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MANUEL

DE LA

POLICE RURALE

ET FORESTIÈRE,

DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE.

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Cet Ouvrage se trouve aussi chez L'AUTEUR, rue de Gaillon, no. 12.

8.706

IMPRIMERIE PORTHMANN,

RUE SAINTE-ANNE, N.

43.

R706

MANUEL

DE LA

POLICE RURALE

ET FORESTIÈRE,

DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE :

CONTENANT

1o. Les Lois et Réglemens de la matière, compris le Code
forestier, et celui de la Pêche fluviale ;

2o. Des Solutions et Explications sur tous les Cas susceptibles
de se présenter; appuyées des Jugemens et Arrêts for-
mant le dernier état de la Jurisprudence; principalement
en ce qui concerne la Chasse.

FAISANT SUITE AU COURS DE DROIT RURAL.

Par A. Ch. Guichard, p

OFESIONAL

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Avocar aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation.

AD

A PARIS,

CHEZ N. PICHARD, LIBRAIRE-ÉDITEUR,
QUAI CONTI, No. 5,

ENTRE L'HÔTEL DE LA MONNAIE ET LE PONT-NEUF.

m

1829.

EVETERINARIA
DER

BIBLIOTECA U.C.M.

5308600126

(-33-279102-8

AVANT-PROPOS

DE L'AUTEUR.

J'OFFRE aujourd'hui aux Agriculteurs et autres Habitans des Campagnes, le complément de mon Cours de Droit rural (1).

Dans les nouvelles Conférences que je leur présente, ils s'instruiront, sans aucune fatigue, des Lois de police destinées à protéger leurs Possessions agraires, à réprimer les dommages et délits qui s'y commettent si fréquemment.

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Dans ce volume, ils trouveront toutes les indications nécessaires pour poursuivre et obtenir la réparation de ces délits ; singuliè

(1) COURS DE DROIT RURAL, ou Conférences villageoises, dans lesquelles un Juge de paix explique méthodiquement et sous une forme récréative, aux habitans de son canton, les Lois, réglemens, décisions et usages qui régissent les Biens ruraux de toutes les espèces. Un fort vol. in-8°. Chez le même libraire, Pichard, quai Conti, no. 5. —. Prix, 7 fr., et & fr. 5ò c. par la poste.

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