15 Juiller* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Larssillière, Dubois et Pierre..

1818,

382.

30

V

DATES des

LOIS, &c.

19 Avril 1820.

Idem.

20.

25.

28.

Idem.

Idem.

Idem.

ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à l'hospice de la Charité
de Lyon......

ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Weber..............

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices!
de Limoux, de Marseille, d'Orgon, de Ver-
neuil, d'Aubenas, de Tournon, de Bar-sur-
Aube, de Rodes, d'Ussel, de Dijon et de
Beaune; aux pauvres d'Hirson, de Daux, de
Bordeaux, de Bergerac, d'Aigues-mortes, de-
Saint-Pons, de Troyes, de Besançon, de Luhier,
de Montbéliar lot, de Morlaix, de Castelnau-
dry, de Rivel, de Tournon, de Domprel, de
Grand' Fontaine-sur-Creuse, de Barcelonnette,
de Banc, de Gex, de Thoiry, de Marseille,
de Tessel, de Vaux, de Chantegrue, de Saint-
Julien, de Saint-Andéol, de Saint-Etienne et
de la paroisse des Petits-Pères de Paris....
*ORDONNANCE du Roi qui accorde--deux
foires nouvelles à la commune de Feniers,
arrondissement d'Aubusson.......
ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de Vouneuil-sous-Biard, de
Monthazens, de Varennes-sous-Montsoreau,

382.

32

383.

402. 577

383.

42.

401. 567

de Blangy, de Gaille-Fontaine et d'Ardes... 385. 81.
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits au mont-de-

VII: Série, Tome XI.

a iij

DATES des

LOIS, &c.

28 Avril

1829.

1

Idem.

4 Mai.

Idem.

پر

piété et aux pauvres de Montpellier; aux
hospices de Grenoble, de Reims, du Mans,
de Caudebec, de Bellac, de Pau, de Verdun,
de Saint-Etienne, de Chinon, de Rennes et
d'Aiguillon; aux pauvres de Saint-1 au ent-
en-Grandvaux, de Lons-le-Saulnier, de Paris,

d'Aubervillers, de Aloingt, de Longessaignes,
de Crique ot-sur-Ouville, d'Arudy, de Nantes,
de Florac, de Saint-Etienne, de Montere tu,
d'Amiens, de Bueschepe, d'Arleux-en-Gohelle,
de Sens, de Brancion, d'Houtkerque, de la
Haye-du-Puits, de lourdes et de la paroisse
Saint-Roch de Paris; aux fabriques des
églises de Lezoux, de Bulhon et de Saint-Ni-
colas de Pierrepont..
ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de la Bosne, de Vallières, de
Baville, de Magnatet de Pamproux......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
du 6. arrondisement de Paris et de la pa-
roisse Saint-Louis-Saint-Paul de cette ville;
aux fabriques des églises de Lué, de Cahors,
d'Aire, de Peyrelade, de Bouvante, de Fré-
villers, d'Esserval-Tartre, de Combourtillé et
de Saint-Cénéré; aux séminaires d'Agen, de
Metz et de Grenoble, et aux pauvres de Com-
bourtillé......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes d'Eguilly, de Pisany, de Monteneuf,
d'Arras, de Kintzheim, de Saint-Soupplets,
de Saint-Didier-sous-Riverie, de Monchy-le-
Breton, d'Eperlecques, de Meuvaines, d'Or-
say et de Venenobres...

* ORDONNANCE du Roi qui concède les
mines de houille d'Ayrinhac, de Riounègre,
de la Pomarède et du Bois-Lauro, départe-
ment de l'Aveyron....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Couthures, de Saint-Theg nec,
de Saint-Jean-Cappel et de Rosoy, et à l'éta-
blissement de charité dit de la Providence
de Vitré......

386. 119.

387. 226.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits à l'hôpital de
Saint-Nicolas de Metz, et aux fabriques des
églises de Pémeurit, de Tourneur et de Noyers. 387. 226.
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'érec-
tion en chapelles des églises de la Trauclière,
de Vil'oreille-lès-Chaye, de la Chapelle-lès-
Luxeuil et de Follie....
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits au petit sé-
minaire ou école ecclésiastique formé dans
la commune de Villiers-le-Sec, au séminaire
de Versailles; aux fabriques des églises de
Zimining, de Saint-Christophe L-Couperi,
de Gellainville, d'Alaigne et de Tenay; aux
pauvres d'Alaigne; à la commune de Ro-
deren, et à la congrégation des sœurs de la
Providence établie à Schelestadt, et des filles
de la Sagesse, dont le chef-lieu est à Saint-
Laurent-sur-Sèvres.....

* LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie en faveur de MM. de Morel
et de la Re lorte....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au
sicur Pfeiffer......

*LETTRES-PATENTES portant institution d'un
titre de pairie en faveur de M. le comte
Portalis...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits à l'évêché d'An-
gers et aux fabriques des églises de Bérulle, de
Chamoy, de Poôté, d'Évreux, de Rive-de-Gier,
d'Avranches, d'Athée, d'Azai-le-Rideau, de
Parnassac et de Veules.....

387.

227

et 228

420.

935.

382.

31.

420.

935.

387-228.

et suiv.

DATES des LOIS, &c.

25 Mai 1820.

Idem.

Idem.

Idem.

30.

Idem.

Idem.

1.er Juin.

TITRES DES LOIS, &c.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent
l'acceptation de legs faits aux fabriques
des églises de Chaudon, de Lusignan-Petit,
de Béthune et de Visembach; au séminaire de
Coutances; aux pauvres d'Herbignac, d'Ivry-
le-Temple, de Guerny, de Gisancourt, de
Vannes et de Saint-Jullien-de-Civry; et à
l'hospice de Magny.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Mer, de Lusignan-Petit, d'Amilly, de
Lambres, de Créancé, de Rabastens, de
Six-Fours, de Saint-Dié et de Châteauneuf;
aux hospices de Pontoise, de Metz, d'E-
tampes, de Tournon, de Gaillac, de Signes,
de la Garde-Freynet, de Maringues, de
Nevers, de Langres, de Rambervillers et de
Lorient....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Saint-Genest,de Créances et de la paroisse
Saint-Eustache de Paris; aux hospices de
Gimont et de Die, et à la société de charité
maternelle de Bordeaux....

3༡༠.

261.

* LETTRES-PATENTES portant institution d'un
titre de pairie en faveur de M. de Hunolstein. 420.
ORDONNANCE du Roi additionnelle à celle
du 22 décembre 1819, portant autorisation
de la compagnie d'assurances générales sur
la vie des hommes...

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
foires aux communes de Montferrat et de
Plumergat.....

* ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de Landrecy, de Fiancey, de
la Vache, de Châteaudun et de Lauzerte..........
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Saint-Cassien, de Montreuil,
de Neuveville, de Plouer, de Sourderal, de

936.

382.

20.

396. 480.

397. SII.