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a Mons : A. Vattemore

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Mapachusetts, pour la Bibliothèque de cer that de le port du dépt de l'intérieur

CIRCULAIRES,

INSTRUCTIONS ET AUTRES ACTES

ÉMANÉS

DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR,

OU RELATIFS À CE DÉPARTEMENT,

DE 1797 À 1821 INCLUSIVEMENT.

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6-600

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AVERTISSEMENT.

M. FRANÇOIS de Neufchâteau, en quittant, pour la seconde fois, le département de l'intérieur, fit réimprimer, en deux volumes in-4.o, les circulaires, les instructions et les autres actes publics émanés de lui pendant ses deux ministères. Cet exemple fut suivi par ses successeurs; et c'est ainsi que s'est formée la Collection des circulaires du ministère de l'intérieur, composée maintenant de vingt volumes.

Ce recueil considérable, qui renferme les actes de tous les ministres qui se sont succédé pendant une suite d'années marquée par de nombreuses révolutions, contient nécessairement une foule de pièces dépourvues aujourd'hui de toute espèce d'intérêt. Loin d'y puiser des notions toujours exactes, les administrateurs qui le consulteraient, pourraient être induits en erreur par le grand nombre de dispositions abrogées qui s'y trouvent indiquées.

Il était donc important de s'occuper de le refondre, si l'on voulait lui conserver le but utile

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