Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 16J.-A. Weingart, 1899 - Session laws |
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... pièces détachées de ces armes . Vente par la fabrique fédérale d'armes . R , 29 mars 1892 Modification et complément . XII . 594 XII . 622 A. C. F. , 1er mars et 14 juin 1895. XV . 202 A. C. F. , 22 juillet 1898 . Suppression du § 13 ...
... pièces détachées de ces armes . Vente par la fabrique fédérale d'armes . R , 29 mars 1892 Modification et complément . XII . 594 XII . 622 A. C. F. , 1er mars et 14 juin 1895. XV . 202 A. C. F. , 22 juillet 1898 . Suppression du § 13 ...
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Switzerland. Artillerie ( suite ) . Essais avec de nouvelles pièces de campagne . Crédit . A. F. , 30 juin 1898 . Vol . Page · XVI . 721 Artillerie de forteresse . A. C. F. , 11 avril 1890. XI . 481 Arts . Avancement et encouragement ...
Switzerland. Artillerie ( suite ) . Essais avec de nouvelles pièces de campagne . Crédit . A. F. , 30 juin 1898 . Vol . Page · XVI . 721 Artillerie de forteresse . A. C. F. , 11 avril 1890. XI . 481 Arts . Avancement et encouragement ...
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... et sa munition . Crédit pour l'acquisition . A. F. , 16 décembre 1889 • Commande supplémentaire de 25,000 pièces , XI . 312 plus la munition . A. F. , 22 décembre 1892 XIII . 216 Fusil de cadets , modèle 1897 . Subside pour la 84.
... et sa munition . Crédit pour l'acquisition . A. F. , 16 décembre 1889 • Commande supplémentaire de 25,000 pièces , XI . 312 plus la munition . A. F. , 22 décembre 1892 XIII . 216 Fusil de cadets , modèle 1897 . Subside pour la 84.
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... pièce justificative d'une dépense concernant l'acquisition d'objets d'inventaire ( livres , cartes , collections d'objets d'art et autres , mobilier , ustensiles , matériel , subsistances , etc. ) devra , avant que le paiement soit ...
... pièce justificative d'une dépense concernant l'acquisition d'objets d'inventaire ( livres , cartes , collections d'objets d'art et autres , mobilier , ustensiles , matériel , subsistances , etc. ) devra , avant que le paiement soit ...
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... pièces séparées nécessaires auprès de la fabrique fédérale d'armes ou des arsenaux cantonaux . Recueil officiel . Nouv . série . Tome XVI . 2 Le sous - officier d'armement ou l'armurier fera sur place pour les contrôleurs d'armes de ...
... pièces séparées nécessaires auprès de la fabrique fédérale d'armes ou des arsenaux cantonaux . Recueil officiel . Nouv . série . Tome XVI . 2 Le sous - officier d'armement ou l'armurier fera sur place pour les contrôleurs d'armes de ...
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