 | France assemblée nat - 1848 - 518 pages
...millions demandé pour la restauration de diverses salles do Louvre. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La chambre décide qu'elle passe à la discussion des articta.) • Art. 1". Un crédit de 2 millions est affecté... | |
 | Forests and forestry - 1850 - 840 pages
...consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le Président. « Art 1er. Les dispositions transitoire du titre XV du Code forestier sont prorogées jusqu'au 31... | |
 | Forests and forestry - 1850 - 448 pages
...consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le Président. « Art 1er. Les dispositions transitoire du titre XV du Code forestier sont prorogéesjusqu'au 31 juillet... | |
 | France assemblée nat - 1851 - 530 pages
...i'Mi;-<iiii-;vr, Personne ne demandant ta parole sur la discussion générale, je consulte l'Assemblée sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) m. t,f, i*itf!M*i»K!f... | |
 | François Arago - Astronomy - 1855 - 694 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - Astronomy - 1855 - 748 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps i. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Arago - Astronomy - 1855 - 692 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps 1. M. LE PRÉSIDEM. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | International law - 1904 - 810 pages
...Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet. (La Chambre, consultée, décide de passer à la discussion de l'article... | |
 | François Arago - 1855 - 692 pages
...dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
 | François Guizot - 1864 - 616 pages
...donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des...décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je répondis : M. leministre des affaires étrangères , — Je suis... | |
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Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. 
