Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... de quinze ans , 1 juillet 1880 ; de Combettes et Arnould , à Paris , rue d'Enghien , n ° 37. - Système d'allumoir électrique . 137,551 . Brevet de quinze ans , 1 " juillet 1880 ; Endrès fils , représenté par Jablin , à Paris , boulevard ...
... de quinze ans , 1 juillet 1880 ; de Combettes et Arnould , à Paris , rue d'Enghien , n ° 37. - Système d'allumoir électrique . 137,551 . Brevet de quinze ans , 1 " juillet 1880 ; Endrès fils , représenté par Jablin , à Paris , boulevard ...
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... boulevard de Magenta , no 11. - Produit nouveau , dit baleine végétale , et ses applications . - - 137,598 . Brevet de quinze ans , 3 juillet 1880 ; Drake , représenté par Desnos , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 11 ...
... boulevard de Magenta , no 11. - Produit nouveau , dit baleine végétale , et ses applications . - - 137,598 . Brevet de quinze ans , 3 juillet 1880 ; Drake , représenté par Desnos , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 11 ...
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... de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Leblanc et Loiseau , représentés par Barrault , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 17. — Appareil de ... Magenta , n ° 11. Système de balnéation électrique . 137,629 . Brevet de quinze ans , 6 juillet ...
... de quinze ans , 5 juillet 1880 ; Leblanc et Loiseau , représentés par Barrault , à Paris , boulevard Saint - Martin , no 17. — Appareil de ... Magenta , n ° 11. Système de balnéation électrique . 137,629 . Brevet de quinze ans , 6 juillet ...
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... de ferrures 137,660 . Brevet de quinze ans , 23 juin 1880 ; Chirouze , élisant domicile chez le sieur Jourdan , rue ... boulevard de Magenta , no 14. -- Perfectionnements dans la fabrication de l'amidon . 137,668 . Brevet de quinze ans ...
... de ferrures 137,660 . Brevet de quinze ans , 23 juin 1880 ; Chirouze , élisant domicile chez le sieur Jourdan , rue ... boulevard de Magenta , no 14. -- Perfectionnements dans la fabrication de l'amidon . 137,668 . Brevet de quinze ans ...
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... de store à arrêt automatique . 137,681 . Brevet de quinze ans , 12 juillet 1880 ... boulevard Beau marchais , no 3. - Foyer universel avec grille cintrée ... Magenta , no 11. — Système de moteur à eau applicable aux lessi veuses ou ...
... de store à arrêt automatique . 137,681 . Brevet de quinze ans , 12 juillet 1880 ... boulevard Beau marchais , no 3. - Foyer universel avec grille cintrée ... Magenta , no 11. — Système de moteur à eau applicable aux lessi veuses ou ...
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Common terms and phrases
10 août 22 Août 22 décembre 24 juillet août Appareil approuve boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cent centimes Chambre des députés chemins de fer colis postaux compagnie des chemins concessionnaire convention cultes décembre délibérée et adoptée dépenses députés ont adopté détail estimatif montant exécutée comme loi Ibid Idem Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice loi de l'État machines ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Mont-sous-Vaudrey novembre octobre ouvert au ministre Perfectionnements apportés présent décret présente loi PRÉSIDENT PROMULGUE LA LOI Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Desnos représenté par Dumas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE PROMULGUE rue Laffitte rue Saint-Sébastien rue Sainte-Apolline Sénat septembre 1880 sera inséré seront service sieur Signé CONSTANS Signé JULES GRÉVY Signé SADI CARNOT Système tion travaux publics
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Page 908 - En foi de quoi, les soussignés, ministre des affaires étrangères de la République...