parte se dirigeoit sur lui, avoit arboré pavillon blanc au mất de misaine. >> : Buonaparte a été reçu à bord du vaisseau anglois, ainsi que les personnes de sa suite l'officier que j'avois laissé en observation m'avoit informé de cette importante nouvelle, quand le général Beker, arrivé peu de momens après, me l'a confirmée ». Signé, BONNEFOUX, préfet maritime. C'est ainsi que sous le refuge du pavillon blanc, Buonaparte a terminé, à bord du vaisseau anglois le Bellerophon, l'entreprise conçue par lui, et exécutée à l'aide de MM. Labédoyère, Ney, Bassano, la Valette, Savary, Bertrand, d'Erlon, Regnault (de Saint-Jean-d'Angely), Lefevre-Desnouettes, Boullay de la Meurthe, Defermont, Etienne, et MMmes. Hortense, Souza et Hamelin (1). (Extrait du Moniteur.) On assure que les membres de la famille Buonaparte seront dispersés dans les différens Etats de l'Europe, ainsi qu'il suit Joseph, en Russie; Jérôme, en Prusse; Lucien, en Angleterre; Louis, en Autriche; Mme. Laetitia et le cardinal Fesch, à Rome; Mme. Hortense, en Suisse. L'empereur de Russie a fait visite, le 19, à notre monarque. S. M. I. étoit dans le plus grand incognito. Elle est restée seule avec le Roi à peu près trois quarts d'heure. Par ordonnance royale, du 17 de ce mois, sont nommés préfets, savoir: Du Jura, M. Dumesnil, sous-préfet de Neufchâteau; du Lot, M. Lezay-Marnézia; de la Manche, M. de Vaussay, préfet de la Mayenne; de la Vienne, M. de Lascours, préfet du Puy-de-Dôme, en remplacement de M. Bonnaire; de la Mayenne, M. d'Arbel, maître des requêtes. La soumission du maréchal Davoust et de l'armée qu'il commande a été long-temps assez équivoque. Il avoit méconnu tout récemment un courrier du Roi, et refusé d'arborer le drapeau blanc. Toute communication étoit suspen (1) C'est sans doute par discrétion que le Moniteur n'a pas grossi davantage cette liste. Tous les grands coupables n'y sont pas compris, à beaucoup près. a été due entre les deux rives, et les habitans de la rive gauche étoient écrasés par le séjour des troupes concentrées dans les villages au midi d'Orléans. Le 16, le pont d'Amboise rompu. Ceux de Tours, d'Orléans et de Blois étoient minés. Dans cette dernière ville on entendoit sans cesse des détonnations qui répandoient l'épouvante. On disoit que le pont d'Olivet, sur le Loiret, avoit sauté, et beaucoup d'habitans s'enfuyoient. Des bruits plus favorables se répandent aujourd'hui. Le 18, l'armée a arboré le drapeau blanc sur la partie du pont qu'elle occupe. On dit qu'elle se retire vers le Berry. En attendant, le département du Loiret est réduit à la plus triste situation, et est écrasé par le séjour de deux armées. Les habitans s'enfuient, et la consternation y est générale. Le préfet est venu à Paris représenter l'état des choses. -La Gazette officielle publie aujourd'hui l'acte du congrès de Vienne. Il contient 20 pages in-4". et 120 articles. L'importance de cet acte nous engage à en donner les dispositions principales. Les princes souverains et les villes libres d'Allemagne, en comprenant dans cette transaction LL. MM. l'empereur d'Autriche, les rois de Prusse, de Danemarck et des Pays-Bas, Etablissent entr'eux une confédération perpétuelle qui portera le nom de confédération germanique. Le but de cette confédération est le maintien de la sûreté extérieure et intérieure de l'Allemagne, de l'indépendance et de l'inviolabilité des Etats confédérés. Les membres de la confédération, comme tels, sont égaux en droits; ils s'obligent tous également à maintenir l'acte qui constitue leur union. Les affaires de la confédération seront confiées à une dicte fédérative, dans laquelle tous les membres voteront par leurs plénipotentiaires, soit individuellement, soit collectivement, de la manière suivante, sans préjudice de leur rang: Autriche, une voix, Prusse, une, Bavière, une, Saxe, une, Hanovre, une, Wurtemberg, une, Bade, une, Hesse électorale, une, grand-duché de Hesse, une, Danemarck pour Holstein, une, Pays-Bas pour Luxembourg, une, maisons grand-ducales et ducales de Saxe, une, Brunswick et Nassau, ane, Mecklenbourg-Schwerin et Strelitz, une, HolsteinOldenbourg, Anhalt et Schwartzbourg, une, Hohenzollern, Lichtenstein, Reuss, Shaumbourg-Lippe et Waldeck, une', les villes libres de Lubeck, Francfort, Brême et Hambourg, une. Total, dix-sept voix. L'Autriche présidera à la diete fédérative. Chaque Etat de la confédération a le droit de faire des propositions, et celui qui préside est tenu à les mettre en délibération dans un espace de temps qui sera fixé. Lorsqu'il s'agira des lois fondamentales à porter ou de changeinens à faire dans les lois fondamentales de la confédération, de mesures à prendre par rapport à l'acte fédératif même, d'institutions organiques ou d'autres arrangemens d'un intérêt commun à adopter, la diete se formera en assemblée générale, et dans ce cas, la distribution des voix aura lieu de la manière suivante, calculée sur l'étendue respective des Etats individuels: L'Autriche aura quatre voix, la Prusse quatre, la Saxe quatre, la Bavière quatre, le Hanovre quatre, le WurtemBerg quatre, Bade trois, Fesse électoral trois, grand-duché de Hesse trois, Holstein trois, Luxembourg trois, Brunswick deux, Mecklenbourg-Schwerin deux, Nassau deux, SaxeWeimar une, Saxe-Gotha une, Saxe-Cobourg une, SaxeMeinungen une, Saxe-Hildburghausen une, MecklenbourgStrelitz une, Holstein-Oldenbourg une, Anhalt-Dessau une, Anhalt-Bernbourg une, Anhalt-Kothen une, SchwarzbourgSonderhausen une, Schwarzbourg-Rudolstadt une, Hohenzollern-Hechingen une, Lichtenstein une, HohenzollernSigmaringen une, Waldeck une, Reuss branche aînée une, Reuss branche cadette une, Schaumbourg-Lippe une, Lippe une, la ville libre de Lubeck une, la ville libre de Francfort la ville libre de Brême une, la ville libre de Hambourg Total, soixante-neuf voix. une, une. La diete, en s'occupant des lois organiques de la confédération, examinera si on doit accorder quelques voix collectives aux anciens Etats de l'empire médiutisés. La diete siégera à Francfort sur le Mein. Son ouverture est fixée au 1. septembre 1815. Le duché de Varsovie, à l'exception des provinces et districts dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour être possédé par S. M. l'empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpé tuité. S. M. I. se réserve de donner à cet Etat, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'elle jugera convenable. Elle prendra avec ses autres titres celui de czar roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions.. Cracovie sera ville libre et indépendante, et aura un ter ritoire. L'intégrité des dix-neuf cantons suisses, tels qu'ils existoient en corps politique lors de la convention du 29 décembre 1813, est reconnue comme base du systême helvétique. 7 Le Valais, le territoire de Genève, la principauté de Neufchâtel, sont réunis à la Suisse, et formeront trois nouveaux cantons. La vallée de Dappes, ayant fait partie du canton de Vaud, lui est rendue. S. M. l'Impératrice Marie-Louise possédera en toute propriété et souveraineté les duchés de Parme, de Plaisance, de Guastella, à l'exception des districts enclavés dans les Etats de S. M. I. et R. A. sur la rive gauche du Pô. ́ La réversibilité de ces pays sera déterminée de cominun accord entre les cours d'Autriche,.de Russie, de France, d'Espagne, d'Angleterre et de Prusse, en ayant toutefois égard aux droits de réversion de la maison d'Autriche et de S. M. le roi de Sardaigne sur lesdits pays. La principauté de Lucques sera possédée en toute souveraineté par S. M. l'Infante Marie-Louise (la reine d'Etrurie) et ses descendans en ligne directe et masculine. Cette princi pauté est érigée en duché, et conservera une forme de gouvernement basée sur les principes de celle qu'elle avoit reçu' en 1805. Il sera ajouté aux revenus de la principauté de Lucques une rente de cinq cent mille francs que S. M. l'empereur d'Autriche et S. A. I. le grand-duc de Toscane s'engagent à payer régulièrement, aussi long-temps que les circonstances ne permettront pas de procurer à S. M. l'Infante Marie-Louise et son fils, et à ses descendans, un autre établissement. Cette rente sera spécialement hypothéquée sur les seigneuries en Bohême, connues sous le nom de bavaro-palatines, qui, dans le cas de réversion du duché de Lucques au grandduc de Toscane, seront affranchies de cette charge, et rentreront dans le domaine particulier de S. M. I. et R. A. Le duché de Lucques sera réversible au grand-duché de ( 536 ) Toscane, soit dans le cas qu'il devint vacant par la mort de S. M. l'Infante Marie-Louise, ou de son fils don Carlos, et de leurs descendans mâles et directs, soit dans celui que l'In fante Marie-Louise ou ses héritiers directs obtinssent un autre établissement, ou succédassent à une autre branche de leur dynastie. Toutefois le cas de réversion échéant, le grand-duc de Toscane s'engage à céder, dès qu'il entrera en possession de la principauté de Lucques, au duc de Modène les territoires suivans: 1o. Les districts toscans de Fivizano, Pietra - Santa et Barga; 2. Les districts lucquois de Castiglione et Gallicano encla vés dans les Etats de Modène, ainsi que ceux de Minucciano et Monte-Ignoso, contigus au pays de Massa. Avis de l'Imprimeur. Nous avions annoncé, avant la révolution du mois de mars, la pu→ blication prochaine des Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiasti que pendant le 18e. siècle. Nous comptions en effet être en état de faire paroître cet ouvrage dans le courant de l'été. Les événemens ont dérangé nos calculs, et nous ont mis dans l'impossibilité de remplir et nos désirs et l'attente de nos lecteurs. L'état où le commerce s'est trouvé pendant trois mois, l'interruption des travaux, les inquiétudes où l'on vivoit, ont apporté beaucoup de retard à l'impression d'un ouvrage aussi volumineux, et nos lecteurs ne seront pas étonnés d'apprendre qu'elle n'ait pu être terminée dans de telles circonstances. Voulant cependant remplir, autant que possible, nos promesses envers eux, et les dédommager d'un retard, dont cependant ils sont trop justes pour nous rendre responsables, nous avons résolu de leur livrer les deux premiers volumes, qui seront mis en vente sous quelques jours. En conséquence, ceux qui se sont fait inscrire pour cet ouvrage, voudront bien le faire retirer, ou nous indiquer les moyens de le leur faire parvenir. Il est inutile de dire qu'ils n'auront à payer que les volumes qui paroissent. Quant aux deux volumes suivans, l'impression en est déjà fort avancée, et nous allons profiter du retour du calme pour l'accélérer. Nous n'assignons pas l'époque où nous pourrons les publier, mais nous pouvons assurer qu'elle ne sera pas très-reculée. La table générale sera fournie avec les deux derniers volumes; cependant comme ils seront assez gros, peut-être conviendra-t-il de la joindre de préférence au premier volume qui se trouve un peu moins épais. Nous en prévenons d'avance, afin que l'on ne fasse pas relier les deux volumes qui yoat paroître avant d'avoir reçu les deux autres. |