Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... Fabrication detiquettes métalliques imprimées en couleurs . 137,575 . Brevet de quinze ans , 2 juillet 1880 ; Derval , représenté par Armengaud jee , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. — Procédé perfectionné de fabrica on de l ...
... Fabrication detiquettes métalliques imprimées en couleurs . 137,575 . Brevet de quinze ans , 2 juillet 1880 ; Derval , représenté par Armengaud jee , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. — Procédé perfectionné de fabrica on de l ...
Page 267
... fabrication de l'amidon . 137,668 . Brevet de quinze ans , 7 juillet 1880 ; Kükenthal , représenté par Desnos , à Paris , boulevard de Magenta , no 11. — Procédé de fabrication des corps poreux en argile par une évaporation rapide de l ...
... fabrication de l'amidon . 137,668 . Brevet de quinze ans , 7 juillet 1880 ; Kükenthal , représenté par Desnos , à Paris , boulevard de Magenta , no 11. — Procédé de fabrication des corps poreux en argile par une évaporation rapide de l ...
Page 272
... Fabrication d'un article de ferronnerie et accessoires . 137,780 . Brevet de quinze ans , 17 juillet 1880 ; Georget et Goupy , à Cormery ( Ind et - Loire ) . Genre de ligature dite universelle . - 137,781 . Brevet de quinze ans , 19 ...
... Fabrication d'un article de ferronnerie et accessoires . 137,780 . Brevet de quinze ans , 17 juillet 1880 ; Georget et Goupy , à Cormery ( Ind et - Loire ) . Genre de ligature dite universelle . - 137,781 . Brevet de quinze ans , 19 ...
Page 273
... fabrication des fers à cheval . 137,803 . Brevet de quinze ans , 15 juillet 1880 ; Herz , représenté par Armengaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. Système téléphonique ou télégra- phique fondé sur l'emploi de ...
... fabrication des fers à cheval . 137,803 . Brevet de quinze ans , 15 juillet 1880 ; Herz , représenté par Armengaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23. Système téléphonique ou télégra- phique fondé sur l'emploi de ...
Page 277
... fabrication des boules es pour baliste - Guinard et autres systèmes propres à l'exercice du tir . 3 1. Brevet de quinze ans , 22 juillet 1880 ; Gillon père , représenté par Desu , i Paris , boulevard de Magenta , n ° 11. Système ...
... fabrication des boules es pour baliste - Guinard et autres systèmes propres à l'exercice du tir . 3 1. Brevet de quinze ans , 22 juillet 1880 ; Gillon père , représenté par Desu , i Paris , boulevard de Magenta , n ° 11. Système ...
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10 août 22 Août 22 décembre 24 juillet août Appareil approuve boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cent centimes Chambre des députés chemins de fer colis postaux compagnie des chemins concessionnaire convention cultes décembre délibérée et adoptée dépenses députés ont adopté détail estimatif montant exécutée comme loi Ibid Idem Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice loi de l'État machines ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Mont-sous-Vaudrey novembre octobre ouvert au ministre Perfectionnements apportés présent décret présente loi PRÉSIDENT PROMULGUE LA LOI Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Desnos représenté par Dumas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE PROMULGUE rue Laffitte rue Saint-Sébastien rue Sainte-Apolline Sénat septembre 1880 sera inséré seront service sieur Signé CONSTANS Signé JULES GRÉVY Signé SADI CARNOT Système tion travaux publics
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Page 908 - En foi de quoi, les soussignés, ministre des affaires étrangères de la République...