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PROPRIÉTAIRES ET LOCATAIRES

DES

DE MAISONS
HOTELIERS, AUBERGISTES ET LOGEURS

AVEC

des modèles de tous les actes sous seing privé relatifs aux locations

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PARIS
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE

MARCHAL ET BILLARD
IMPRIMEURS-ÉDITEURS, LIBRAIRES DE LA COUR DE CASSATION
Maison principale : Place Dauphine, 27

Succursale : Rue Soufflot, 7

1900
Tous droits réservés.

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PRÉFACE

Dans une précédente édition de cet ouvrage, son auteur, M. Agnel, s'exprimait ainsi:

« Dans la distribution des matières qui composent cet ouvrage, je nie suis appliqué à distinguer le principe et ses conséquences. Cette méthode, suivie par les maîtres de la science, est, en effet, la seule qui puisse conduire à des conclusions équitables et juridiques. Partant de ce pointde vue, j'ai d'abord exposé le principe puisé dans le texte de la loi même; puis j'en ai déduit les conséquences dans une série de solutions extraites, soit de la jurisprudence, soit des auteurs les plus recommandames. »

Tel est, en quelques mots, le plan général de l'ouvrage, plan que nous avons scrupuleusement respecté. Nous nous sommes borné à rajeunir les doctrines, à supprimer les commentaires de textes abrogés, à expliquer les nouvelles lois et ordonnances qui ont trait au contrat de louage, et enfin à mentionner les jugements et arrêts de jurisprudence qui sont venus s'ajouter à ceux déjà publiés dans l'ouvrage. Pendant l'année 1898, MM. les juges de paix de Paris ont recueilli les usages locaux de Paris ; notre livre fait connaître tous ceux de ces usages qui concernent le contrat de louage.

Nous avons la ferme confiance que le Code d'Agnel, mis ainsi par nous au courant de la doctrine, de la jurisprudence et des usages, continuera à rendre les services qui lui ont valu une juste popularité parmi les praticiens, les hommes d'affaires, les propriétaires et les locataires.

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