Revue des eaux et forêts, Volume 37Lucien Laveur, 1898 - Forests and forestry |
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Page 30
... conseil donné M. Mouillefert , professeur à l'École d'agriculture de Grignon . Il par n'y a donc pas à lui dire , comme à M. Josse : Vous êtes orfèvre . Il est même douteux qu'il ait réservé souvent à l'hectare , 75 arbres dont 25 an ...
... conseil donné M. Mouillefert , professeur à l'École d'agriculture de Grignon . Il par n'y a donc pas à lui dire , comme à M. Josse : Vous êtes orfèvre . Il est même douteux qu'il ait réservé souvent à l'hectare , 75 arbres dont 25 an ...
Page 43
... Conseil d'Etat entendu , Décrète : Art . 1. Les époques pendant lesquelles la pêche est interdite en vue de protéger ... conseils généraux , soit pour tout le département , soit pour certaines parties du département , soit pour certains ...
... Conseil d'Etat entendu , Décrète : Art . 1. Les époques pendant lesquelles la pêche est interdite en vue de protéger ... conseils généraux , soit pour tout le département , soit pour certaines parties du département , soit pour certains ...
Page 48
... Conseil , Ministre de l'Agriculture , J. MÉLINE . FÉLIX FAURE . Le Ministre des Travaux publics , TURREL DÉCRET nommant les membres de la commission de la pêche flu- viale instituée au ministère de l'Agriculture par l'article 20 du ...
... Conseil , Ministre de l'Agriculture , J. MÉLINE . FÉLIX FAURE . Le Ministre des Travaux publics , TURREL DÉCRET nommant les membres de la commission de la pêche flu- viale instituée au ministère de l'Agriculture par l'article 20 du ...
Page 49
... Conseil , Ministre de l'Agriculture , JULES MÉLINE . DÉCRET CREANT AU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ( DIRECTION DES FORÊTS ) UN SERVICE DES AMÉLIORATIONS PASTORALES , DE LA PÊCHE ET DE LA PISCICULTURE . Le Président de la République ...
... Conseil , Ministre de l'Agriculture , JULES MÉLINE . DÉCRET CREANT AU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ( DIRECTION DES FORÊTS ) UN SERVICE DES AMÉLIORATIONS PASTORALES , DE LA PÊCHE ET DE LA PISCICULTURE . Le Président de la République ...
Page 50
... conseil d'administration des forêts avec voix délibérative , pour toutes les affaires intéressant son servicc . Art . 4. Le traitement des ingénieurs hydrauliciens est fixé de 2.400 à 2.600 francs . Art . 5.Le tableau des services de l ...
... conseil d'administration des forêts avec voix délibérative , pour toutes les affaires intéressant son servicc . Art . 4. Le traitement des ingénieurs hydrauliciens est fixé de 2.400 à 2.600 francs . Art . 5.Le tableau des services de l ...
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Common terms and phrases
1er choix agents forestiers agricole Alger Alpes année arbres articles assez avril bassin bourses canton charbon chasse chêne chenilles Code forestier communaux communes conseil conservateur des forêts considérable cotisations coupes cours d'eau cube culture décastère décret Demontzey dispositions Eaux et Forêts épicéa essences exploitations flottables forêt d'Écouves forêt des Andaines futaie garde forestier hectares hêtre Insp kilos l'Administration des forêts l'art l'article l'eau l'École forestière l'État Loire longueur massif mélèze ment mètre cube miel ministre de l'Agriculture montagnes moyen navigables pastorales pâturages pêche pente périmètre pin d'Alep pin maritime pin sylvestre pisciculture planches plantations plantes poissons PONTARLIER président produits propriétaires quantité RAON-L'ÉTAPE reboisement reboiseur récolte régime forestier région résineux restauration reste résultats retraite rivières robinier ruche sapin Sciages secours mutuels section semis sera seront service seulement sociétés de secours stère suivant surface sylviculture taillis terrains tion torrents travaux truites végétale végétation Vosges
Popular passages
Page 309 - II est pourvu au curage des cours d'eau non navigables et non flottables et à l'entretien des ouvrages qui s'y rattachent de la manière prescrite par les anciens règlements ou d'après les usages locaux. Les préfets sont chargés, sous l'autorité du ministre compétent, de prendre les dispositions nécessaires pour l'exécution de ces règlements et usages.
Page 314 - ... contracter à leur profit des assurances individuelles ou collectives en cas de vie, de décès ou d'accidents, pourvoir aux frais des funérailles et allouer des secours aux ascendants, aux veufs, veuves ou orphelins des membres participants décédés.
Page 109 - En cas de condamnation à l'emprisonnement ou à l'amende, si l'inculpé n'a pas subi de condamnation antérieure à la prison pour crime ou délit de droit commun, les cours ou tribunaux peuvent ordonner, par le même jugement et par décision motivée, qu'il sera sursis à l'exécution de la peine.
Page 314 - ... créent, au profit de telle ou telle catégorie de leurs membres et au détriment des autres, des avantages particuliers. Les sociétés de secours mutuels sont tenues de garantir à tous leurs membres participants les mêmes avantages sans autre distinction que celle qui résulte des cotisations fournies et des risques apportés.
Page 312 - ... flottables, des prises d'eau faites au moyen de machines, et qui, eu égard au volume du cours d'eau, n'auraient pas pour effet d'en altérer sensiblement le régime ; 2°...
Page 315 - Les pièces et mémoires fournis par les parties sont transmis sans frais par le greffier de la justice de paix au greffier de la cour de cassation. La chambre des requêtes de cette cour statue définitivement sur le pourvoi. Tous les...
Page 307 - ... sont portées en premier ressort devant le juge de paix du canton , qui , en prononçant , doit concilier les Intérêts de l'opération avec le respect dû à la propriété. S'il ya lieu à expertise, il pourra n'être nommé qu'un seul expert.
Page 45 - Les filets fixes ou mobiles et les engins de toute nature ne peuvent excéder en longueur et en largeur les deux tiers de la largeur mouillée des cours d'eau dans les emplacements où on les emploie. Plusieurs filets ou engins ne peuvent être employés simultanément sur la même rive ou sur deux rives opposées, qu'à une distance au moins triple de leur développement.
Page 168 - En cas de conviction de plusieurs crimes ou délits, la peine la plus forte sera seule prononcée.
Page 46 - Sont prohibés tous les filets traînants, à l'exception du petit épervier jeté à la main et manœuvré par un seul homme. Sont réputés traînants, tous filets coulés à fond au moyen de poids et promenés sous l'action d'une force quelconque.