Congrès et conférences ... Comptes rendus sténographiiques, 1-32 [in 14 vols.]. |
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... reste , il n'a voulu gener en rien l'initiative individuelle , et il s'est interdit de tracer des règles étroites que devraient suivre les expérimentateurs ; il croit cependant devoir donner quelques indications de nature à empêcher que ...
... reste , il n'a voulu gener en rien l'initiative individuelle , et il s'est interdit de tracer des règles étroites que devraient suivre les expérimentateurs ; il croit cependant devoir donner quelques indications de nature à empêcher que ...
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... reste pas localisé longtemps dans le tube digestif au milieu du bol alimentaire . Il décompose rapidement l'anhiste , les autres tuniques de l'intestin et les perfore ; il se répand alors dans le sang et dans les organes . Quant au ...
... reste pas localisé longtemps dans le tube digestif au milieu du bol alimentaire . Il décompose rapidement l'anhiste , les autres tuniques de l'intestin et les perfore ; il se répand alors dans le sang et dans les organes . Quant au ...
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... reste plus qu'à en déduire , à un point de vue pratique , les règles les plus propres à la sau- vegarde des éducations . M. LE MINISTRE , président . Messieurs , vous avez entendu la lecture du rap- port sur le mémoire de M. de Ferry de ...
... reste plus qu'à en déduire , à un point de vue pratique , les règles les plus propres à la sau- vegarde des éducations . M. LE MINISTRE , président . Messieurs , vous avez entendu la lecture du rap- port sur le mémoire de M. de Ferry de ...
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... reste . Je ne me suis arrêté un instant sur ces expressions qu'à cause de la différence qui a pu exister entre l'observation de mes collègues et les miennes propres . M. Susani a dit : Il est arrivé souvent à M. Pasteur de prendre des ...
... reste . Je ne me suis arrêté un instant sur ces expressions qu'à cause de la différence qui a pu exister entre l'observation de mes collègues et les miennes propres . M. Susani a dit : Il est arrivé souvent à M. Pasteur de prendre des ...
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... reste quoi ? Un certain nombre de vers très beaux en apparence . Et puis vous me demandez quels sont les vers qui sont flats dans ceux - ci qui restent ? Je vous réponds hardiment : Je n'en sais rien , car évidemment je n'ai pas le don ...
... reste quoi ? Un certain nombre de vers très beaux en apparence . Et puis vous me demandez quels sont les vers qui sont flats dans ceux - ci qui restent ? Je vous réponds hardiment : Je n'en sais rien , car évidemment je n'ai pas le don ...
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Common terms and phrases
accordée adoptée années aura Autriche avant avons bonne brevets d'invention cause Chambre chose civil Comité commerce Commission commun conditions Congrès considérable contraire contrefaçon crois d'autres déclaration délai demande déposant dépôt dernier dessins devant devrait différents dire discussion disposition doit doivent donner durée effet États étrangers examen fabricant ferments feuille flacherie forme formule général Gouvernement graine importance indus intérêts internationale inventeurs invention j'ai jour juge l'article l'examen l'industrie l'inventeur l'Union législation lieu lois marques de fabrique matière membre ment Messieurs mise modèles moyen nationaux nécessaire nombre nouvelle objet observations œuvres parler parole payement pays pendant pense personne peuvent porte possible Pouillet pourrait pratique préalable première présente PRÉSIDENT pris produits projet propose proposition propriété industrielle protection protéger public publique qu'une question raison relatives résolutions reste s'il séance section sera seront seulement signes simple société sorte spéciale suite suivant système taxe tion traité tribunaux trouve utile voix vote
Popular passages
Page 83 - Sont considérés comme marques de fabrique et de commerce les noms sous une forme distinctive, les dénominations, emblèmes, empreintes, timbres, cachets, vignettes, reliefs, lettres, chiffres, enveloppes et tous autres signes servant à distinguer les produits d'une fabrique ou les objets d'un commerce.
Page 601 - Ceux qui, sans contrefaire une marque, en ont fait une imitation frauduleuse de nature à tromper l'acheteur, ou ont fait usage d'une marque frauduleusement imitée ; 2°...
Page 74 - Le décret des 19-24 juillet 1793, modifié par la loi du 11 mars 1902, relatif aux droits de propriété des auteurs d'écrits en tous genres, des compositeurs de musique, des peintres et des dessinateurs; Les...
Page 444 - Le breveté qui n'aura pas acquitté son annuité avant le commencement de chacune des années de la durée de son brevet ; 2° Le breveté qui n'aura pas mis en exploitation sa découverte ou invention en France, dans le délai de deux ans, à dater du jour de la signature du brevet, ou qui aura cessé de l'exploiter pendant deux années consécutives, à moins que, dans l'un ou l'autre cas, il ne justifie des causes de son inaction ; 3°...
Page 693 - Tous produits étrangers portant soit la marque, soit le nom d'un fabricant résidant en France, soit l'indication du nom ou du lieu d'une fabrique française, sont prohibés à l'entrée et exclus du transit et de l'entrepôt, et peuvent être saisis en quelque lieu que ce soit, soit à la diligence de l'administration des douanes, soit à la requête du ministère public ou de la partie lésée.
Page 642 - Il est laissé copie, aux détenteurs des objets décrits ou saisis, de l'ordonnance et de l'acte constatant le dépôt du cautionnement, le cas échéant ; le tout à peine de nullité et de dommages-intérêts contre l'huissier.
Page 24 - Liouville de 1868, — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine.
Page 642 - L'ordonnance est rendue sur simple requête et sur la présentation du procès-verbal constatant le dépôt de la marque. Elle contient s'il ya lieu, la nomination d'un expert, pour aider l'huissier dans sa description.
Page 120 - Monsieur le président, j'ai demandé la parole contre la clôture. M. le président. — Vous avez la parole contre la clôture. M.
Page 601 - Ceux qui ont frauduleusement apposé sur leurs produits ou les objets de leur commerce une marque appartenant à autrui ; 3° Ceux qui ont sciemment vendu ou mis en vente un ou plusieurs produits revêtus d'une marque contrefaite ou frauduleusement apposée.