Histoire de Paris, Volume 1Furne, 1839 - Paris (France) |
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... établissements civils et reli- s'occupe , et de n'être pas obligé de recourir sou - gieux fondés pendant cette période . vent aux divers volumes dont se compose cet ou- vrage . Le premier plan , PARIS SOUS LA DOMINATION ROMAINE ...
... établissements civils et reli- s'occupe , et de n'être pas obligé de recourir sou - gieux fondés pendant cette période . vent aux divers volumes dont se compose cet ou- vrage . Le premier plan , PARIS SOUS LA DOMINATION ROMAINE ...
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... établissements qui en dépendent , les jours d'au- dience des ministres , d'entrée dans les bureaux et dans tous les établissements publics , etc. , etc. Les personnes habituées à l'usage des cartes et des plans trouveront sans peine les ...
... établissements qui en dépendent , les jours d'au- dience des ministres , d'entrée dans les bureaux et dans tous les établissements publics , etc. , etc. Les personnes habituées à l'usage des cartes et des plans trouveront sans peine les ...
Page 45
... établissements d'arts et métiers , la délivrance des brevets d'invention , les règlements relatifs aux professions industrielles et les encouragements à l'a- griculture , les écoles vétérinaires , défrichements et des- séchements ; les ...
... établissements d'arts et métiers , la délivrance des brevets d'invention , les règlements relatifs aux professions industrielles et les encouragements à l'a- griculture , les écoles vétérinaires , défrichements et des- séchements ; les ...
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... ÉTABLISSEMENTS DÉPENDANT DES MINISTÈRES . DU MINISTÈRE DE LA JUStice . Commission du sceau , au ministère . Cour de cassation , au Palais - de - Justice . Cour des comples , cour de la Sainte - Chapelle , n . 4 . Cour royale de Paris ...
... ÉTABLISSEMENTS DÉPENDANT DES MINISTÈRES . DU MINISTÈRE DE LA JUStice . Commission du sceau , au ministère . Cour de cassation , au Palais - de - Justice . Cour des comples , cour de la Sainte - Chapelle , n . 4 . Cour royale de Paris ...
Page 48
... établissements qui en dépendent , ce qui leur ap- partient aujourd'hui pouvant ne plus leur appartenir demain . et des Arcis . Huitième arrondissement , place Royale , n . 14. Composé des quartiers des Quinze - Vingts , du Marais , de ...
... établissements qui en dépendent , ce qui leur ap- partient aujourd'hui pouvant ne plus leur appartenir demain . et des Arcis . Huitième arrondissement , place Royale , n . 14. Composé des quartiers des Quinze - Vingts , du Marais , de ...
Common terms and phrases
10 de Sèvres 10 quai d'Orsay 10e ARRONDISSEMENT 12 Mouffetard 12 Place 12 Saint-Jacques 1er arrondissement 9 quai 9e arrondissement Allée des Veuves Arrondiss arrondissement avenue barr barrière Bercy boulevard Bourbon Bureau carrefour Carrousel caserne Chaillot Charenton Charonne chemin de ronde Clichy cour d'Enfer Dauphine École royale église Saint faub faubourg Saint-Denis Frépillon Gobelins Grenétat heures Hôpital Hospice Idem impasse Saint Invalides l'Hôtel-de-Ville Lourcine Louvre Madeleine marché Saint Ménilmontant Monceau Monnaie Mont-Parnasse Montmartre Montorgueil Montreuil Neuilly Neuve Neuve-des Neuve-Saint palais Palais-Royal passage Saint place de l'Odéon place du Carrousel place du Châtelet place Saint Poissonnière Pont-Neuf PONTS Popincourt quai Conti Quai d'Austerlitz quai d'Orsay RENVOIS AU PLAN RENVOIS RUES RENVOIS TENANTS Richelieu Rivoli Rochechouart Rohan Roule rue de Rohan rue Saint-Martin ruelle Saint-Antoine Saint-Honoré Saint-Lazare Saint-Louis Saint-Michel Sorbonne St-Antoine St-Denis St-Honoré St-Jacques St-Martin Succurs Temple théâtre Tournelle Tuileries Valois vaudeville Vieille-du-Temple vis-à-vis la rue
Popular passages
Page 44 - Toute assemblée de la Chambre des pairs qui serait tenue hors du temps de la session de la Chambre des députés, ou qui ne serait pas ordonnée par le Roi, est illicite et nulle de plein droit.
Page 44 - Aucune contrainte par corps ne peut être exercée contre un membre de la Chambre durant la session et dans les six semaines qui l'auront précédée ou suivie.
Page 44 - La chambre des pairs connaît des crimes de haute trahison et des attentats à la sûreté de l'État qui seront définis par la loi.
Page 44 - Si néanmoins il ne se trouvait pas dans le département cinquante personnes de l'âge indiqué, payant...
Page 44 - Ces pairs, dont le nombre avait été maintenu jusqu'à l'époque de la révolution, étaient, après les princes du sang, les plus grands seigneurs du royaume. La Chambre des pairs en France est une portion de la puissance législative. La nomination des pairs de France appartient au roi , qui ne peut les choisir toutefois que parmi les notabilités spécifiées par l'article 23 de la charte constitutionnelle. Leur nombre est illimité. Leur dignité est conférée à vie , et n'est pas transmissible...
Page 45 - Le ministre donne des audiences particulières lorsqu'on lui en fait la demande par écrit, en indiquant l'objet dont on veut l'entretenir.
Page 45 - Il a dans ses attributions, notamment, les affaires réservées ou confidentielles, le haut personnel des officiers généraux ou assimilés, la correspondance avec les autorités civiles et militaires pour tout ce qui concerne la sûreté...
Page 43 - Il délibère sur les matières de haute administration , sur la législation administrative, sur tout ce qui tii-nt à la police générale, à la sûreté du trône cl ia royaume . et au maintien de l'autorité royale.
Page 44 - La moitié au moins des députés sera choisie parmi des éligibles qui ont leur domicile politique dans le département. 43. Le président de la chambre des députés est nommé par le roi, sur une liste de cinq membres présentée par la chambre.
Page 43 - ... nommé à cet effet. Il délibère sur les matières de haute administration , sur la législation administrative, sur tout ce qui tient à la police générale, à la sûreté du royaume et du trône , au maintien de l'autorité royale.