Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
From inside the book
Results 1-5 of 73
Page vii
... section du budget du ministère des travaux publics , exercice 1881 , une somme non employée en 1880 ...... DECRET qui approuve divers travaux à exécuter sur l'ancien réseau de la compagnie du chemin de fer du Nord .. DECRET qui déclare ...
... section du budget du ministère des travaux publics , exercice 1881 , une somme non employée en 1880 ...... DECRET qui approuve divers travaux à exécuter sur l'ancien réseau de la compagnie du chemin de fer du Nord .. DECRET qui déclare ...
Page xiii
... section du chemin de fer de Castelsarrasin à Lombez .... NUMEROS das bulletins . Lo qui déclare d'utilité publique Tétablissement du chemin de fer de Guéméné à la Chapelle - sur - Erdre ... Loi qui déclare d'utilité publique l ...
... section du chemin de fer de Castelsarrasin à Lombez .... NUMEROS das bulletins . Lo qui déclare d'utilité publique Tétablissement du chemin de fer de Guéméné à la Chapelle - sur - Erdre ... Loi qui déclare d'utilité publique l ...
Page 5
... SECTION . DÉPENSES ORDINAIRES . 95,000 Opérations militaires sur les frontières de la Tunisie . 13,431,000 MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES . 1 " SECTION . SERVICE DE LA MARINE . CHAP . XVI bis . Opérations militaires sur les ...
... SECTION . DÉPENSES ORDINAIRES . 95,000 Opérations militaires sur les frontières de la Tunisie . 13,431,000 MINISTÈRE DE LA MARINE ET DES COLONIES . 1 " SECTION . SERVICE DE LA MARINE . CHAP . XVI bis . Opérations militaires sur les ...
Page 11
... SECTION . - SERVICE GÉNÉRAL . Matériel de l'administration centrale ..... 3 SECTION . FRAIS DE RÉGIE , DE PER- CEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET BEVENUS PUBLICS . Fersonnel . ( Douanes . ) ... Dépenses diverses . ( Contributions ...
... SECTION . - SERVICE GÉNÉRAL . Matériel de l'administration centrale ..... 3 SECTION . FRAIS DE RÉGIE , DE PER- CEPTION ET D'EXPLOITATION DES IMPÔTS ET BEVENUS PUBLICS . Fersonnel . ( Douanes . ) ... Dépenses diverses . ( Contributions ...
Page 12
... SECTION . --- SERVICE MARINE . XIV . Frais généraux d'impressions et achats de livres .. XVI . Dépenses diverses .. 2 ° SECTION . SERVICE COLONIAL . XVII . XX . Personnel des services civils aux colonies . Hôpitaux et vivres ...
... SECTION . --- SERVICE MARINE . XIV . Frais généraux d'impressions et achats de livres .. XVI . Dépenses diverses .. 2 ° SECTION . SERVICE COLONIAL . XVII . XX . Personnel des services civils aux colonies . Hôpitaux et vivres ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
10 août 22 Août 22 décembre 24 juillet août Appareil approuve boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cent centimes Chambre des députés chemins de fer colis postaux compagnie des chemins concessionnaire convention cultes décembre délibérée et adoptée dépenses députés ont adopté détail estimatif montant exécutée comme loi Ibid Idem Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice loi de l'État machines ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Mont-sous-Vaudrey novembre octobre ouvert au ministre Perfectionnements apportés présent décret présente loi PRÉSIDENT PROMULGUE LA LOI Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Desnos représenté par Dumas RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE PROMULGUE rue Laffitte rue Saint-Sébastien rue Sainte-Apolline Sénat septembre 1880 sera inséré seront service sieur Signé CONSTANS Signé JULES GRÉVY Signé SADI CARNOT Système tion travaux publics
Popular passages
Page 908 - En foi de quoi, les soussignés, ministre des affaires étrangères de la République...