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Bétail (suite).

Vol. Page Mesures à prendre pour parer à la disette de

fourrage. A. F., 21 décembre 1893. XIII. 1013 Résultat de la votation populaire sur la de

mande d'initiative relative à l'abattage du
bétail de boucherie. A. F., 22 décembre
1893

XIII. 1015 Biaufond. Attribution, au V me arrondissement des

douanes, de l'office d'expédition douanière de

cette localité. A. F., 20 décembre 1894. XIV. 667 Bibliothèque nationale.

Achat d'un emplacement au Kirchenfeld, à
Berne. A. F., 24 juin 1892

XII. 770
Création. A. F., 28 juin 1894

. XIV. 394
Crédit pour la construction. A. F., 18 dé-
cembre 1894

XIV. 645
Organisation et administration.
R., 15 janvier 1895

XV. 2
Adjonction à l'article 9 de ce reglement

(indemnité pour la gérance). A. C. F.,
9 février 1897

XVI. 86
Tenue de la caisse et comptabilité. R., 30 août
1895

XV. 241
Collection de livres et de documents (glossaire

des dialectes de la Suisse allemande) de
feu le Dr Fritz Staub, à Zurich. Achat
et triage, 20 avril 1898 .

XVI. 662 Billets de banque. Résultat de la votation popu

laire du 18 octobre 1891 sur la révision de l'article 39 de la constitution fédérale. A. F., 23 décembre 1891 .

XII. 411

.

.

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Bilten (Glaris). Correction de ce torrent.

Vol. Page A. F., 6 juin 1889

XI. 142 A. F., 7 décembre 1895

XV. 345 Blessés. Convention de Genève (croix-rouge). Adhésion du Congo, 27 décembre 1888

XI. 12 Adhésion du Vénézuéla, 9 juillet 1894 XIV. 298 Adhésion du Siam, 3 juillet 1895

XV. 186 Adhésion de la République sud-africaine (Transvaal), 2 octobre 1896

XV. 536 Adhésion de l'Etat libre d'Orange, 1er octobre 1897

XVI. 268 Adhésion du Honduras et de Nicaragua, 28 juin 1898.

XVI. 690 Bois à brûler. Commerce de cette marchandise. A. C. F., 29 mai 1891.

XII. 110 Boissons. Contrôle du mouvement entre la Suisse et la France. A. C. F., 1er octobre 1889.

XI. 225 A. C. F., 23 septembre 1892

XIII. 6 A. C. F., 5 février 1897

XVI. 75
Déclaration additionnelle à la convention du

10 août 1877 (R. 0., n. s. III. 377),
30 juillet / 18 août 1897 .

XVI. 211 Boites de montres destinées à la Russie. Poinçonnement. A. C. F., 8 juin 1896 .

XV. 473 Bolivie.

Convention concernant la création d'une

union internationale pour la publication

des tarifs douaniers, 5 juillet 1890 . XII. 288 Convention postale universelle, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 636. 638 Washington, 15 juin 1897 . XVI. 834. 836

.

Vol. Page

Bornéo du nord britannique.

Accession à la convention postale universelle

de Paris du 1er juin 1878, 9 janvier 1891 XII. 16

Convention postale universelle, 4 juillet 1891 XII. 638 Bosnie-Herzégovine.

Convention postale universelle, avec protocole

final. Washington, 15 juin 1897 . XVI. 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boites avec valeur déclarée, avec

protocole final. Washington, 15 juin 1897 XVI. 864 Arrangement concernant le service des man

dals de poste. Washington, 15 juin 1897 XVI. 879 Convention concernant l'échange des colis

postaux, avec protocole final. Washington,
15 juin 1897.

XVI. 890 Brésil.

Convention concernant les échanges interna

tionaux pour les documents officiels, etc.,
15 mars 1886

XI. 1. 2
Convention postale universelle, avec proto-
cole final.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 636. 638
Washington, 15 juin 1897 XVI. 834. 836
Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boites avec valeur déclarée, avec
protocole final.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 664
Washington, 15 juin 1897

XVI, 864
Arrangement concernant le service des man-
dats de poste.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 676
Washington, 15 juin 1897

. XVI. 879

.

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Recueil officiel. Nouvelle série. Tome XVI.

III

.

.

.

Brésil (suite).

Vol. Page
Convention concernant l'échange des colis
postaux, avec protocole final.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 685
Washington, 15 juin 1897.

XVI. 890
Arrangement concernant le service des re-
couvrements.
Vienne, 4 juillet 1891 . ,

XII. 700
Washington, 15 juin 1897

XVI. 908
Arrangement concernant l'introduction des

livrets d'identité dans le trafic postal inter-
national.
Vienne, 4 juillet 1891.

XII. 708
Washington, 15 juin 1897 .

XVI. 917
Arrangement concernant l'intervention de la

poste dans les abonnements aux journaux
et publications périodiques.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 718
Washington, 15 juin 1897

XVI. 927
Arrangement concernant la répression des

fausses indications de provenance sur les
marchandises (propriété industrielle), 14
avril 1891

XII. 843
Convention concernant la liquidation des suc-

cessions de ressortissants suisses décédés au
Brésil et de ressortissants brésiliens décédés

en Suisse, 28 décembre 1895 . XV. 359. 360. 361 Adhésion aux arrangements conclus à la con

férence de Madrid, des 14 et 15 avril 1891,
de l'union internationale pour la protec-
tion de la propriété industrielle, 13 oc-
tobre 1896

XV. 537 Brevets d'invention.

Preuve de l'existence des modèles à fournir.
A. C. F., 6 mars 1889

XI. 24

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Brerets d'invention (suite).

Vol. Page Révision du règlement d'exécution pour la loi fédérale. A. C. F., 24 juin 1889

XI. 154 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F., 23 mars 1893

. XIII. 521 Exécution de cette loi modifiée. R., 21 juillet 1893 .

XIII. 525 R., 10 novembre 1896

XV. 539 A. C. F., 30 juillet 1897.

XVI. 204
Convention avec l'Allemagne sur la protec-

tion réciproque des brevets, dessins, modèles
et marques, 13 avril 1892

XIV. 333. 335
Protocole additionnel à cette convention, 16
juin 1893

XIV. 334. 342 Broye (Vaud). Correction.

De Brivaus (Mondon) au Pont-neuf (Payerne).
A. F., 24 juin 1890

XI. 483
Du Pont-neuf au lac de Morat.
A. F., 10 juin 1896

XV. 481
A. F., 1er juillet 1898

XVI. 715 Budget du département militaire, etc. O., 17 dé

cembre 1877 (R. O., n. s., III. 252). Modification au § 6 de cette ordonnance (contrats et

achats de fournitures). A. C. F., 5 mars 1897 XVI. 93 Bulgarie.

Convention postale universelle, avec protocole
final.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 636. 638
Washington, 15 juin 1897

XVI. 834, 836
Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boites avec valeur déclarée, avec
protocole final.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 664
Washington, 15 juin 1898

XVI. 864

.

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