Mémoire sur les chemins de fer des Pyrénées et spécialement sur un projet de chemin de fer de Toulouse à Bayonne |
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... bourg de Noé sur Carbonne . La situation de cette ville , qui a une population de 2,300 habitants , à la jonction de plusieurs routes de la rive droite de la Garonne , y attirera les populations et le commerce des villes et des bourgs ...
... bourg de Noé sur Carbonne . La situation de cette ville , qui a une population de 2,300 habitants , à la jonction de plusieurs routes de la rive droite de la Garonne , y attirera les populations et le commerce des villes et des bourgs ...
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... bourg , qui n'a qu'une faible population , est remarquable par ses eaux thermales et principalement par sa situation à l'entrée de la vallée d'Aure , qui est le seul débouché pour les populations , les marbres , les bois , les minéraux ...
... bourg , qui n'a qu'une faible population , est remarquable par ses eaux thermales et principalement par sa situation à l'entrée de la vallée d'Aure , qui est le seul débouché pour les populations , les marbres , les bois , les minéraux ...
Page 10
... bourg de Venerque et de la petite ville de Miremon et se dirige sur Auterive . Cette ville a une population de 3,300 habitants ; elle possède une minoterie importante , 5 foires annuelles et 3 marchés hebdomadaires qui y attirent une ...
... bourg de Venerque et de la petite ville de Miremon et se dirige sur Auterive . Cette ville a une population de 3,300 habitants ; elle possède une minoterie importante , 5 foires annuelles et 3 marchés hebdomadaires qui y attirent une ...
Page 11
... bourg de Varilhes . Foix , qui a une population de 5,000 habitants , non compris la garnison , est le chef - lieu du département de l'Ariége et le siége d'un tribunal de re instance . Son commerce consiste en fers , aciers , faux ...
... bourg de Varilhes . Foix , qui a une population de 5,000 habitants , non compris la garnison , est le chef - lieu du département de l'Ariége et le siége d'un tribunal de re instance . Son commerce consiste en fers , aciers , faux ...
Page 13
... bourg de St - Avit . A Estafort et à Layrac il recevra les populations de Cuq , de Dunes , de Caude- coste , de la Montjoye et de Ligardes . Agen , chef - lieu du département de Lot - et - Garonne , a 16,000 habitants non compris sa ...
... bourg de St - Avit . A Estafort et à Layrac il recevra les populations de Cuq , de Dunes , de Caude- coste , de la Montjoye et de Ligardes . Agen , chef - lieu du département de Lot - et - Garonne , a 16,000 habitants non compris sa ...
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Mémoire sur les Chemins de Fer des Pyrénées Et Spécialement sur un Projet de ... T. Lebens No preview available - 2017 |
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Common terms and phrases
1re classe 1re instance annuellement Aqueduc Argagnon Artix Bagnères bâtiments bourg canal Cazères chemin de fer chemin vicinal coke communes concession construction convois Courbe en deçà crête de partage CUBE TOTAL d'art se rapportent département de l'Ariége départements pyrénéens embranchements Escaladieu exploitation fer de Toulouse frais Garonne Gave de Pau Haute-Garonne Hautes-Pyrénées HAUTEUR SOUS CLEF kilog kilomètres l'administration l'Adour l'Arros l'exploitation Labarthe largeur ligne de Toulouse longueur machines locomotives marbres minérales montagne Montréjeau NATURE DES DÉPENSES NATURE DES OUVRAGES Numéros des dessins Orthez Ossun ouvrages d'art pentes petites marchandises Peyrehorade piquet plans inclinés Ponceau Pont population port de Bayonne Puyoo Pyrénées railway rampes Report route ruisseau seront service SITUATION OUVERTURE St-Gaudens St-Martory St-Pé stations Tarbes tarif Terre ordinaire Total DES RELAIS Toulouse à Bayonne Toulouse à Foix tracé transport tribunal de 1re Tuzaguet vallée vallée d'Aure Viaduc Viaduc-tunnel village voie ferrée voitures voyageurs waggons
Popular passages
Page 129 - Pendant la durée des travaux , qu'elle exécutera , d'ailleurs , par des moyens et des agents de son choix, la Compagnie sera soumise au contrôle et à la surveillance de l'administration. Ce contrôle et cette surveillance auront pour objet d'empêcher la Compagnie de s'écarter des dispositions qui lui sont prescrites par le présent cahier des charges.
Page 142 - Dans les cinq dernières années qui précéderont le terme de la concession, le Gouvernement aura le droit de saisir les revenus du chemin de fer et de les employer à rétablir en bon état le chemin de fer et ses dépendances, si la Compagnie ne se mettait pas en mesure de satisfaire pleinement et entièrement à cette obligation. « En ce qui concerne les objets mobiliers...
Page 143 - Celle des compagnies qui se servira d'un matériel qui ne serait pas sa propriété payera une indemnité en rapport avec l'usage et la détérioration de ce matériel. Dans le cas où les compagnies ne se mettraient pas d'accord sur la quotité de l'indemnité...
Page 141 - Compagnie concessionnaire sera tenue de faire garder, par ses agents, les fils et les appareils des lignes électriques, de donner aux employés télégraphiques connaissance de tous les accidents qui pourraient survenir et de leur en faire connaître les causes.
Page 141 - Le gouvernement se réserve la faculté de faire, le long des voies, toutes les constructions, de poser tous les appareils nécessaires à l'établissement d'une ligne télégraphique, sans nuire au service du chemin de fer. Sur la demande de l'administration des lignes télégraphiques, il...
Page 132 - Compagnie, les mesures nécessaires pour assurer provisoirement le service. Si, dans les trois mois de l'organisation du service provisoire, la Compagnie n'a pas valablement justifié qu'elle...
Page 137 - Les denrées , marchandises , effets , animaux et autres objets non désignés dans le tarif précédent seront rangés , pour les droits à percevoir, dans les classes avec lesquelles ils auraient le plus d'analogie. Les assimilations de classes pourront être provisoirement réglées par la compagnie; elles seront soumises immédiatement à l'administration, qui prononcera définitivement.
Page 132 - La contribution foncière sera établie en raison de la surface des terrains occupés par le chemin de fer et ses dépendances. La cote en sera calculée, comme pour les canaux, conformément à la loi du 25 avril 1803. Les bâtiments et magasins dépendant de l'exploitation du chemin de fer seront assimilés aux propriétés bâties de la localité.
Page 129 - L'entreprise étant d'utilité publique, la compagnie est investie de tous les droits que les lois et règlements confèrent à l'Administration elle-même pour les travaux de l'Etat. Elle pourra...
Page 129 - A mesure que les travaux seront terminés sur des parties du chemin de fer, de manière que ces parties puissent être livrées à la circulation, il sera procédé à leur réception par un ou plusieurs commissaires que l'administration désignera. Le procès-verbal du ou des commissaires délégués ne sera valable qu'après homologation par l'administration supérieure. Après cette homologation la compagnie pourra mettre en service...