Alcool (suite). Répartition des recettes nettes du monopole Vol. Page de 1891 à 1895. L. F., 3 juin 1891 . XII. 321 Modification du règlement du 4 novembre 1887 sur le bénéfice du monopole à l'ex portation des produits liquides fabriqués avec de l'alcool. A. C. F., 16 février 1892 XII. 592 Batiments pour la régie. Berne (emplacement et construction d'un A. F., 13 avril 1894 XIV. 206 XIV. 204 XII. 775 XIII. 7 . XIII. 273 Alcools dénaturés. A. C. F., 31 janvier 1893 XIII. 279 Limite du monopole créé par la loi sur les spiritueux. A. C. F., 20 novembre 1894. XIV. 478 Prix de vente des barils à pétrole. A. C. F., 21 décembre 1894 . XIV. 669 R., 3 juillet 1895 . XV. 177 Alimentation des troupes en temps de paix. A. F., 24 juin 1896. XV. 493 Allemagne. Traité d'établissement, 31 mai 1890. XI. 471. 472 Accession du territoire de l'Afrique orientale qui se trouve sous le protectorat de l'Em pire allemand à la convention postale uni- XII. 27 Allemagne (suite). Déclaration concernant la communication réci- 1892 Traités de commerce avec l'empire d'Alle- Vol. Page XII. 281 XII. 285 . XII. 481. 482 Convention postale universelle, avec protocole Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 . XII. 636. 638 XVI. 834. 836 Arrangement concernant l'échange des lettres et des boîtes avec valeur déclarée, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891 Washington, 15 juin 1897 Arrangement concernant le service des man dats de poste. Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 Convention concernant l'échange des colis postaux, avec protocole final. Vienne, 4 juillet 1891. Arrangement concernant le service des re couvrements. Vienne, 4 juillet 1891. XII. 664 XVI. 864 XII. 677 . XVI. 879 . XII. 685 XVI. 890 Allemagne (suite). Arrangement concernant l'intervention de la Vienne, 4 juillet 1891. Washington, 15 juin 1897 Déclaration portant une adjonction dans le Vol. Page XII. 718 XVI. 927 XII. 726 XIII. 59. 61 Convention sur le transport de marchandises XV. 369 XIV. 75 XIV. 145 Convention spéciale avec l'Allemagne seule sur XIV. 133 XIV. 333. 335 XIV. 334. 342 Protocole additionnel à cette convention, 16 juin 1893 Convention relative à la commune badoise de Büsingen (relations de frontière, etc.). XV. 353, 354 Allemagne (suite). Convention concernant l'établissement de bu- Vol. Page . XVI. 130 . XVI. 286 Accession du territoire allemand de l'Afrique Allumettes. Adjonction au règlement. A. C. F., 1er juillet 1889 Altorf. Dépôt de munition. Crédit. Constructions diverses. A. F., 21 décembre 1894 Installations générales, machines et outils XVI. 586 XI. 164 XIV. 653 des ateliers de fabrication, 5 avril 1895. XV. 142 Amérique centrale (République majeure, formée du Honduras, du Nicaragua et du Salvador *). Convention postale universelle de Washington, avec protocole final, 15 juin 1897. XVI. 834. 836 *) Dissoute le 14 novembre 1898, chacun des états ayant repris son autonomie. Amérique centrale (suite). Vol. Page Arrangement concernant l'échange des lettres dats de poste. Washington, 15 juin 1897 XVI. 879 Arrangement concernant le service des re XVI. 890 couvrements. Washington, 15 juin 1897. XVI. 908 Arrangement concernant l'introduction des livrets d'identité dans le trafic postal inter national. Washington, 15 juin 1897. XVI. 917 Arrangement concernant l'intervention de la poste dans les abonnements aux journaux et publications périodiques. Washington, 15 juin 1897 XVI. 927 Anarchistes. Complément au code pénal fédéral pour les délits contre la sûreté publique. A. F., 12 avril 1894 XIV. 286 Andermatt (Uri). Construction de casernes, etc. Crédit. A. F., 26 mars 1897 . XVI. 11 Antilles. Adhésion de la société française des télégraphes sous-marins à la convention télégraphique internationale, 4 juillet 1889 Antiquités. Achat de la collection du curé Denier, XI. 176 à Attinghausen (Uri). A. F., 17 décembre 1897 XVI. 414 Appenzell-Rhodes extérieures. Garantie fédérale à une révision partielle de |