XXXIII. Note adressée au duc de Richelieu par les plénipoten-
tiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne, de
Prusse et de Russie, le 4 novembre...
Page 388
XXXIV. Note du duc de Richelieu, en réponse à celle des plé-
nipotentiaires des cours d'Autriche, de la Grande-Bretagne,
de Prusse et de Russie.....
Page 392
XXXV. Déclaration des cinq grandes puissances... Page 394
XXXVI. Protocole des conférences d'Aix-la-Chapelle, du 19
novembre 1818.....
Page 397
XXXVII. Arrangemens définitifs pour régler le mode et les
périodes du paiement des derniers cent millions de francs, de
l'indemnité pécuniaire due par la France, signés par les mi-
nistres d'Autriche, de France, de la Grande-Bretagne, de
Prusse et de Russie, à Paris, le 2 février 1819... Page 404
XXXVIII. Recès général de la commission territoriale de Franc-
fort, signé le 20 juillet 1819...
Page 407
XXXIX. Sainte alliance entre LL. MM. l'empereur de toutes
les Russies, l'empereur d'Autriche et le roi de Prusse, signée
à Paris, le septembre 1815... . .