TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES contenues dans les tomes XI, XII, XIII, XIV, XV et XVI. NB. La table des matières du tome XVI a été fondue avec Le volume est accompagné, comme jusqu'ici, d'un tableau des Abattage du bétail de boucherie. Résultat de la vo- tation populaire sur la demande d'initiative. Accidents et maladies. Adjonction à la constitu- Administration des finances. Modification du sup- plément du 19 mai 1886 au règlement sur l'organisation. A. C. F., 17 janvier 1893 XI. 682 Afrique orientale placée sous le protectorat bri- Vol. Page tannique. Accession à l'union postale universelle de Vienne, 2 décembre 1895 . Afrique orientale placée sous le protectorat de l'Empire allemand. Accession à la convention postale universelle de Paris, 1er avril 1891 . Accession à l'arrangement de Paris concer XV. 365 XII. 27 nant les mandats de poste, 14 août 1891 XII. 285 Afrique sud-ouest (territoire allemand). Accession à l'arrangement de Vienne sur le service des mandats de poste, 4 octobre 1897 . Agriculture. Amélioration par la Confédération. L. F., 22 décembre 1893 R., 10 juillet 1894 XVI. 286 XIV. 174 I XIV. 251 Exemption de la finance de monopole pour les raisins et marcs de raisin dans le tra fic rural de frontière. A. C. F., 15 janvier 1889 A. C. F., 30 décembre 1890. Remboursement du bénéfice du monopole sur les produits alcooliques liquides exportés en 1887 et 1888. A. C. F., 12 février 1889 Remboursement du bénéfice du monopole (en général). A. C. F., 19 février 1889. XI. 8 XI. 699 XI. 18 XI. 21 Alcool (suite). Mise à exécution de l'article 6 de la loi. A. C. F, 31 mai 1889 Prix de l'alcool à brûler. A. C. F., 23 août Perception de la finance de monopole sur les Vol. Page XI. 111 XL 205 XI. 253 XI. 299 XI. 573 Application des dispositions pénales de la loi. XI. 619 XI. 621 XI. 677 soumis au monopole. Vente, par la régie des alcools, des spiritueux A. C. F., 30 décembre 1890 XI. 690 XIII. 708 Modification de cet arrêté (vente de fûts). A. C. F., 7 novembre 1893 Exemption de la finance de monopole pour les raisins et les marcs de raisins importés |