Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... Brevet de quinze ans , 1 juillet 1880 ; de Combettes et Arnould , à Paris , rue d'Enghien , n ° 37. - Système d'allumoir électrique . 137,551 . Brevet de quinze ans , 1 " juillet 1880 ; Endrès fils , représenté par Jablin , à Paris ...
... Brevet de quinze ans , 1 juillet 1880 ; de Combettes et Arnould , à Paris , rue d'Enghien , n ° 37. - Système d'allumoir électrique . 137,551 . Brevet de quinze ans , 1 " juillet 1880 ; Endrès fils , représenté par Jablin , à Paris ...
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France. - Paris , boulevard Beaumarchais , no 95. — Système de fabrication des plaques de blin- dage mistes en fer et acier . 137,572 . Brevet de quinze ans , 2 juillet 1880 ; Boucheron , représenté par Armen- gand jeune , à Paris , ...
France. - Paris , boulevard Beaumarchais , no 95. — Système de fabrication des plaques de blin- dage mistes en fer et acier . 137,572 . Brevet de quinze ans , 2 juillet 1880 ; Boucheron , représenté par Armen- gand jeune , à Paris , ...
Page 264
... de quincaillerie . - Perfectionnements dans les articles 137,594 . Brevet de quinze ans , 3 juillet 1880 ; Seches , représenté par Leblanc et Pagès , à Paris , rue Sainte - Apolline , no 2. - - Perfectionnements dans les équipements ...
... de quincaillerie . - Perfectionnements dans les articles 137,594 . Brevet de quinze ans , 3 juillet 1880 ; Seches , représenté par Leblanc et Pagès , à Paris , rue Sainte - Apolline , no 2. - - Perfectionnements dans les équipements ...
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... Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Leblanc et Loiseau , représentés par Barrault , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 17. — Appareil de déclanchement à retour automatique . - 137,616 . Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ...
... Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Leblanc et Loiseau , représentés par Barrault , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 17. — Appareil de déclanchement à retour automatique . - 137,616 . Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ...
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... de marche , le chemin parcouru et le travail fait . 137,638 . Brevet de quinze ans , 7 juillet 1880 ; Chevallier et Lamarre , avenue de la Gare , à Mebun - sur - Yèvre ( Cher ) . — Application de la porcelaine dure et de tous pro- duits ...
... de marche , le chemin parcouru et le travail fait . 137,638 . Brevet de quinze ans , 7 juillet 1880 ; Chevallier et Lamarre , avenue de la Gare , à Mebun - sur - Yèvre ( Cher ) . — Application de la porcelaine dure et de tous pro- duits ...
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Common terms and phrases
10 août 22 Août 22 décembre 24 juillet août Appareil approuve boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cent centimes Chambre des députés chemins de fer colis postaux compagnie des chemins concessionnaire convention cultes décembre délibérée et adoptée dépenses députés ont adopté détail estimatif montant exécutée comme loi Ibid Idem Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice loi de l'État machines ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Mont-sous-Vaudrey novembre octobre ouvert au ministre Perfectionnements apportés présent décret présente loi PRÉSIDENT PROMULGUE LA LOI Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Desnos représenté par Dumas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE PROMULGUE rue Laffitte rue Saint-Sébastien rue Sainte-Apolline Sénat septembre 1880 sera inséré seront service sieur Signé CONSTANS Signé JULES GRÉVY Signé SADI CARNOT Système tion travaux publics
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Page 908 - En foi de quoi, les soussignés, ministre des affaires étrangères de la République...