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CHAPITRE II. - DU PRÊT DE CONSOMMATION.

SECTION I.

-

· Du prêt de consommation en général.

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Définition.

- Conditions de validité et espèces de ce contrat. 463

Des obligations respectives des parties.

465

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TYPOGRAPHIE HENNUYER, RUE DU BOULEVARD, 7. BATIGNOLLES.

Boulevard extérieur de Paris.

MASSÉ. Le Droit commercial, dans ses rapports avec le Droit civil et le Droit des gens. 6 vol. in-8.

45 fr. BEAUTEMPS-BEAUPRÉ, substitut. De la portion de biens disponible et de la réduction. 1856. 2 vol. in-8.

14 fr.

28 fr.

BELLOT DES MINIÈRES, avocat. Régime dotal et communauté d'acquêts, sous
la forme de commentaire. 1851-1854. 4 vol. in-8.
DEMOLOMBE, professeur doyen de la Faculté de droit de Caen. Cours de Code
Napoléon.

- 1er livre. — Traité complet de l'Etat des Personnes. 8 vol. in-8. Chaque partie du Traité se vend séparément:

64 fr.

De la

Des Actes de l'état civil;

8 fr.

8 fr.

1° De la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général;
Jouissance et de la Privation des droits civils;
du Domicile (Code Napoléon, art. 1 à 111). In-8.
2o De l'Absence (Code Napoléon, art. 112 à 145). In-8.

30 Du Mariage et de la Séparation de corps (Code Napoléon, art. 144 à
2 val. in-8.

511).

16 fr. 8 fr.

4o De la Paternité et de la Filiation (Code Napoléon, art. 312 à 352). In-8. 5° De l'Adoption et de la Tutelle officieuse; De la puissance paternelle (Code Napoléon, art. 343 à 387). In-8. 8 fr. 60 De la Minorité, de la Tutelle et de l'Emancipation; de la Majorité, de l'Interdiction et du Conseil judiciaire; - Des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés (Code Napoléon, art. 388 à 515). 2 vol. in-8. 16 fr. 20 livre. De la distinction des biens, de la Propriété, de l'Usufruit, de l'Usage et de l'Habitation (t. IX et X). Art. 516 à 636, 2 vol. in-8.

16 fr.

- Traité des servitudes, ou services fonciers (t. XI et XII), Art. 657 à 710. 1856, 2 vol. in-8.

16 fr.

32 fr.

5 fr.

- Traité des successions (art. 711 à 892). 1857, 4 vol. in-8. HENAUX (Ferd.). Constitution du pays de Liége. Institutions politiques et religieuses en 1789. Liége, Desoer; Paris, Durand. 1858. In-8. LAROMBIÈRE (L), président de la Cour impériale de Limoges. Théorie et pratique des obligations, ou Commentaire des titres III et IV, livre III, du Code Napoléon, art. 1101 à 1386. 1858. 5 vol. in-8.

LOCRÉ (Baron). Code civil. 16 vol. in-8.

40 fr.

40 fr.

OUDOT, professeur à la Faculté de droit de Paris. Conscience et science du devoir introduction à une explication nouvelle du Code Napoléon. 1856, 2 vol. in-8. 14 fr.

RÉPERTOIRE DES OUVRAGES DE DROIT, de Législation et de Jurisprudence, publiés en France depuis 1789 jusqu'en juin 1858, précédé d'un tableau de l'enseignement et des études dans les neuf facultés de droit, et d'une analyse chronologique des lois, statuts, décrets, règlements et circulaires relatifs à cet enseignement, de 1791 à 1857.

Livre indispensable à tous ceux qui s'occupent de l'étude du droit.

TRÉBUTIEN, professeur à la Faculté de Caen. Cours élémentaire du Droit criminel, comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces Codes, jusques et y compris 1853, notamment les lois du 4 juin 1853, sur la composition du jury, du 10 juin, sur les pourvois en matière criminelle, et sur les attentats contre la Famille impériale. 1854, 2 vol.

15 fr.

in-8. REVUE HISTORIQUE de droit français et étranger, publiée sous la direction de MM. Ed. Laboulaye, membre de l'Institut, professeur de législation comparée au College de France; E. de Rozière, ancien professeur à l'Ecole des Chartes; R. Dareste, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation; C. Ginoulhiac, chargé du cours d'histoire de droit à la Faculté de Toulouse. Prix, Paris, 10 fr.; Départements et Etranger. 12 fr.

Cette revue paraît tous les deux mois. 1858, 4e année.

Typ. HENNUYER. Batignolles. Boulevard exterieur de Paris.

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