28 Mai Convention supplem. à celle de Kalisch

127

avec la Pruffe'

129

12 Août Acceffion de la conféd. Suiffe à la décl.
de Vienne

184

1816 25 Mai

1817 10 Juin

15 Oct. Procès verbal entre les 5 puiffances fur
les arrangemens pécun. avec la France
Cartel avec la Prüffe

Traité des 4 allies avec l'Efpagne fur la
reversibilité de Parme etc.

1818 17 Août Conv. avec l'Autriche en execution du
traité du 3 Mai 1815

156

293

416

540

9 Oct.

Conv. des alliés avec la France fur l'éva-

cuation

549

1818 Nov. Note des min. des alliés au D. de Richelieu et reponle

P. 556

14 Nov. Extr. du procès verbal des conf. fur le
péage d'Elsfleth

552

15 et 19 Novbr.

Procès verbaux des conférences d'Aix-
la Chapelle et déclaration

554

1819 2 Févr.

Arrangement pecuniaire entre les alliés
et la France

566

18 16 16 Mars Traité avec la conféd. Suisse et le C. de

1808 10 Mai

1809 18 Mars

Genève

Saxe royale.

Convention avec la France fur la légion
de la Viftule

Conv. avec la France fur l'augmentation
de l'armée de Varfovie

1811 19 Nov. Conv. avec l'Autriche fur l'adminiftra

tion des falines de Wieliczka

1817 17 Mai

Décl. fur l'abol. duD. de détraction avec
la Pruffe

23 Juil. Conv. avec les Commiffaires Pruffiens
fur le partage des arrièrés de caisse

Saxe branche Erneftine.

1. Saxe Weimar.

1816 31 Déc. Conv. d'Etappes avec la Prusse

1814 27 Nov.

2. Saxe Gotha.
Décl. fur l'abol. du D. de détr. avec la
Pruffe

1817 3 Févr. Conv. d'étappes avec la Prusse

214

17

19

74

306

66

421

334

59 369