Appenzell-Rhodes intérieures. Se retire du concordat concernant les vices Vol. Page rédhibitoires du bétail, 9 juillet 1890. XI. 588 Garantie fédérale à une révision partielle de la constitution cantonale. Nomination des commissions perma nentes, etc. A. F., 25 mars 1893. XIII. 345 Election du député au conseil des états. A. F., 22 juin 1895 Archives fédérales. Achat d'un emplacement au Kirchenfeld, à . Berne. A. F., 24 juin 1892 Argentine. Accession à la convention concernant les échanges internationaux pour les documents Convention concernant la création d'une union Convention postale universelle, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891 XV. 156 XII. 770 XIV. 645 . XI. 212 XI. 250 XII. 288 Washington, 15 juin 1897 . XVI. 834, 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 . . XII. 661 XVI. 864 Argentine (suite). dats de poste. Vienne, 4 juillet 1891. Arrangement concernant le service des man Washington, 15 juin 1897 Convention concernant l'échange des colis postaux, avec protocole final. Vienne, Arrangement concernant l'introduction des Argovie. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897. Vol. Page XII. 676 XVI. 879 XII. 685 XII. 708 . XVI. 917 Correction du Sisselnbach. A. F., 28 juin 1893 XIII. 452 Se retire du concordat concernant les vices rédhibitoires du bétail, 22 juillet 1893. XIII. 549 Matériel et approvisionnements pour l'armée. XII. 479 Officiers et adjudants-sous-officiers et méde- XIII. 379 Vélocipédistes militaires. O., 11 août 1893. XIII. 630 Landsturm. O., 28 novembre 1893 Retrait de la munition d'urgence. A. C. F., 30 août 1898 Restitution des effets des sous-officiers et des soldats. O., 28 novembre 1893 Armes à feu portatives. Fusil à répétition, modèle de 1889 (petit ca- Fusil nouveau modèle et sa munition. Crédit Vol. Page XI. 158 pour l'acquisition. A. F., 16 décembre 1889 XI. 312 Armes à feu portatives qui manqueraient dans les cantons. Indemnité à payer à ceux ci. A. C. F., 26 février 1892. Id. et pièces détachées de ces armes. Vente R, 29 mars 1892 Modification et complément. XII. 594 XII. 622 A. C. F., 1er mars et 14 juin 1895. XV. 202 Suppression du § 13 (vente d'armes à feu). A. C. F., 4 décembre 1893 Inspection par les contrôleurs d'armes de Emploi du produit de la vente des anciennes Armoiries de la Confédération. A. F., 12 déceinbre 1889 Arsenaux. Kriens. A. F., 6 avril 1894 Langnau. A. F., 26 juin 1894 Artillerie. Création d'une station d'essais à Thoune. A. F., 23 décembre 1893 Nouvelle organisation des corps de troupe. Exécution. O., 26 octobre 1897 Marques distinctives d'incorporation pour le XVI. 765 XV. 589 XVI. 15 XVI. 106 XI. 311 XIV. 202 . XIV. 246 . XIII. 343 Artillerie (suite). Essais avec de nouvelles pièces de campagne. Crédit. A. F., 30 juin 1898 . Vol. Page XVI. 721 Artillerie de forteresse. A. C. F., 11 avril 1890. XI. 481 Arts. Avancement et encouragement. Modification de l'article 1er de l'arrêté fé déral du 22 décembre 1887 (subsides R. o., n. s., X. 525). A. F., 18 juin 1898 XVI. 790 Bourses d'études. R., 31 octobre 1898 Ascension (ile). Adhésion de cette colonie britan nique à la convention postale universelle de Vienne, 8 septembre 1896 Aspirants postaux. Instruction, examen et emploi. 0., 1er mars 1895 . Assemblée fédérale. Publication, par bulletin sténo- Relevé des arrêts des tribunaux civils. A. F., Appui financier de l'assurance contre la grêle. Résultat de la votation populaire du 26 oc- Ateliers de construction. Tenue de la comptabilité et de la caisse. Réparation du bâtiment principal sud. A. F., Exploitation. O., 7 février 1876 (R. o., n. s., Attributions des départements et des chefs . XVI. 792 XV. 535 XV. 111 XII. 76 XI. 22 . XI. 52 XI. 682 XIII. 711 XV. 495 XVI. 89 XVI. 115 Australasie, colonies britanniques. Accession à l'union postale universelle de Vol. Page XII. 169 XII. 636. 638 XVI. 834. 836 Convention concernant la création d'une union Adhésion à la convention télégraphique in- Autriche-Hongrie. Mise en quarantaine du bétail provenant de Convention dans le but d'empêcher la pro- XII. 288 XIV. 208 XI. 44 XII. 17. 18 Déclaration concernant la communication ré- Convention concernant la création d'une union XII. 282 XII. 288 Traité de commerce, 10 décembre 1891. XII. 481. 535 Convention postale universelle, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891. XII. 634. 636 Washington, 15 juin 1897 XVI. 834. 836 |