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Correction de cours d'eau (suite).

Vol. Page
Grande-Schlieren près d'Alpnach (Unterwald-
le-haut). A. F., 8 octobre 1897

. XVI. 307
Gryonne (Vaud). A. F., 11 juin 1894 . XIV. 218
Gstaldenbach près de Heiden (Appenzell-
Rh. ext.). A. F., 2 juillat 1897

. XVI. 171
Gstaldenbach près de Thal (St-Gall). A. F.,
2 juillet 1897.

XVI. 174
Guppenruns (Glaris). A. F., 6 octobre 1890 XI. 645
Gürbe (Berne). A. 1., 7 décembre 1892 XIII. 183
Hornbach (Berne). A. F., 24 uin 1895 XV. 160
Huningue, canal (Bâle-ville). A. F., 11 juin
1896

XV. 484
Ilfis et Schonbach (Berne et Lucerne), A. F.,
21 décembre 1892.

XIII. 208 Küssnach, torrent (Zurich). A. F., 28 juin 1895

XV. 174
Lambach et Schwandenbach près de Brienz
(Berne). A. F., 2 juillet 1897 .

XVI. 177
Limmat (Zurich). A. F., 28 juin 1895 XV. 163
Linth, canal (achèvement) jusqu'au lac de
Zurich. A. F., 25 mars 1897 .

XVI. 100
Lombach près d'Unterseen (Berne). A. F.,
17 juin 1891 .

XII. 120
Lozence et affluents (Valais). A, F., 15 oc-
tobre 1897

XVI. 314
Maggia (Tessin).
Depuis en amont du pont d'Ascona jus-
qu'au lac Majeur.
A. F., 12 décembre 1890.

XI. 679
A. F., 19 décembre 1891.

XII. 366 A. F., 17 décembre 1897.

XVI. 409 Pont et digue près d'Ascona. A. F., 30 mars 1895

XV. 129

.

.

.

.

.

Correction de cours d'eau (suite).

Vol. Page
Niederurnen, torrent (Glaris).
A, F., 6 octobre 1890

XI. 648
A. F., 22 décembre 1892

XIII. 212
Nolla (Grisons). A. F., 21 juin 1895 . XV. 150
Orbe, marais (Vaud). A. F., 11 décembre 1894 XIV. 632
Rhin postérieur (Grisons). A. F., 26 septem-
bre 1890

XI. 640
Rhin (St-Gall).

Subvention fédérale pour le redressement

de ce fleuve dès l'embouchure de l'Ill
jusqu'au lac de Constance. A. F., 27
mars 1893

XIII. 550
Traité avec l'Autriche-Hongrie pour cette

correction, 30 décembre 1892 . XIII. 555. 557 Rhône au Weissensand (Valais). A. F., 28 juin 1898

XVI. 712 Rhône (Vaud). A. F., 11 juin 1894

XIV, 220 Rüttibach (Schwyz). A. F., 9 avril 1894 XIV. 198 Sarine (Berne). A. F., 25 juin 1890

XI. 570 Schonbach et Ilfis (Berne et Lucerne). A. F., 21 décembre 1892 .

XIII. 208 Schwandenbach et Lammbach près de Brienz (Berne). A. F., 2 juillet 1897 .

XVI. 177
Sihl (Zurich). A. F., 28 juin 1895

XV. 163
Suse, de Boujean au lac de Bienne (Berne).
A. F., 28 juin 1895

XV. 166
Sisselnbach (Argovie). A. F., 28 juin 1893 XIII. 452
Tessin, de Bellinzone au lac Majeur (complé-
ment). A. F., 10 décembre 1897

XVI. 405
Thur, dans le canton de Zurich, en corréla-

tion avec un canal intérieur dans les com-
munes d'Uesslingen, Altikon et Thalheim.
A. F., 9 avril 1891

XII. 73

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A. F.,

Correclion de cours d'eau (suite).

Vol. Page
Thur (Thurgovie) :
le long de la place d'armes, à Frauenfeld.
A. F., 22 juin 1890

XI. 592 depuis l'embouchure de la Sitter jusqu'à la

frontière zurichoise. A. F., 16 décembre
1892.

XIII. 203
Töss, Glatt et Thur (y compris le Rhin

à l'embouchure de cette dernière rivière),
dans le canton de Zurich. A. F., 24 juin
1892

XII. 772
Trübbach (St-Gall). A. F., 17 décembre 1894 XIV. 638
Veveyse (Vaud). A. F., 8 juin 1889. XI. 145
Werdenberg, eaux intérieures (St-Gall). A.
F., 12 juin 1889

XI. 147
Wiese près de Riehen (Bâle-ville).
5 juin 1896

XV. 475 Costa-Rica.

Convention concernant la création d'une

union internationale pour la publication des
tarifs douaniers, 5 juillet 1890

XII. 288
Convention postale universelle, avec protocole
final.
Vienne, 4 juillet 1891.

XII. 636. 638
Washington, 15 juin 1897 XVI. 834. 836
Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boites avec valeur déclarée, avec pro

tocole final. Vienne, 4 juillet 1891 . XII, 664 Arrangement concernant le service des man

dats de poste. Vienne, 4 juillet 1891 XII. 676 Convention concernant l'échange des colis

postaux, avec protocole final. Vienne,
4 juillet 1891 .

XII. 685
Arrangement concernant le service des recou-
vrements. Vienne, 4 juillet 1891

XII. 700

.

.

Costa Rica (suite).

Vol. Page Arrangement concernant l'introduction des

livrets d'identité dans le trafic postal in

ternational. Vienne, 4 juillet 1891. . XII. 708 Croix-rouge. Convention de Genève pour l'amé.

lioration du sort des blessés dans les armées
en campagne.

Adhésion du Congo, 27 décembre 1888 XI. 12
Adhésion du Venezuela, 9 juillet 1894 XIV. 298
Adhésion du Siam, 3 juillet 1895

XV. 186
Adhésion de la République sud-africaine
(Transvaal), 2 octobre 1896.

XV. 536 Adhésion de l'état libre d'Orange, 1er octobre 1897

XVI. 268 Adhésion du Honduras et de Nicaragua, 28 juin 1898.

. XVI. 690 Curaçao.

Accession à la convention internationale

pour la protection de la propriété in-
dustrielle, 8 mars 1890 .

XI. 447

D. Danemark et colonies.

Convention concernant la création d'une

union internationale pour la publication

des tarifs douaniers, 5 juillet 1890. . XII. 288 Convention postale universelle, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 636. 638
Washington, 15 juin 1897 XVI. 834. 836
Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boites avec valeur déclarée, avec
protocole final.
Vienne, 4 juillet 1891.

XII. 664
Washington, 15 juin 1897 .

XVI. 864

.

.

Danemark et colonies (suite).

Vol. Page
Arrangement concernant le service des man-
dats de poste.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 676
Washington, 15 juin 1897.

XVI. 879
Convention concernant l'échange des colis
postaux, avec protocole final.
Vienne, 4 juillet 1891

XII. 685
Washington, 15 juin 1897 .

XVI. 890
Arrangement concernant l'intervention de la

poste dans les abonnements aux journaux
et publications périodiques (sans les colonies).
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 718
Washington, 15 juin 1897

XVI. 927 Accession à l'union internationale

pour

la protection de la propriété industrielle (avec les iles Feroë), 9 octobre 1894

XIV. 398
Adhésion à la convention sur le transport

de marchandises par chemins de fer (sans
les colonies), 1er/21 juillet 1897

XVI. 209
Déchets d'or et d'argent. Révision du tableau an-
nexé au règlement d'exécution.
A. C. F., 29 novembre 1890

XI. 670 A. C. F., 19 novembre 1895

XV. 331 Défense nationale. Ordonnance instituant une commission y relative, 30 octobre 1891

XII. 333 Délibérations des chambres fédérales. Publication sténographique, 11 avril 1891

XII. 76 Délits contre la sireté publique. Complément au

code pénal fédéral (anarchistes, etc.). L. F., 12 avril 1894

XIV. 286 Denier, curé à Attinghausen (Uri). Achat de sa

collection d'antiquités. A. F., 17 décembre 1897 XVI. 414

.

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