Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 16J.-A. Weingart, 1899 - Session laws |
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... Berne . Achat d'un emplacement . A. F. , 20 dé- cembre 1893 Construction de trois bâtiments . A. F. , 22 juin 1895 . · Construction de nouveaux magasins , mai- son d'habitation , etc. A. F. , 17 dé- cembre 1897 . • Entrepôt de la régie ...
... Berne . Achat d'un emplacement . A. F. , 20 dé- cembre 1893 Construction de trois bâtiments . A. F. , 22 juin 1895 . · Construction de nouveaux magasins , mai- son d'habitation , etc. A. F. , 17 dé- cembre 1897 . • Entrepôt de la régie ...
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... ( Berne ) . A. F. , 9 octobre 1890 . De Böttstein ( Argovie ) au Rhin . A. F. , 23 mars 1897 Bärschnerbach et ses ... ( Berne ) . A. F. , 6 juin 1896 XV . 478 Depuis l'embouchure de l'llfis près d'Em- menmatt jusqu'à Kirchberg ( Berne ) ...
... ( Berne ) . A. F. , 9 octobre 1890 . De Böttstein ( Argovie ) au Rhin . A. F. , 23 mars 1897 Bärschnerbach et ses ... ( Berne ) . A. F. , 6 juin 1896 XV . 478 Depuis l'embouchure de l'llfis près d'Em- menmatt jusqu'à Kirchberg ( Berne ) ...
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... ( Berne ) . A. F. , 7 décembre 1892 Hornbach ( Berne ) . A. F. , 24 uin 1895 Huningue , canal ( Bâle - ville ) . A. F. , 11 juin 1896 Ilfis et Schonbach ( Berne et Lucerne ) , A. F. , Vol . Page · XVI . 307 · 21 décembre 1892 . Küssnach ...
... ( Berne ) . A. F. , 7 décembre 1892 Hornbach ( Berne ) . A. F. , 24 uin 1895 Huningue , canal ( Bâle - ville ) . A. F. , 11 juin 1896 Ilfis et Schonbach ( Berne et Lucerne ) , A. F. , Vol . Page · XVI . 307 · 21 décembre 1892 . Küssnach ...
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... ( Berne ) . A. F. , 25 juin 1890 . Schonbach et Ilfis ( Berne et Lucerne ) . A. F. , 21 décembre 1892 . XVI . 712 XIV . 220 · XIV . 198 XI . 570 XIII . 208 Schwandenbach et Lammbach près de Brienz ( Berne ) . A. F. , 2 juillet 1897 . XVI ...
... ( Berne ) . A. F. , 25 juin 1890 . Schonbach et Ilfis ( Berne et Lucerne ) . A. F. , 21 décembre 1892 . XVI . 712 XIV . 220 · XIV . 198 XI . 570 XIII . 208 Schwandenbach et Lammbach près de Brienz ( Berne ) . A. F. , 2 juillet 1897 . XVI ...
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... ( Berne ) . Correction de cette rivière . A. F. , 6 juin 1896 Depuis l'embouchure de l'Ilfis près d'Emmen- matt ( Berne ) jusqu'à la limite territoriale des communes de Berthoud et de Kirch- berg . A. F. , 15 octobre 1897 . Emprunts ...
... ( Berne ) . Correction de cette rivière . A. F. , 6 juin 1896 Depuis l'embouchure de l'Ilfis près d'Emmen- matt ( Berne ) jusqu'à la limite territoriale des communes de Berthoud et de Kirch- berg . A. F. , 15 octobre 1897 . Emprunts ...
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