Correction de cours d'eau (suite).

Grande-Schlieren près d'Alpnach (Unterwald-
le-haut). A. F., 8 octobre 1897
Gryonne (Vaud). A. F., 11 juin 1894
Gstaldenbach près de Heiden (Appenzell-
Rh. ext.). A. F., 2 juillet 1897
Gstaldenbach près de Thal (St-Gall). A. F.,
2 juillet 1897.

Guppenruns (Glaris). A. F., 6 octobre 1890
Gürbe (Berne). A. F., 7 décembre 1892
Hornbach (Berne). A. F., 24 uin 1895
Huningue, canal (Bâle-ville). A. F., 11 juin
1896
Ilfis et Schonbach (Berne et Lucerne), A. F.,

Vol. Page

XVI. 307

21 décembre 1892 .
Küssnach, torrent (Zurich). A. F., 28 juin
1895

XIV. 218

XVI. 171

. XVI. 174 XI. 645

XIII. 183

XV. 160

XV. 484

XIII. 208

XV. 174

. XVI. 177

Lambach et Schwandenbach près de Brienz
(Berne). A. F., 2 juillet 1897.
Limmat (Zurich). A. F., 28 juin 1895

Linth, canal (achèvement) jusqu'au lac de
Zurich. A. F., 25 mars 1897 .
Lombach près d'Unterseen (Berne). A. F.,
17 juin 1891 .

XV. 163

XVI. 100

Lozence et affluents (Valais). A. F., 15 oc

Correction de cours d'eau (suite).
Niederurnen, torrent (Glaris).

A. F., 6 octobre 1890 .

A. F., 22 décembre 1892

Nolla (Grisons). A. F., 21 juin 1895.

Orbe, marais (Vaud). A. F., 11 décembre 1894
Rhin postérieur (Grisons). A. F., 26 septem-
bre 1890

Rhin (St-Gall).

Subvention fédérale pour le redressement
de ce fleuve dès l'embouchure de l'Ill
jusqu'au lac de Constance. A. F., 27
mars 1893

Vol. Page

XI. 648

XIII. 212

XV. 150

XIV. 632

XI. 640

.

XIII. 550

Traité avec l'Autriche-Hongrie pour cette correction, 30 décembre 1892. XIII. 555. 557 Rhône au Weissensand (Valais). A. F., 28 juin

1898

Rhône (Vaud). A. F., 11 juin 1894
Rüttibach (Schwyz). A. F., 9 avril 1894
Sarine (Berne). A. F., 25 juin 1890.
Schonbach et Ilfis (Berne et Lucerne). A. F.,
21 décembre 1892 .

XVI. 712

XIV. 220

XIV. 198

XI. 570

XIII. 208

Schwandenbach et Lammbach près de Brienz

(Berne). A. F., 2 juillet 1897.

XVI. 177

Sihl (Zurich). A. F., 28 juin 1895

XV. 163

Suse, de Boujean au lac de Bienne (Berne).

A. F., 28 juin 1895

XV. 166

Sisselnbach (Argovie). A. F., 28 juin 1893 XIII. 452

Tessin, de Bellinzone au lac Majeur (complé

ment). A. F., 10 décembre 1897

Thur, dans le canton de Zurich, en corrélation avec un canal intérieur dans les communes d'Uesslingen, Altikon et Thalheim. A. F., 9 avril 1891

. XVI. 405

XII. 73

Correction de cours d'eau (suite).

Thur (Thurgovie):

le long de la place d'armes, à Frauenfeld.

A. F., 22 juin 1890
depuis l'embouchure de la Sitter jusqu'à la
frontière zurichoise. A. F., 16 décembre
1892

Töss, Glatt et Thur (y compris le Rhin
à l'embouchure de cette dernière rivière),
dans le canton de Zurich. A. F., 24 juin
1892

Vol. Page

XI. 592

XIII. 203

.

XII. 772

Trübbach (St-Gall). A. F., 17 décembre 1894 XIV. 638
Veveyse (Vaud). A. F., 8 juin 1889

XI. 145

Werdenberg, eaux intérieures (St-Gall). A.

F., 12 juin 1889

XI. 147

Wiese près de Riehen (Bâle-ville). A. F.,

5 juin 1896

XV. 475

Costa-Rica.

Convention concernant la création d'une

union internationale pour la publication des
tarifs douaniers, 5 juillet 1890

Convention postale universelle, avec protocole

final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897 .

XII. 288

XII. 636. 638

XVI. 834. 836

Arrangement concernant l'échange des lettres
et des boîtes avec valeur déclarée, avec pro-
tocole final. Vienne, 4 juillet 1891 .
Arrangement concernant le service des man-

XII. 664

dats de poste. Vienne, 4 juillet 1891. XII. 676
Convention concernant l'échange des colis
postaux, avec protocole final. Vienne,
4 juillet 1891 ..

Arrangement concernant le service des recou-
vrements. Vienne, 4 juillet 1891

Costa-Rica (suite).

Arrangement concernant l'introduction des

livrets d'identité dans le trafic postal in

Vol. Page

ternational. Vienne, 4 juillet 1891 . . XII. 708 Croix-rouge. Convention de Genève pour l'amélioration du sort des blessés dans les armées

en campagne.

Adhésion du Congo, 27 décembre 1888
Adhésion du Venezuela, 9 juillet 1894
Adhésion du Siam, 3 juillet 1895
Adhésion de la République sud-africaine
(Transvaal), 2 octobre 1896

Adhésion de l'état libre d'Orange, 1er oc

XI. 12

. XIV. 298

XV. 186

XV. 536

tobre 1897

XVI. 268

Adhésion du Honduras et de Nicaragua,
28 juin 1898 .

XVI. 690

Curaçao.

Accession à la convention internationale
pour la protection de la propriété in-
dustrielle, 8 mars 1890 .

D.

XI. 447

Danemark et colonies.

Convention concernant la création d'une
union internationale pour la publication

des tarifs douaniers, 5 juillet 1890. . XII. 288 Convention postale universelle, avec proto

cole final.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897

XII. 636. 638

. XVI. 834. 836

Arrangement concernant l'échange des lettres

et des boîtes avec valeur déclarée, avec

protocole final.

Vienne, 4 juillet 1891.

XII. 664

Washington, 15 juin 1897 .

XVI. 864

Danemark et colonies (suite).

Arrangement concernant le service des man

dats de poste.

Vienne, 4 juillet 1891.

Washington, 15 juin 1897 .

Convention concernant l'échange des colis

postaux, avec protocole final.

Vienne, 4 juillet 1891

Washington, 15 juin 1897.
Arrangement concernant l'intervention de la
poste dans les abonnements aux journaux
et publications périodiques (sans les colonies).
Vienne, 4 juillet 1891.
Washington, 15 juin 1897

Accession à l'union internationale pour la
protection de la propriété industrielle (avec
les îles Feroë), 9 octobre 1894

Adhésion à la convention sur le transport

de marchandises par chemins de fer (sans

Vol. Page

XII. 676

XVI. 879

XII. 685

XVI. 890

.

XII. 718

XVI. 927

XIV. 398

les colonies), 1er/21 juillet 1897 . . XVI. 209

Déchets d'or et d'argent. Révision du tableau an

nexé au règlement d'exécution.

A. C. F., 29 novembre 1890

XI. 670

Délits contre la sûreté publique. Complément au code pénal fédéral (anarchistes, etc.). L. F., 12 avril 1894

XIV. 286

Denier, curé à Attinghausen (Uri). Achat de sa

collection d'antiquités. A. F., 17 décembre 1897 XVI. 414