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Flon, torrent (Vaud). Correction.

Vol. Page A. F., 17 décembre 1892

XIII. 205 A. F., 9 juin 1898

. XVI. 710 Fonctionnaires du département militaire. Traitements. L. F., 20 décembre 1894

XV. 119 Fonctionnaires du landsturm. Indemnités. A.C.F., 25 mars 1898

XVI. 601 Fonctionnaires et cmployés fédéraux. Indemnités de voyage. A. C. F., 25 mars 1890

XI. 445 A. C. F., 18 octobre 1895

XV. 303 Tombés en faillite ou mis sous tutelle. A. C. F., 2 juin 1894

XIV. 216 Cautionnements. 0., 21 janvier 1896

XV. 414 Traitements. L. F., 2 juillet 1897

XVI. 270 Exécution de cette loi : pour l'administration des postes. O., 30 décembre 1897

XVI. 372 pour l'administration des télégraphes. 0., 30 décembre 1897

XVI. 431
Incompatibilité d'autres fonctions ou profes-

sions avec leurs emplois. R., 9 novembre
1897

XVI. 349
Indemnités pour travaux extraordinaires.
A. C. F., 5 décembre 1898

XVI. 806 Fonds des chemins de fer. Administration et emploi. A. F., 19 décembre 1890

XI. 688 Fonds Herzog. Administration. R., 7 mai 1895. XV. 146 Fonds spéciaux et capitaux de la Confédération.

Placement.
L. F., 10 avril 1891

XII. 131
L. F., 5 avril 1896

XV. 200
Modification du supplément au règlement sur

l'organisation de l'administration des finan-
ces, etc. A. C. F., 17 janvier 1895. XIII. 271

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Forces hydrauliques.

Vol. Page
Monopole (pétition de la société Frei-Land).
A. F., 4 avril 1895

XV. 144
Crédit en faveur d'une enquête sur le régime

des eaux en Suisse. A. F., 17 août 1895 XV. 221 Forêts.

Eligibilité aux emplois forestiers cantonaux

supérieurs dans la zone forestière fédérale.
Modification de l'article 5 de l'arrêté du

16 juin 1884. A. C. F., 9 septembre 1892 XIII. 1 Subventions fédérales au traitement des fonc

tionnaires forestiers supérieurs dans les

cantons de la zone. A. F., 5 décembre 1892 XIII. 333 Réorganisation de la division. L. F., 22 décembre 1892

XIII. 341
Résultat de la votation populaire du 11 juillet

1897 sur la révision de l'article 24 de la
constitution fédérale (police des endigue-
ments et des forêts). A. F., 15 octobre
1897

XVI. 335
Haute surveillance de la Confédération sur

la police des forêts. A. F., 15 avril 1898 XVI. 766 Forêts limitrophes. Article additionnel à la con

vention avec la France du 23 février 1882,
25 juin 1895.

XV. 214
Fortifications.

Artilleurs de forteresse. A.C. F., 11 ayril 1890 XI. 481
Organisation de la défense et de l'administra-

tion des fortifications du Gothard. A. C. F.,
8 janvier 1892

XII. 422
Complétement des fortifications de St-Maurice.
A. F., 24 juin 1892

XII. 767
Acquisition de terrain pour ces dernières.
A. F., 29 mars 1893

XIII. 354

1

.

.

Fortifications (suite).

Vol. Page
Position militaire des commandants de forts

en temps de paix et en temps de guerre.
A. C. F., 21 avril 1893 .

XIII. 374
Tenue de la caisse et de la comptabilité de

l'intendance du Gothard. R., 22 juin 1893 XIII. 441 Installation de lignes télégraphiques et télé

phoniques militaires au Gothard. A. F.,
28 juin 1893.

XIII. 455
Tenue de la caisse et de la comptabilité de

la section des fortifications du bureau fé

déral du génie. R., 7 février 1893 . XIII. 517 Organisation de la défense du Gothard. A. F., 20 décembre 1894 .

. XIII. 1005 Organisation provisoire de l'administration

et de la défense des fortifications de St-
Maurice, etc., etc.
A. F., 15 juin 1894

XIV, 229
A. C. F., 16 juin 1894

XIV. 231 A. C. F., 6 janvier 1898

XVI. 457
Remplacement des effets d'habillement et d'é.

quipement du personnel de la garde de
súreté des forteresses.
0., 28 juin 1894

XIV. 249
Modification à cette ordonnance. A. C. F.,
29 décembre 1896

XV. 591 Organisation de la défense de la place forte du Gothard. L. F., 13 avril 1894

XIV. 323
Construction de magasins pour les denrées

alimentaires des fortifications de St-Maurice.
A. F., 27 juin 1895

XV. 172
Assermentation des fonctionnaires permanents

et des hommes de la garde de sureté des fortifications. R., 12 novembre 1895 XV. 317

.

Fortifications (suite).

Vol. Page
Estension des ouvrages de défense de la

Furka en vue de la nouvelle route du
Grimsel. A. F., 5 décembre 1895

XV. 343
Organisation des troupes de forteresse et des

garnisons de sûreté du Gothard et de

St-Maurice. A. C. F., 26 novembre 1897 . XVI. 357
Construction de logements dans l'enceinte

des fortifications de St-Maurice. A. F.,
9 décembre 1898

XVI. 814 Fourrage.

Bonification des rations en temps de paix.
A. F., 16 juin 1882 (R. O., n. s., VI. 422).
Modification de cet arrêté. A. F., 25 mars
1893

XIIJ. 349
Complétement de cet arrêté. A. F., 26
mars 1897

XVI. 108
Bonification de rations en temps de paix aux

commandants de corps d'armée, aux com-
mandants de division et aux chefs d'arme.
0., 12 mai 1893

XIII. 389
Remboursement des droits sur les mais im-
portés comme fourrage.
A. C. F., 19 mai 1893.

. XIII. 425 A. F., 22 juin 1893

XIII. 449
Magasins à Berne. Crédit.
Achat d'un emplacement. A. F., 20 dé-
cembre 1893

XIII. 999
Construction de trois bâtiments. A. F.,
22 juin 1895

XV. 158
Mesures à prendre pour parer à la disette.
A. F., 22 décembre 1893

. XIII. 1013

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.

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France.

Convention médicale, 29 mai 1889 XI. 165. 167
Contrôle du mouvement des boissons.
Modification au tableau des bureaux au-
torisés.
A. C. F., 1er octobre 1889

XI. 225
A. C. F., 23 septembre 1892

XIII. 6 A. C. F., 5 février 1897

XVI. 75
Déclaration additionnelle à la convention

du 10 août 1899 (R. O., n. s., III. 377),
30 juillet /18 août 1897

XVI. 211
Convention télégraphique spéciale, 28 février
1891

XII. 13
Prorogation, jusqu'au 31 décembre 1891, de

l'arrêté du conseil fédéral du 21 avril
1885, concernant la circulation de produits
et de matériel viticoles entre la Suisse et
les zones franches de la Haute-Savoie et

du pays de Gex, A. C.F., 27 janvier 1891 XII. 31 Prolongation, jusqu'au 31 décembre 1892,

de l'arrêté du 21 avril 1885, 12 janvier
1892

XII. 587
Prorogation illimitée de la convention, 10
février 1897

XVI. 208
Déclaration concernant la convention au su-

jet de la peche dans les eaux frontières,
12 mars 1891 .

XII. 45
Convention concernant la création d'une union

internationale pour la publication des ta-
rifs douaniers, 5 juillet 1890

XII. 288
Convention postale universelle, avec proto-
cole final.
Vienne, 4 juillet 1891 .

XII. 636. 638
Washington, 15 juin 1897 . XVI. 834, 836

.

.

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