1 1 août. ORDONNANCE DU Roi qui nomme les sieurs lerie de la marine... 92. $80. 93.583. 95 584. 100. 590. 94. 584. 102. 598. 96. 586. 97. 587. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. 1827. 1." août ORDONNANCE DU ROI portant promotion d'officiers de divers grades dans le corps royal d'artillerie de marine.... Idem. ORDONNANCE DU ROI qui nomme plusieurs magistrats à la Guadeloupe.... Idem. ORDONNANCE DU ROI portant nomination d'auditeurs de 2.o classe au conseil d'état.. 604. Nos DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. des Pages. articl. 28 août 1827. ORDONNANCE DU ROI relative au licencie- 1er sept. ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Moiroud avocat général près la cour royale de Pondichery..... Idem. 20. 21. Idem. Idem. Idem. 23. ORDONNANCE DU Roi qui prescrit d'établir, ORDONNANCE DU Roi qui établit les règles ORDONNANCE DU ROI qui crée un corps ORDONNANCE DU ROI qui nomme trois ORDONNANCE DU ROI qui nomme les sieurs .. 114. 723. ORDONNANCE DU Roi qui apporte des modi- ORDONNANCE DU ROI qui nomme les sieurs 117. 724. 118.725. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. 23 sept. ORDONNANCE DU ROI qui nomme soixanteun élèves du collège royal de la marine élèves de 2. classe.. 1827. 3 octobre. ORDONNANCE DU ROI qui nomme deux mem- Idem. ORDONNANCE DU ROI qui nomme le sieur Idem. ORDONNANCE DU Roi qui nomme le sieur Idem. ORDONNANCE DU ROI portant rectification N.os des Pages. articl. 119. 726. 115.724. 120. 728. 121. 729. 122. 730. 124. 732. 125. 733. 123. 731. 133. 751. N.os DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. des Pages. artici. 7 octobre ORDONNANCE DU ROI qui nomme soixante élèves du collège royal de la marine élèves de 2. classe.. 1827. 18. 25. 28. LETTRE du ministre qui autorise les commis- 126. 734. 130. 745. LETTRE du ministre de la marine portant que ORDONNANCE DU ROI qui nomme deux sous- 132. 750. FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQue de 1827. |