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Ceresole.

Suite d'ALBA... Sommariva-del-Bosco.. Montaldo-Roero.

Sanfré.

Sommariva-del-Bosco.
Sommariva-di-Perno.

2. Notre grand - juge ministre de la justice et notre ministre de l'intérieur sont chargés de l'exécution du présent décret,

Signé NAPOLÉON.

Par l'Empereur:

Le Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET.

Certifié conforme:

Le Grand-Juge Ministre de la Justice,
REGNIER.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE.

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