Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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Page 263
... Perfectionnements anx compteurs à eau applicables aux moteurs , pompes et appareils hydrauliques en general . 137,574 Brevet de quinze ans , 2 juill . t 1880 ; Lucas ( les sieurs ) et Lambert , repré- sentés par Armengaud jeune , à ...
... Perfectionnements anx compteurs à eau applicables aux moteurs , pompes et appareils hydrauliques en general . 137,574 Brevet de quinze ans , 2 juill . t 1880 ; Lucas ( les sieurs ) et Lambert , repré- sentés par Armengaud jeune , à ...
Page 264
... Perfectionnements dans les articles 137,594 . Brevet de quinze ans , 3 juillet 1880 ; Seches , représenté par Leblanc et Pagès , à Paris , rue Sainte - Apolline , no 2. - - Perfectionnements dans les équipements militaires . -- 137,595 ...
... Perfectionnements dans les articles 137,594 . Brevet de quinze ans , 3 juillet 1880 ; Seches , représenté par Leblanc et Pagès , à Paris , rue Sainte - Apolline , no 2. - - Perfectionnements dans les équipements militaires . -- 137,595 ...
Page 267
... Perfectionnements dans la construc- timet la disposition des leviers de commande des freins de voitures de tramway et antres appareils analogues . 137,665 . Brevet de quinze ans , 7 juillet 1880 ; Leroy , Grande - Rue , no 66 , à Saint ...
... Perfectionnements dans la construc- timet la disposition des leviers de commande des freins de voitures de tramway et antres appareils analogues . 137,665 . Brevet de quinze ans , 7 juillet 1880 ; Leroy , Grande - Rue , no 66 , à Saint ...
Page 270
... Perfectionnements dans la fabri cation de l'anthracène . 137,729 . Brevet de quinze ans , 10 juillet 1880 ; Brillouin et Lavillangouet , à Paris , rue de Savoie , no 1. — Appareil à délayer les matières fécales avant leur envoi dan les ...
... Perfectionnements dans la fabri cation de l'anthracène . 137,729 . Brevet de quinze ans , 10 juillet 1880 ; Brillouin et Lavillangouet , à Paris , rue de Savoie , no 1. — Appareil à délayer les matières fécales avant leur envoi dan les ...
Page 274
... Perfectionnements aux dispositions foyer et dans l'obtention du coke . 137,824 . Brevet de quinze ans , 17 juillet 1880 ; Rendle , représenté par Sautt à Paris , rue de l'Oratoire , no 6. Perfectionnements dans la construction des co ...
... Perfectionnements aux dispositions foyer et dans l'obtention du coke . 137,824 . Brevet de quinze ans , 17 juillet 1880 ; Rendle , représenté par Sautt à Paris , rue de l'Oratoire , no 6. Perfectionnements dans la construction des co ...
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Common terms and phrases
10 août 22 Août 22 décembre 24 juillet août Appareil approuve boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cent centimes Chambre des députés chemins de fer colis postaux compagnie des chemins concessionnaire convention cultes décembre délibérée et adoptée dépenses députés ont adopté détail estimatif montant exécutée comme loi Ibid Idem Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice loi de l'État machines ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Mont-sous-Vaudrey novembre octobre ouvert au ministre Perfectionnements apportés présent décret présente loi PRÉSIDENT PROMULGUE LA LOI Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Desnos représenté par Dumas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE PROMULGUE rue Laffitte rue Saint-Sébastien rue Sainte-Apolline Sénat septembre 1880 sera inséré seront service sieur Signé CONSTANS Signé JULES GRÉVY Signé SADI CARNOT Système tion travaux publics
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Page 908 - En foi de quoi, les soussignés, ministre des affaires étrangères de la République...