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Sourdeau, C.g. et

Ch. d'Aff. du Roi. De la Porte, V. C

Durant-St.-André, Baltimore...
(0.) Cons. gén.

Thierry, V-Cons. Noue-Orléans.

chancelier.

La Forest, Cons. Norfolck.
Boston-de-Valnais, C.

Misde Fougères, C.

Pillavoine, Cons.

Guillemin, Cons.

(Buchet - Martigny, Vice-Consul.

Le Cte d'Espinville Portsmouth... De Sèze. V.-Cons.

*. Consul. Savannah.

SECTION V..

Thomasson, V.-C.

DÉPARTEMENT DE LA GUERRE,
Rue Saint-Dominique (1).

S. E. le Mis de CLERMONT-TONNERRE
✯ (G. O. *), Pair de France,
Ministre Secrétaire d'Etat de la
Guerre.

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Aides-de-camp.

Le Cte Joseph de Turenne ☀,

Chef de Bataillon.
Le Cte de Lentilhac, Capit.
Le Cte de Ligniville, Capit.

Cabinet particulier de Son Excellence.

M. Vallet-Chevigny, Chef.

La rédaction et l'expédition de tous les travaux que le Ministre se réserve particulièrement.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL.

M. TRAVERS DE BEAUVERT, Sous-Intend. militaire, Secrétaire-général.

(1) Les Bureaux sont ouverts au Public les premier et troisième mercredis de chaque mois, de deux à quatre heures.

La réception et l'ouverture des dépêches, le choix de celles à soumettre immédiatement an Ministre; le renvoi des affaires urgentes aux Directions qu'elles concernent; les affaires qui n'appartiennent pas à des attributions déterminées ; la réunion du travail pour le conseil du Roi.

1er Bureau. Dépêches et Enregistrement général.

M. de Grave, Sous-Intendant militaire, Chef.

L'enregistrement général des dépêches, leur répartition et leur renvoi dans les bureaux; le contre-seing; l'enregistrement des lettres chargées et le service des estafeltes.

2e Bureau. Lois et Archives.

M. Guerou, Chef.

La garde. l'expédition et l'envoi des lois, ordonnances et réglemens; a direction et l'envoi du journal militaire; la garde et le classement des papiers qui ne sont plus nécessaires au travail courant; la transmission des certificats et renseignemens concernant l'état civil et militaire de toutes armes jusqu'au licenciement en 1815.

3e Bureau. Service intérieur. M. de Boinville ☀, Chef.

Le personnel des employés de la Guerre; les réparations et constructions dans les hôtels du ministère; l'ameublement desdits hôtels; les fournitures de bureau ; les dépenses générales d'administration intérieure; la garde du sceau du ministère ; l'achat des insignes de l'Ordre de Saint-Louis; les impressions générales; la litographie; les archives des commissions temporaires créés dans le ministère ; les demandes d'emplois civils formées par d'anciens militaires.

M. l'Abbé de Bevy, Ancien historiographe de France, Bibliothécaire et Aumônier du Ministère.

M. le chef de bataillon Clausolle, Commandant les postes, militaires de service au ministère.

M. le Docteur Lacroix, Médecin-Chirurgien des bureaux.

M. Gillet,

M. Vingtain.

M. Basset,

Notaires.

Caissier.

4 Bureau. Caisse.

DIRECTION GÉNÉRALE DU PERSONNEL.

M. le Lieutenant-général Cte du Coëtlosquet (C.) (C.), Conseiller d'Etat, Directeur-général.

M. Guyon (O. ), Lieutenant-Colonel au Corps royal d'Etat-Major, attaché au Directeur-général.

Cabinet du Directeur-général.

ITE SECTION. La centralisation du travail de la direction; les objets généraux et d'ensemble.

M. Brahaut (O. *), Chef de baton au corps royal d'Etat-Major, Sous-Chef. 2 SECTION. Officiers-généraux; le corps royal d'état-major et son école; le corps royal des ingénieurs géographes et son école.

-

M. Fourcy, Sous-Chef.

Bureau. Correspondance générale, Mouvement des troupes;
Ecoles militaires.

M. de Mazoier, Maître des Requêtes, Sous-Intendant militaire, Chef
de division honoraire, chargé de la direction de ce Bureau.

La correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui concerne la sûreté de l'Etat et le maintien de la tranquillité publique; la disci

pline des troupes; les discussions de service, d'honneur et de préséance; le mouvement des troupes; les états de situation de l'armée; le personnel des écoles militaires de Saint-Cyr, de Saumur et de La Flèche; la nomination des élèves; l'école polytechnique, en ce qui concerne le département de la Guerre; les écoles régimentaires et le gymnase normal; les affaires générales qui ne rentrent dans les attributions d'aucun autre bureau.

2e Bureau. Recrutement.

M. Foucher, Chef.

Répartition du contingent entre les départemens; opérations des conseils de révision; instructions, réglemens sur les appels; liquidation des frais relatifs au recrutement; incorporation des hommes appelés; engagemens volontaires et réengagemens; recrutement des régimens suisses; libération des militaires qui ont accompli leur tems de service; l'expédition des congés.

M. Pouget, Chef.

3e Bureau. Infanterie.

Le personnel, l'organisation et l'inspection de l'infanterie de la garde royale et de la ligne; les corps hors ligne les officiers d'infanterie en non activité; l'état civil de cette arme depuis 1815.

M. Lévesque, Chef.

4e Bureau. Cavalerie.

La maison militaire du Roi, le personnel, l'organisation et l'inspection de la cavalerie de la garde royale et de la ligne: les officiers de cavalerie en non activité; l'état civil de l'arme depuis 1815; l'administration et la comptabilité du service des remontes; les élèves militaires aux écoles vétérinaires. 5 Bureau. Etats-majors de place, Compagnies sédentaires, Invalides.

M. Debacq, Chef.

Le personnel des états-majors de place; le personnel; l'organisation et l'inspection des compagnies sédentaires; l'admission l'hôtel des Invalides.

6e Bureau. Justice militaire, décorations et grâces.

M. Houel, Chef.

La justice ct la police militaire; les déserteurs; les compagnies de discipline; le gîte et geolage; les décorations et grâces; les prisonniers de guerre ; et les vérifications d'écriture.

M. Yver, Chef.

Bureau, Gendarmerie. `

Le personnel, l'organisation et l'inspection de la gendarmerie de la garde, de la ville de Paris et des départemens; l'état civil de l'arme depuis 1815; l'administration et la comptabilité de l'arme.

8e Bureau. Artillerie.

M. le Chev. Cotty (0.), Maréchal-de-camp, Chef.

Le personnel des officiers et employés d'artillerie; l'organisation et l'inspection des troupes; les écoles régimentaires et d'application de l'arme; l'état civil depuis 1815; les directions, arsenaux, forges, fonderies et manufactures d'armes; le martelage des bois propres aux constructions de l'artillerie; l'armement des troupes et les munitions à leur délivrer; l'abonnement d'entretien d'armes dans les corps; la nomination des maîtres armuriers des régimens; l'exportation des armes de commerce; la fabrication des pierres à feu; les drapeaux et étendards à délivrer aux différens corps; les dépenses du matériel, la direction générale des poudres et salpêtres; le dépôt central; et le musée de l'artillerie.

9 Bureau. Génie.

M. le Chev. Baudrand (O. ), Maréchal-de-camp, Chef.

Le personnel des officiers et employés du génie; l'organisation et l'inspection des troupes; les écoles régimentaires et d'application de l'arme ; l'état civil depuis 1815; les fortifications et tout ce qui en dépend ; le contentieux du domaine militaire; le dépôt des fortifications et des plans en relief; les casernes et établissemens militaires ; les permissions de bàtir dans les limites des places.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ADMINISTRATION. M. le Lieutenant-général V DE CAUX (C.) (C. *), Conseiller d'Etat, Directeur-général.

M. Robert

Cabinet du Directeur-général.

(0. ). Sous-Intendant militaire.

M. Rousset, Capitaine au corps royal du Génie.

Ire SECTION. - Personnel et Etat-civil de l'Intendance militaire.

M. Chauvet, Sous-Chef.

2o SECTION.

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Dotation et Administration des Invalides; Pensions et Sccours de l'Ordre de Saint-Louis.

M. Saint-Hilaire, Sous-Chef.

1er Bureau. Comptabilité générale et Budgets. M. Martineau des Chesnez, Chef.

L'examen des affaires contentieuses; la discussion des questions générales et réglementaires concernant la comptabilité ; l'établissement des budgets; la répartition des fonds généraux ; la surveillance de l'emploi des crédits; la délivrance des ordonnances de paiement; la révision de toutes les dépenses; la correspondance avec le Ministère des Finances pour tout ce qui tient aux fonds; l'établissement des comptes généraux d'exercice; la réception et la régularisation des cautionnemens; la notification au Ministère des finances de tous les débets, ct l'indication des renseignemens nécessaires pour en opérer le recouvrement; la liquidation de l'arriéré antérieur au 1er janvier 1816.

2e Bureau. Solde et Revues.

M. Dupleix, Sous-Intendant militaire, Chef.

La comptabilité de la solde de toutes les armes et des divers états-majors; les dépenses de la solde et la répartition des fonds; les traitemens extraordinaires et frais de bureau ; les frais de poste et indemnités diverses; les délégations: Les successions; les dettes des officiers ; les secours aux familles sur les fonds de la solde.

3 Bureau. Transports, Convois et Equipages militaires. M. Molard, Chef.

Le personnel, l'état civil et les parcs de construction des équipages militaires; les remontes et le harnachement des escadrons du train d'artillerie et des équipages; les transports généraux de la guerre,, les convois militaires; les indemnités de route et les cffets de petit équipement,

4e Bureau. Hôpitaux.

M. de Frogier, Sous-Intendant militaire, Chef.

Le personnel et l'administration des hôpitaux militaires; le conseil de santé, les hospices civils qui reçoivent des militaires.

3 Bureau. Habillement, Harnachement et Lits militaires. M le Bon Collibeaux de Champvallon, Sous-Intendant militaire, Che

Les uniformes de l'armée; l'habillement des troupes; la comptabilité de l'habillement et des masses d'habillement et d'entretien; le harnachement; des lits militaires, les effets de casernement et de campement; les chapelles militaires.

6e Bureau. Pensions, Secours et Traitemens de réforme. M. Dalmont, Chef.

Les soldes de retraite ; les traitemens temporaires de non-activité, de congé illimité, de réforme, etc.; les pensions et secours aux militaires, à leurs veuves et orphelins; les secours annuels aux militaires des armées royales de l'Ouest, aux réfugiés étrangers, etc.

DIVISION des Subsistances mili

taires.

M. le Bon THIRAT DE St-AGNAN, Maître des requêtes, Sous-Intendant militaire, Chef de division.

7e Bureau. Vivres. M. Léorat (O.), Chef. Les vivres et approvisionnemens. 8e Bureau. Fourrages.

M. Marion, Chef.

9' Bureau. Comptabilité. M. Teissier, Chef.

La Comptabilité des vivres, fourrages et chauffage.

Comité de visite des militaires au ministère de la Guerre, rue Saint-Dominique, n. 82.

Ce Comité est composé de trois membres. MM.

Haren (Henri Alex.), Médecin | Lacroix (J.-Bap.), Chirurg.-major. principal.

M

DIRECTION DU DÉPOT DE LA GUERRE,

Rue de l'Université, n. 61.

La réunion et le complètement successif des travaux topographiques, statistiques et militaires propres à faire connaître les divers théâtres de guerre en France et au-dehors; l'analyse des ouvrages nationaux et étrangers les plus intéressans pour l'histoire ou l'art militaire; la collection des documens, écrits ou dessinés, nécessaires pour composer des relations exactes des principales opérations militaires; classement, analyses de ces documens et rédaction des mémoires historiques sur chaque campagne; les levés de cartes et de plans ordonnés par le Ministre de la Guerre; la gravure et la retouche des cartes ; leur publication lorsqu'elle est autorisée par le Ministre les travaux de la nouvelle carte de France.

S. S. le Cte Guilleminot (C.) (G. C.), Pair de France, Lieutenant-général, Directeur-général.

Section Historique

M. le Mis de la Chasse de Vérigny (C.), Maréchal-de-Camp, ChefDirecteur par intérim du Dépôt de la Guerre.

Section Topographique.

M. Jacotin (O.), Colonel au corps royal des Ingénieurs géographes, Chef. Section Administrative.

M. Muriel

(O.), Colonel au corps royal d'état-major, Chef. Section des reconnaissances militaires et travaux d'instruction fails annuellement par les Officiers d'état-major.

M. Trezel, Colonel au corps royal d'état-major, Chef.

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