Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 16J.-A. Weingart, 1899 - Session laws |
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... règlement . A. Vol . Page Aar . Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 A. F. , 23 mars 1897 XVI . 97 Correction de Böttstein ( Argovie ) au Rhin . Abattage du bétail de boucherie . Résultat de ...
... règlement . A. Vol . Page Aar . Correction entre Interlaken et le lac de Thoune . A. F. , 9 octobre 1890 XI . 650 A. F. , 23 mars 1897 XVI . 97 Correction de Böttstein ( Argovie ) au Rhin . Abattage du bétail de boucherie . Résultat de ...
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... Règlement de transport des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur suisses , 11 décembre 1893 · Premier supplément à ce règlement . A. C. F. , 11 décembre 1894 . Deuxième supplément à ce règlement . A. C. F. , 19 novembre ...
... Règlement de transport des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur suisses , 11 décembre 1893 · Premier supplément à ce règlement . A. C. F. , 11 décembre 1894 . Deuxième supplément à ce règlement . A. C. F. , 19 novembre ...
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... de monuments artistiques publics . R. , 5 mars 1889 . Modification à ce règlement . A. C. F. , 6 mai 1892 . R. , 5 février 1897 XI . 13 XVI . 66 XI . 41 XII . 748 XVI . 70 Beaux - arts ( suite ) . Avancement et encouragement 25.
... de monuments artistiques publics . R. , 5 mars 1889 . Modification à ce règlement . A. C. F. , 6 mai 1892 . R. , 5 février 1897 XI . 13 XVI . 66 XI . 41 XII . 748 XVI . 70 Beaux - arts ( suite ) . Avancement et encouragement 25.
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... règlement d'exécution du 18 avril 1888 ( ibidem , 528 ) . Article 6 , alinéa 2 ( indemnités aux membres de la commission ) . Vol . Page A. C. F. , 17 septembre 1889 . XI . 218 Article 3 , alinéa 2 ( durée des fonc- tions de la ...
... règlement d'exécution du 18 avril 1888 ( ibidem , 528 ) . Article 6 , alinéa 2 ( indemnités aux membres de la commission ) . Vol . Page A. C. F. , 17 septembre 1889 . XI . 218 Article 3 , alinéa 2 ( durée des fonc- tions de la ...
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Switzerland. Brevets d'invention ( suite ) . Révision du règlement d'exécution pour la Vol . Page loi fédérale . A. C. F. , 24 juin 1889 . XI . 154 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F. , 23 mars 1893 ... règlement Vol Page.
Switzerland. Brevets d'invention ( suite ) . Révision du règlement d'exécution pour la Vol . Page loi fédérale . A. C. F. , 24 juin 1889 . XI . 154 Modification de la loi fédérale du 29 juin 1888. L. F. , 23 mars 1893 ... règlement Vol Page.
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