Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 16J.-A. Weingart, 1899 - Session laws |
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... administrations de transport . R. , 15 août 1892 R. , 1er août 1893 Instructions pour la désinfection en cas de choléra . A. C. F. , 15 août 1892 A. C. F. , 28 juillet 1893 • Mesures protectrices à prendre dans les éta- blissements ...
... administrations de transport . R. , 15 août 1892 R. , 1er août 1893 Instructions pour la désinfection en cas de choléra . A. C. F. , 15 août 1892 A. C. F. , 28 juillet 1893 • Mesures protectrices à prendre dans les éta- blissements ...
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... Epidémies . Mesures à prendre contre le choléra par les administrations de transport . R. , 15 août 1892 · XV . 168 " XII . 135 XII . 138 XII . 854 R. , 1er août 1893 . XIII . 599 Epidémies ( suite ) . Instruction pour la désinfection en ...
... Epidémies . Mesures à prendre contre le choléra par les administrations de transport . R. , 15 août 1892 · XV . 168 " XII . 135 XII . 138 XII . 854 R. , 1er août 1893 . XIII . 599 Epidémies ( suite ) . Instruction pour la désinfection en ...
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... administrations fédérales ( R. o . , n . s . , V. 798 ) . Supplément ( mention de l'ins- cription à l'inventaire ) . A. C. F. , 12 janvier 1897 Italie . Convention concernant les échanges inter- nationaux pour les documents officiels ...
... administrations fédérales ( R. o . , n . s . , V. 798 ) . Supplément ( mention de l'ins- cription à l'inventaire ) . A. C. F. , 12 janvier 1897 Italie . Convention concernant les échanges inter- nationaux pour les documents officiels ...
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... administrations de transport . R. , 15 août 1892 R. , 1er août 1893 XII . 854 XIII . 599 Obligation du service militaire pour le per- sonnel des entreprises de transport . A. C. F. , 28 février 1893 . XIII . 326 Transports par chemins ...
... administrations de transport . R. , 15 août 1892 R. , 1er août 1893 XII . 854 XIII . 599 Obligation du service militaire pour le per- sonnel des entreprises de transport . A. C. F. , 28 février 1893 . XIII . 326 Transports par chemins ...
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... administrations de trans- port . R. , 15 août 1892 R , 1er août 1893 Obligation du service militaire pour le per- sonnel des entreprises de transport . A. C. F. , 28 février 1893 Transports par chemins de fer et bateaux à vapeur . XII ...
... administrations de trans- port . R. , 15 août 1892 R , 1er août 1893 Obligation du service militaire pour le per- sonnel des entreprises de transport . A. C. F. , 28 février 1893 Transports par chemins de fer et bateaux à vapeur . XII ...
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