Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... Système d'allumoir électrique . 137,551 . Brevet de quinze ans , 1 " juillet 1880 ; Endrès fils , représenté par Jablin , à Paris , boulevard Haussmann , no 77. Moteur électro - hydraulique . -- 137,552 . Brevet de quinze ans , 1 ...
... Système d'allumoir électrique . 137,551 . Brevet de quinze ans , 1 " juillet 1880 ; Endrès fils , représenté par Jablin , à Paris , boulevard Haussmann , no 77. Moteur électro - hydraulique . -- 137,552 . Brevet de quinze ans , 1 ...
Page 263
... système Go fard . 137578. Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Paillard , rue Contrescarpe , no 9 , à Loire - Inférieure ) . - Guide universel des acheteurs . 9. Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Gatoux , à Abbeville ( Somme ) ...
... système Go fard . 137578. Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Paillard , rue Contrescarpe , no 9 , à Loire - Inférieure ) . - Guide universel des acheteurs . 9. Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Gatoux , à Abbeville ( Somme ) ...
Page 264
... Système de bateaux à vapeur s'accouplant pour navigation contre courants sur rivières et fleaves rapides , et se propulsant seuls sur canaux ou sur rivieres , dans le sens du courant . 137,605 . Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ...
... Système de bateaux à vapeur s'accouplant pour navigation contre courants sur rivières et fleaves rapides , et se propulsant seuls sur canaux ou sur rivieres , dans le sens du courant . 137,605 . Brevet de quinze ans , 5 juillet 1880 ...
Page 267
... système de ferrures 137,660 . Brevet de quinze ans , 23 juin 1880 ; Chirouze , élisant domicile chez le sieur Jourdan , rue Lafayette , n ° 16 , à Grenoble ( Isère ) . – Boîte dite boîte - sablier , destinée à renfermer et à laisser ...
... système de ferrures 137,660 . Brevet de quinze ans , 23 juin 1880 ; Chirouze , élisant domicile chez le sieur Jourdan , rue Lafayette , n ° 16 , à Grenoble ( Isère ) . – Boîte dite boîte - sablier , destinée à renfermer et à laisser ...
Page 268
... système de chaussure à corde goudronnée avec talon cuir . 137,683 . Brevet de quinze ans , 12 juillet 1880 ; Bordes , Labalette et Petit - Laroche , rue de la Croix - Blanche , n ° 55 , à Bordeaux ( Gironde ) . Piston à disque malléable ...
... système de chaussure à corde goudronnée avec talon cuir . 137,683 . Brevet de quinze ans , 12 juillet 1880 ; Bordes , Labalette et Petit - Laroche , rue de la Croix - Blanche , n ° 55 , à Bordeaux ( Gironde ) . Piston à disque malléable ...
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Common terms and phrases
10 août 22 Août 22 décembre 24 juillet août Appareil approuve boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cent centimes Chambre des députés chemins de fer colis postaux compagnie des chemins concessionnaire convention cultes décembre délibérée et adoptée dépenses députés ont adopté détail estimatif montant exécutée comme loi Ibid Idem Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice loi de l'État machines ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Mont-sous-Vaudrey novembre octobre ouvert au ministre Perfectionnements apportés présent décret présente loi PRÉSIDENT PROMULGUE LA LOI Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Desnos représenté par Dumas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE PROMULGUE rue Laffitte rue Saint-Sébastien rue Sainte-Apolline Sénat septembre 1880 sera inséré seront service sieur Signé CONSTANS Signé JULES GRÉVY Signé SADI CARNOT Système tion travaux publics
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Page 908 - En foi de quoi, les soussignés, ministre des affaires étrangères de la République...