 | L.-L. Charrier - 1825 - 228 pages
...corporations religieuses, est aussi » celui où il doit faire disparaître à jamais tous «les costumes qui leur étaient propres, et dont • l'effet nécessaire...l'image, ou de faire penser «qu'elles subsistent encore. » — C'est à l'aide de tels motifs, qu'onspolia les congrégations; qu'on les déposséda de leur... | |
 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - 1833 - 750 pages
...vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie... etc., décrète : « Art. 1er. Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières, ecclésiastiques... etc., sont éteintes et supprimées à dater du jour de la publication du présent décret : « Art.... | |
 | France - 1839 - 394 pages
...corporations religieuses, est aussi celui où il doit faire disparaître à jamais tous les costumes qui leur étaient propres, et dont l'effet nécessaire...qu'elles subsistent encore , décrète ce qui suit : TITRE Ier. — Suppression des congrégations séculières et des confréries. Art. 1er. Les corporations... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1879 - 716 pages
...confréries du Lyonnais, du Limousin, du Périgord et de la Marche. (2) Titre 1er, article 1er. _ « Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières ecclésiastiques, etc., etc..., les familiarités, confréries, les pénitents de toute couleur, les pèlerins et toutes... | |
 | Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...ordonna la vente de leurs biens comme biens nationaux. L'article 1er du titre l" de cette loi porte : « Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières ecclésiastiques les familiarités, confréries, les pénitents de toutes couleurs , les pèlerins et toutes autres... | |
 | Almire René Jacques Lepelletier de la Sarthe - Sociology - 1855 - 752 pages
...vouées à l'enseignement public, ont bien mérité de la patrie... etc., décréte : « Art. 1er. Les corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières, ecclésiastiques... etc., sont éteintes et supprimées à dater du jour de la publication du présent décret : « Art.... | |
 | Guettée (M. l'abbé, Wladimir) - France - 1856 - 484 pages
...respectées par les décrets précédents. Ellesétaient ainsi désignées dans l'article premier du projet 1 : « Les corporations connues en France sous le...congrégations séculières ecclésiastiques, telles que celles de l'Oratoire de Jésus, de la Doctrine chrétienne, de la Mission de France OH de Saint-Lazare, des... | |
 | Wladimir Guettée - 1856 - 1034 pages
...par les décrets précédents. Ellesétaient ainsi désignées dans l'article premier du projet1 : « Les corporations connues en France sous le nom de...congrégations séculières ecclésiastiques, telles que celles de l'Oratoire de Jésus, de la Doctrine chrétienne, de la Mission de France ou de Saint-Lazare, des... | |
 | Albert Delaporte - 1857 - 580 pages
...corporations religieuses est aussi celui où il doit faire disparaître à jamais tous les costumes qui leur étaient propres, et dont l'effet nécessaire...qu'elles subsistent encore, décrète ce qui suit : TITRE I". « Art. 1 . Los corporations connues en France sous le nom de congrégations séculières... | |
 | Jules Sauzay - Doubs (France : Department) - 1868 - 848 pages
...corporations religieuses, était aussi celui où il devait faire disparaître à jamais tous les costumes qui leur étaient propres et dont l'effet nécessaire...d'en retracer l'image ou de faire penser qu'elles subsistaient encore ; qu'en conséquence , toutes les congrégations séculières ecclésiastiques,... | |
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... son sein aucune corporation, pas même celles qui, vouées à l'enseignement public , ont bien mérité de la patrie ; et que le moment où le corps législatif achève d'anéantir les corporations religieuses, est aussi celui où il doit faire disparaître... 
