Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse, Volume 16J.-A. Weingart, 1899 - Session laws |
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... remontes de cavalerie . R. , 22 juin 1893 . . XIII . 435 Intendance des fortifications du Gothard . R. , 22 juin 1893 . Section des fortifications du bureau du génie . R. , 7 février 1893 . Fabrique de munition , ateliers de construc ...
... remontes de cavalerie . R. , 22 juin 1893 . . XIII . 435 Intendance des fortifications du Gothard . R. , 22 juin 1893 . Section des fortifications du bureau du génie . R. , 7 février 1893 . Fabrique de munition , ateliers de construc ...
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... remontes . R. , 22 juin 1893 Augmentation du nombre des instructeurs de Vol . Page XV . 414 XI . 251 XV . 306 • XVI . 43 XVI . 58 . XIII . 435 Ire classe . A. F. , 12 avril 1894 . . XIV . 303 Augmentation de la cavalerie divisionnaire ...
... remontes . R. , 22 juin 1893 Augmentation du nombre des instructeurs de Vol . Page XV . 414 XI . 251 XV . 306 • XVI . 43 XVI . 58 . XIII . 435 Ire classe . A. F. , 12 avril 1894 . . XIV . 303 Augmentation de la cavalerie divisionnaire ...
Page 42
... Remontes . Organisation er service du dé- • · pôt fédéral . O. , 19 avril 1898 Chevaux de service des officiers . L. F. , : • Vol . Page XI . 604 XVI . 605 XVI . 798 XVI . 632 : • XVI . 784 . XVI . 728 29 juin 1898 Etalons et poulains ...
... Remontes . Organisation er service du dé- • · pôt fédéral . O. , 19 avril 1898 Chevaux de service des officiers . L. F. , : • Vol . Page XI . 604 XVI . 605 XVI . 798 XVI . 632 : • XVI . 784 . XVI . 728 29 juin 1898 Etalons et poulains ...
Page 141
... Remontes de cavalerie . Tenue de la caisse et de la Vol . Page comptabilité du dépôt central . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 République sud - africaine ( voir Transvaal ) . Révision . Résultat de la votation populaire du 26 oc- tobre ...
... Remontes de cavalerie . Tenue de la caisse et de la Vol . Page comptabilité du dépôt central . R. , 22 juin 1893 XIII . 435 République sud - africaine ( voir Transvaal ) . Révision . Résultat de la votation populaire du 26 oc- tobre ...
Page 606
... remontes , s'ils sont suffisamment développés , des chevaux de 4 ans ( avec 4 dents de remplacement formées aux deux ... remontes de cavalerie , où ils seront acclimatés et préparés en vue des cours de remonte . Art . 3. Dans les cours ...
... remontes , s'ils sont suffisamment développés , des chevaux de 4 ans ( avec 4 dents de remplacement formées aux deux ... remontes de cavalerie , où ils seront acclimatés et préparés en vue des cours de remonte . Art . 3. Dans les cours ...
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15 juin 22 décembre 28 juin 2me classe Adhésion août Argovie article avril Berne bureau canton cantonal cautionnement cavalerie cembre chancelier chemins de fer chevaux ci-dessus sera mis comp compagnie CONFÉDÉRATION SUISSE Conseil des Etats Conseil fédéral arrête Conseil fédéral suisse Conseil national construction contrôle contrôleur Convention postale universelle décembre Département militaire dépôt DEUCHER dispositions douanes fédéral ci-dessus sera fédéral est chargé Feuille fédérale février fonctionnaires et employés frais IIme classe immédiatement en vigueur indemnité Ire classe janvier juillet l'administration L'arrêté fédéral ci-dessus l'article L'ASSEMBLÉE FÉDÉRALE l'exécution landsturm landwehr loi fédérale mars maximum ment message du Conseil nom du Conseil nouvelle série novembre octobre officiers passe-poils pêche prescriptions présent arrêté président protocole final ratification Recueil officiel règlement RINGIER RUFFY SCHATZMANN secrétaire seront service société de cautionnement sous-officiers subvention tarifs télégraphes télégraphes et téléphones téléphones tion train traitement transport troupes Vienne votation Washington Zurich