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EPUB

DES

PROPRIÉTAIRES ET LOCATAIRES

DE MAISONS

HOTELIERS, AUBERGISTES ET LOGEURS.

AVEC

des modèles de tous les actes sous seing privé relatifs aur locations

Par Émile AGNEL
AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS

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NEUVIÈME ÉDITION
revue, augmentée et complètement remaniée

Par Louis PABON
Juge de paix du 17° arrondissement de Paris

En droit, il est des difficultés partout
même dans les bagatelles.
(TROPLONG, du Louage, no 584.)

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Fort 211

MAR 1 1 1932

PRÉFACE

Dans une précédente édition de cet ouvrage, son auteur, M. Agnel, s'exprimait ainsi :

« Dans la distribution des matières qui composent cet ouvrage, je me suis appliqué à distinguer le principe et ses conséquences. Cette méthode, suivie par les maîtres de la science, est, en effet, la seule qui puisse conduire à des conclusions équitables et juridiques. Partant de ce point de vue, j'ai d'abord exposé le principe puisé dans le texte de la loi même ; puis j'en ai déduit les conséquences dans une série de solutions extraites, soit de la jurisprudence, soit des auteurs les plus recommandables. »

Tel est, en quelques mots, le plan général de l'ouvrage, plan que nous avons scrupuleusement respecté. Nous nous sommes borné à rajeunir les doctrines, à supprimer les commentaires de textes abrogés, à expliquer les nouvelles lois et ordonnances qui ont trait au contrat de louage, et enfin à mentionner les jugements et arrêts de jurisprudence qui sont venus s'ajouter à ceux déjà publiés dans l'ouvrage. Pendant l'année 1898, MM. les juges de paix de Paris ont recueilli les usages locaux de Paris; notre livre fait connaître tous ceux de ces usages qui concernent le contrat de louage.

Nous avons la ferme confiance que le Code d’Agnel, mis ainsi par nous au courant de la doctrine, de la jurisprudence et des usages, continuera à rendre les services qui lui ont valu une juste popularité parmi les praticiens, les hommes d'affaires, les propriétaires et les locataires.

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