. . Alcool (suite). Vol. Page Répartition des recettes nettes du monopole des alcools pendant la période transitoire de 1891 à 1895. L. F., 3 juin 1891 XII. 321 Modification du règlement du 4 novembre 1887 sur le bénéfice du monopole à l'ex- avec de l'alcool. A. C. F., 16 février 1892 XII. 592 laboratoire de chimie à la Linggasse). XIV. 206 Romanshorn (entrepôt). A. F., 24 juin 1892 XII. 775 marcs de raisins secs importés. A. C. F., XIII. 7 des employés de la régie. A. C. F., 17 jan- XIII. 273 spiritueux. A. C. F., 20 novembre 1894 . XIV. 478 XIV. 669 XV. 177 Alimentation des troupes en temps de paix. A. F., 24 juin 1896. XV. 493 Allemagne. Traité d'établissement, 31 mai 1890 XI. 471. 472 qui se trouve sous le protectorat de l'Em- XII. 27 . Allemagne (suite). Vol. Page proque de renseignements fournis par les XII. 281 placé sous le protectorat de l'Empire alle- XII. 285 magne et l'Autriche-Hongrie, 10 décembre XII. 481. 482 XII. 636. 638 et des boites avec valeur déclarée, avec XII. 664 XVI. 864 XII. 677 XVI. 879 XII. 685 XVI. 890 XII. 700 XVI. 908 . . . . Allemagne (suite). Vol. Page poste dans les abonnements aux journaux XII. 718 XVI. 927 traité de commerce et de douane, 4 mai XII. 726 par chemins de fer, 14 octobre 1890 XIII. 59. 61 Arrangement additionnel à cette convention (transport conditionnel ou exclusion de cer taines marchandises), 16 juillet 1895 XV. 369 Convention spéciale avec l'Allemagne, l'Au triche-Hongrie et les Pays-Bas sur le trans- XIV. 75 XIV. 145 Convention avec neuf états européens sur l'application de mesures protectrices com munes contre le choléra, 15 avril 1893 XIV. 113. 114 Protocole de dépôt de ratification de cette convention, ler février 1894 XIV. 133 brevets, dessins, modèles et marques, 13 avril XIV. 333. 335 XIV. 334. 342 Convention relative à la commune badoise de Büsingen (relations de frontière, etc.). XV. 353, 354 . Allemagne (suite). Vol. Page reaux secondaires des douanes suisses dans XVI. 130 du sud-ouest à l'arrangement de Vienne XVI. 286 XVI. 586 tions de cette convention, 4 mai 1896 XVI. 595 Procès-verbal du dépôt de ces deux actes, 9 septembre 1897 . XVI. 598 Allumettes. Adjonction au règlement. A. C. F., 1er juillet 1889 XI. 164 Constructions diverse3. A. F., 21 décembre XIV. 653 des ateliers de fabrication, 5 avril 1895. XV. 142 Amérique centrale (République majeure, formée du Honduras, du Nicaragua et du Salvador *). Convention postale universelle de Washington, avec protocole final, 15 juin 1897 . XVI. 834. 836 *) Dissoute le 14 novembre 1898, chacun des états ayant repris son antonomie. Amérique centrale (suite). Vol. Page Arrangement concernant l'échange des lettres et des boites avec valeur déclarée, avec protocole final. Washington, 15 juin 1897 XVI. 864 Arrangement concernant le service des man dats de poste. Washington, 15 juin 1897 XVI. 879 Convention concernant l'échange des colis postaux, avec protocole final. Washington, XVI. 890 couvrements. Washington, 15 juin 1897 . XVI. 908 Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal inter national. Washington, 15 juin 1897 XVI. 917 Arrangement concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux XVI. 927 Anarchistes. Complément au code pénal fédéral pour les délits contre la sûreté publique. A. F., 12 avril 1894 XIV. 286 Andermatt (Uri). Construction de casernes, etc. Crédit. A. F., 26 mars 1897 . XVI. 11 Antilles. Adhésion de la société française des té légraphes sous-marins à la convention télégraphique internationale, 4 juillet 1889 XI. 176 Antiquités. Achat de la collection du curé Denier, à Attingbausen (Uri). A. F., 17 décembre 1897 XVI. 414 Appenzell-Rhodes extérieures. Garantie fédérale à une révision partielle de la constitution cantonale (subsides à des XII. 761 XVI. 171 |