Bachimont. Bagnol. Balandreau. Balitrand. Baron (Gabriel) (Bouches-du-Rhône). Barthou. Basly. Baudet (Charles) (Côtes-du-Nord). Baudet (Louis) (Eure-et-Loir). Baudin (Pierre). Baudon (Oise). Beauquier. Begey. Bellier. Bénézech. Bepmale. Bérard (Alexandre). Bersez. Berteaux. Berthet. Bertrand (Lucien) (Drôme). Bichon. Bignon (Paul). Bizot. Bony- | Puech. Cisternes. Bouhey-Allex. Bourgeois (Léon) (Marne). Bourrat. Boury (de). Boutard. Bouveri. Boyer (Antide). Bozonet. Braud. Breton (Jules-Louis). Brunard. Brunet. Buisson (Ferdinand) (Seine). Bussière. Buyat.

Cadenat. Camuzet. Capéran. Cardet. Carnaud. Carpot. Castillard. Catalogne. Cauvin (Ernest). Cazauvieilh. Caze (Edmond). Cazeneuve. Cère (Emile). Chabert (Justin) (Rhône). Chaigne. Chaleil. Chambige. Chambon. Chamerlat. Chanal. Chandioux. Chanoz. Cha puis. Charles Bos. Charles Chabert (Drôme). Charonnat. Charpentier. Charruyer. Chastenet (Guillaume). Chaussier. Chautemps (Alphonse) (Indre-et-Loire). Chautemps (Emile) (HauteSavoie). Chauvière. Chavoix. Chenavaz. Clament (Clément) (Dordogne). Clément (Martinique). Clémentel, Cloarec. Codet (Jean). Colin. Colliard. Compayré (Emile). Constans (Paul) (Allier). Constant (Emile) (Gironde). Corderoy. Cornet (Lucien). Coulondre. Coutant (Jules) (Seine). Couyba. Cruppi,

Dasque. Dauzon. David (Alban) (Indre). David (Fernand) (Haute-Savoie). David (Henri) (Loir-et-Cher). Debaune (Louis). Debève (François). Debiève (Anatole). Debussy. Decker-David. Defontaine. Detumade. Dejeante. Delarue. Delbet. Delcassé. Deléglise. Delmas. Delombre (Paul). Deloncle (Charles) (Seine). Deloncle (François) (Cochinchine). Delory. Denêcheau. Derveloy. Desfarges (Antoine). Deshayes. Devéze. Deville (Gabriel). Devins. Doumer (Paul). Doumergue (Gaston). Dron. Dubief. Dubuisson. Dufour (Jacques). Dujardin - Beaumetz, Dumont (Charles). Dunaime. Dussuel. Eliez - Evrard.

Emile Chauvin. Empereur. Escanyé. Etienne. Euzière.

Fabre (Léopold). Fernand-Brun. Féron. Ferrero. Ferrier. Fiquet. Fitte. Fould (Achille). Fournier (François).

Gabrielli. Galy-Gasparrou. Gauvin. Gentil,
Gérault-Richard. Gervais (Seine). Gerville-
Réache. Girod. Godet (Frédéric). Goujat. Gou-
jon (Julien). Gouzy. Grosdidier, Grousset
Paschal). Guingand. Guyot-Dessaigne.
Henrique-Duluc, Holtz.
Hugon. Hugues (Clovis) (Seine),

Hubbard. Hubert.

Isnard (Finistère).

Iriart d'Etchepare (d').

Isoard (Basses-Alpes).

Quilbeuf.

Rabier (Fernand). Ragot. Rajon (Claude). Régnier. René Renoult. Réveillaud (Eugène). Réville (Marc). Ridouard. Rigal. Robert Surcouf. Roch. Rouanet. Rouby. Rougier. Rousé. Ruau.

Sabaterie. Salis. Sandrique. Sarraut (Albert). Sarrazin. Sarrien, Saumande. Sauzède. Schneider (Charles) (Haut-Rhin). Sembat. Sénac. Serres (Honoré). Siegfried. Simonet. Simyan. Sireyjol. Steeg.

Tavé. Théron. Thierry-Cazes. Thivrier. Thomson. Tiphaine. Torchut. Tourgnol. Tour. nier (Albert). Trouillot Georges). Trouin. Ursleur.

Vacherie. Vaillant. Vazeille. Veber (Adrien). Vigné (Paul) Vialis. Vigne (Octave) (Var). (Hérault). Villault-Duchesnois. Villejean. Viollette. Vival.

Walter. Zévaès,

ONT VOTÉ CONTRE:

MM. Adam (Achille). Alsace (comte d'), prince Amodru. Ancel-Seitz. Anthimed'Hénin. Ménard. Arago (François). Archdeacon. Argeliès. Arnal. Audigier. Auffray (Jules). Aynard (Edouard).

Ballande. Bansard des Bois. Barrois. Bartissol. Baudry d'Asson (de). Beauregard (Paul) (Seine). Beauregard (de) (Indre). Benoist (de) (Meuse). Berger (Georges). Berry (Georges). Berthoulat (Georges). Bertrand (Paul) (Marne). Bischoffsheim. Boissieu (baron de). Bonnevay. Bonte. Bonvalot. BouBorgnet. Boucher (Henry). Bour

gère (Ferdinand). Bougère (Laurent). geois (Paul) (Vendée). Brice (René) (Ille-etVilaine). Brindeau. Brisson (Joseph) (Gironde). Broglie (duc de).

Cachet. Caffarelli (comte). Caraman (comte de). Carnot (François). Castellane (comte Boni de). Castellane (comte Stanislas de). Castelnau (de). Cavaignac (Godefroy). Chambrun (marquis de). Charles Benoist (Seine). Chevalier. Cibiel. Claudinon. Cochery (Georges). Cochin (Denys) (Seine). Cochin (Henry) (Nord). Congy. Cornudet (vicomte). Corrard des Essarts. Coutant (Paul) (Marne).

Dansette (Jules). Darblay. Daudé. Dèche. Delafosse (Jules). Delarbre. Delaune (Marcel). Denis (Théodore). Déribéré-Desgardes. Desjardins (Jules). Dion (marquis de). Drake (Jacques). Duclaux-Monteil. Dulau (Constant). Duquesnel. Durand. Dutreil.

Elva (comte d'). Engerand (Fernand). Er mant. Estourbeillon (marquis de l').

Fabien-Cesbron. Failliot. Faure (Firmin). Ferrette. Flandin (Ernest) (Calvados). Flandin (Etienne) (Yonne). Flayelle. Fleury-Ravarin.

Gaffier. Gailhard-Bancel (de). Gaillard (Jules). Galot (Jules). Galpin (Gaston). Gauthier (de Clagny). Gautier (Léon) (Vosges). Gayraud. Gellé. Gérard (baron) (Calvados). Gérard (Edmond) (Vosges). Gervaize (Meurthe-et-Moselle). Ginoux-Defermon. Gonidec de Traissan (comte le). Gontaut-Biron (comte Joseph de). Gourd. Grandmaison (de). Grosjean. Groussau. Guillain. Guilloteaux. Guyot de Villeneuve.

Halgouet (lieutenant-colonel du). Harriague Saint-Martin. Haudricourt. Hémon.

Jacquey (général). Jules Jaluzot.
Kerjégu (J. de). Krantz (Camille).

La Bourdonnaye (comte de). La Chambre. Lachiêze. La Ferronnays (marquis de). Lamy. Laniel (Henri). Lanjuinais (comte de). Lannes de Montebello. Largentaye (Rioust de). Laroche-Joubert. La Rochethulon (comte de). Lasies. Laurençon. Laurens-Castelet (marquis de). Laville. Lebaudy (Paul). Lebrun. Lefas. Léglise. Legrand (Arthur). Lemire. Le Moigne. Lepelletier (Edmond). Lerolle. Lespinay (marquis de). Lévis-Mirepoix (comte de). Limon. Ludre (comte Ferri de).

Mackau (baron de). Maillé (de). Mando. Marot (Félix). Massabuau. Maurice Binder. Maurice Spronck. Maussabré (marquis de). Michel (Adrien) (Haute-Loire). Millevoye. MiosMontalembert Montaigu (comte de). Montjou (de). Motte. Moustier (marquis de). Mun (comte Albert de).

sec.

(comte de).

Ollivier. Ornano (Cuneo d'), Ory. Osmoy

(comte d').

Périer de

-

4. Dépôt et lecture, par M. Roger-Ballu' d'une proposition de loi tendant à la diminution des tarifs postaux. Demande de l'urgence MM. Georges Berry, Louis Puech, le sous-secrétaire d'Etat des postes et des télégraphes, Henri Michel. Déclaration de l'urgence et renvoi de la proposition de loi à la commission des postes et des télégraphes. Projet de résolution de M. Georges Berry, tendant à inviter le ministre des postes et des télégraphes à déposer un projet de loi sur la diminution des frais de poste: MM. Georges Berry, le sous-secrétaire d'Etat, Maurice Viollette. Renvoi, au scrutin, à la commission des postes et des télégraphes.

5. Dépôt, par M. le ministre des finances, du compte rendu des travaux d'essai auxquels l'administration des finances a procédé dans un certain nombre de communes et de villes pour déterminer les effets des projets du Gouvernement et de la commission de législation fiscale visant l'établissement d'un impôt général sur le revenu.

SOMMAIRE

6. Suite de la 1re délibération sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter une somme de 120 millions et à organiser le service du gaz. - Motion prėjudicielle de M. Maurice Spronck, tendant à l'ajournement: MM. Maurice Spronck, Emile Morlot, rapporteur; Bruman, directeur des aflaires départementales et communales, commissaire du Gouvernement; Paul Beauregard, Bienvenu Martin, président de la commission; Charles Benoist, Jules Auffray. Rejet, au scrutin. Autre motion préjudicielle de M. Congy, invitant la Chambre à n'examiner que les délibérations prises par le conseil municipal sur l'organisation du régime du gaz: MM. Congy, le rapporteur. Rejet, au scrutin. Discussion générale : MM. Edmond Lepelletier, Louis Puech, Edouard Vaillant. Clôture de la discussion générale. - Adoption, au scrutin, de l'urgence. Discussion des articles. Sur le renvoi de la suite de la discussion à lundi, après l'impôt sur le revenu : M. le rapporteur. Adoption, au scrutin.

7.

8.

Règlement de l'ordre du jour.

Dépôt, par M. le ministre des finances, d'un projet de loi concernant la location à la ville d'Avignon, pour une durée de quatrevingt-dix-neuf ans, des terrains alluvionnaires situés dans le lit du Rhône, en arrière de la digue de Saint-Bénézech, à Avignon.

Dépôt, par M. le ministre des travaux publics, d'un projet de loi portant ratification du décret rendu le 29 août 1904, en exécution

de la loi de finances du 29 décembre 1882, qui a ouvert au ministre des travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1904, un crédit supplémentaire de 1,217 fr. 86.

Dépôt, par M. le ministre des travaux publics, d'un projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'administration des chemins de fer de l'Etat à se charger de la construction et de l'exploitation, dans le département de la Vendée, de la ligne de tramway de Chantonnay aux Quatre-Chemins-de-l'Oie.

9. Dépôt, par M. Escanyé, d'une proposition de loi tendant à ouvrir un crédit de 250,000 fr. pour venir en aide aux cultivateurs du département des Pyrénées-Orientales, victimes d'un orage de grêle.

Dépôt, par MM. Lacombe et Balitrand, d'une proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'agriculture, sur l'exercice 1904, un crédit de 60,000 fr. pour venir en aide aux cultivateurs des arrondissements de Rodez et de Millau (Aveyron), qui ont été éprouvés par de violents orages de grêle.

Dépôt, par M. Fernand de Ramel, d'une proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1904, un crédit de 200,000 fr. destiné à venir au secours des cultivateurs de l'arrondissement d'Alais et de diverses communes du Gard ayant éprouvé des pertes par suite de la grèle dans l'été de 1904.

PRÉSIDENCE DE M. EDOUARD LOCKROY, VICE-PRÉSIDENT

La séance est ouverte à deux heures.

1. PROCÈS-VERBAL M. Abel Bernard, l'un des secrétaires, donne lecture du procès-verbal de la séance d'avant-hier mardi.

M. le président. La parole est à M. Derveloy sur le procès-verbal.

M. Derveloy. Dans le scrutin sur la priorité en faveur de l'interpellation de M. Bus

sière, relative à la révocation du délégué général de l'exposition de Saint-Louis, je suis porté comme m'étant « abstenu ». Je tiens à déclarer qu'au moment du vote j'étais absent de la salle des séances, et que, si j'avais été présent, en raison du caractère politique de ce vote, j'aurais voté «< contre » la priorité.

M. Steeg. Absent de la salle des séances au moment du scrutin sur la priorité en faveur de l'interpellation de M. Bussière, je me suis trouvé dans l'impossibilité matérielle de voter. Je déclare que mon intention était de voter «< contre »,

M. le président. Il n'y a pas d'autres observations sur le procès-verbal?... Le procès-verbal est adopté.

2. - EXCUSES ET DEMANDES DE CONGÉ M. le président. M. Trannoy s'excuse de ne pouvoir assister à la séance de ce jour.

MM. Abel Lefèvre et Louis Brunet s'excusent de ne pouvoir assister à la séance de ce jour ni à celle de demain.

MM. Bonvalot et de La Batut s'excusent de ne pouvoir assister pendant quelques jours aux séances de la Chambre.

MM. Turigny et Camuzet s'exeusent de ne