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1 août. ORDONNANCE DU Roi qui nomme les sieurs
Lagier et Maréchal sous-lieutenans d'artil-

lerie de la marine...

92. $80.

93.583.

95 584.

100.

590.

94. 584.

102.

598.

96. 586.

97. 587.

DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

1827.

1." août ORDONNANCE DU ROI portant promotion d'officiers de divers grades dans le corps royal d'artillerie de marine....

Idem. ORDONNANCE DU ROI qui nomme plusieurs magistrats à la Guadeloupe....

Idem. ORDONNANCE DU ROI portant nomination d'auditeurs de 2.o classe au conseil d'état..

604.

Nos

DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

des Pages. articl.

28 août 1827.

ORDONNANCE DU ROI relative au licencie-
ment des deux régimens d'infanterie de ma-
rine et à leur incorporation dans les 11.,
13. et 15. régimens d'infanterie légère.. 106. 605.

1er sept. ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Moiroud avocat général près la cour royale de Pondichery.....

Idem.

20.

21.

Idem.

Idem.

Idem.

23.

ORDONNANCE DU Roi qui prescrit d'établir,
dans le budget général de l'Etat, des sections
spéciales limitant les dépenses de chaque
service......

ORDONNANCE DU Roi qui établit les règles
à suivre dans les colonies pour l'acceptation
des dons et legs en faveur des pauvres, des
églises et de tous les établissemens publics..

ORDONNANCE DU ROI qui crée un corps
d'officiers d'infanterie, employé à l'instruc-
tion des marins des équipages de ligne.... 112. 719.

ORDONNANCE DU ROI qui nomme trois
membres titulaires et trois membres sup-
pléans du conseil privé de la Martinique... 113. 722.

ORDONNANCE DU ROI qui nomme les sieurs
Gaultier de Laférière et Martin commis-
saires de la marine...

.. 114. 723.

ORDONNANCE DU Roi qui apporte des modi-
fications au réglement du 19 octobre 1825,
en ce qui concerne l'instruction des élèves-
maîtres....

ORDONNANCE DU ROI qui nomme les sieurs
Clark et le Jouteux sous- ingénieurs des
constructions navales...

117. 724.

118.725.

DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

23 sept. ORDONNANCE DU ROI qui nomme soixanteun élèves du collège royal de la marine élèves de 2. classe..

1827.

3 octobre. ORDONNANCE DU ROI qui nomme deux mem-
bres titulaires et deux membres suppléans
du conseil général de la Martinique, pour
les années 1827, 1828, 1829, 1830 et
1831...

Idem. ORDONNANCE DU ROI qui nomme le sieur
Letourneur capitaine de frégate.........

Idem. ORDONNANCE DU Roi qui nomme le sieur
Chicourt sous-commissaire de marine....

Idem.

ORDONNANCE DU ROI portant rectification
des tableaux de population annexés à l'or-
donnance royale du 15 mars 1827.......

N.os

des Pages. articl.

119. 726.

115.724.

120. 728.

121. 729.

122. 730.

124. 732.

125. 733.

123. 731.

133. 751.

N.os

DATES.

TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES,

&c.

des Pages. artici.

7 octobre ORDONNANCE DU ROI qui nomme soixante élèves du collège royal de la marine élèves de 2. classe..

1827.

18.

25.

28.

LETTRE du ministre qui autorise les commis-
saires de la marine à permettre, dans cer-
taines circonstances, l'emploi de maîtres au
cabotage pour les voyages de la Méditer-
ranée ou de la Baltique..

126. 734.

130. 745.

LETTRE du ministre de la marine portant que
désormais les voyages dans les mers de la
Méditerranée et de la Baltique seront consi-
dérés comme voyages au grand cabotage.. 131. 747.

ORDONNANCE DU ROI qui nomme deux sous-
directeurs des constructions navales, un in-
génieur et un sous-ingénieur de la marine..

132. 750.

FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQue de 1827.