QUESTIONS QUE SOULÈVE LA GUERRE MARITIME

Situation des navires de commerce des Etats neutres. - Des navires

de commerce des Etats belligérants. — Capture; Visite; Blocus;

Contrebande de guerre, etc.....

CHAPITRE VI

DE LA CONTREBANDE DE GUERRE

45

Rappel des devoirs des Etats neutres et de leurs ressortissants.

Origine du mot Contrebande. — Difficultés à désigner les objets

de contrebande. Contradictions. - Exemples. - Théorie mo-

derne: contrebande par nature; contrebande par destination.

Enumération proposée. — Compétence du Tribunal des Prises du

pays capteur...

-

49

CHAPITRE VII

DE LA VISITE

---

Comment on la légitime. — Elle ne devrait pas exister. Buts de

la visite. — Elle n'est point un acte juridictionnel. Les navires

-

-

de guerre des belligérants sont seuls autorisés à la pratiquer. —

L'Etat neutre doit seul juger. — Formalités de la visite: Coup de

canon de semonce; Distance d'arrêt du navire visiteur; Envoi des

Délégués; Inspection des papiers de bord. - Des recherches. —

Visite des navires sous convoi....

CHAPITRE VIII

DU BLOCUS

-

55

Ce que devrait être le droit de Blocus. Inutilité du Blocus. —

Bases du droit de Blocus. Notification générale. - Notification

spéciale. — Les Blocus doivent être effectifs. - Des Blocus fictifs.

-Des Blocus pacifiques....

73

CHAPITRE IX

PRINCIPES DES NEUTRES

1

Enumération des Principes proposés. - Principes actuels.....

85

DEUXIÈME PARTIE

CHAPITRE PREMIER

CONSIDERATIONS GÉNÉRALES

Esprit des nations maritimes pendant les deux siècles qui ont précédé

la Déclaration de Paris. Enfantement du Droit maritime Inter-

Influence funeste de l'Angleterre. Du Droit de la

Relations des Puissances avec l'Angleterre.....

national.

nécessité.

-

CHAPITRE II

LA NEUTRALITÉ ARMÉE

-

93

Les Traités d'Utrecht et les principes du Droit maritime Internatio-

nal. Principes admis avant et après ces traités par l'Angleterre

et la France. — Guerre de l'Indépendance des Etats-Unis d'Amé-

rique. Déclarations ou Règlements promulgués par les Puis-

sances maritimes. Attitude de l'Angleterre. Déclaration de

Neutralité Armée de l'Impératrice Catherine. - Réponse de l'An-

gleterre. Adhésion des autres Puissances. Démêlés entre

l'Angleterre et les Etats-Généraux, entre l'Angleterre et le Dane-

mark. · Déclaration du Danemark. Convention de Copenhague

1780, entre le Danemark et la Russie, et Articles séparés.

9 Juillet

Adhésion de la Suède. Notification aux Cours de Londres, de

Versailles et de Madrid: réponses de ces Cours. · Adhésion des

Puissances. Guerre entre l'Angleterre et les Provinces-Unies.

- La Neutralité Armée en 1783. L'Angleterre cède mais se tait

sur les Principes.....

27 Juin

-

CHAPITRE III

TRAITÉ DE MORTFONTAINE

La Révolution française.

Attitude des Puissances européennes.

-

-

103

--

Triomphe de ses principes. Elle

Traité secret du 19 Novembre 1794.

Revirement des Etats-Unis. Le

Influence de l'Angleterre.

entraîne les Etats-Unis.

Représailles du Directoire.

-

-

Directoire veut se mêler de leurs affaires intérieures. -- Loi du 18

Janvier 1798. Erreur du Directoire. - Prêt de 48 Millions.

Rupture définitive entre les Etats-Unis et la France. Situation

critique de la France en face de la Deuxième Coalition. Batailles

de Zurich et de Castricum. Défection de Paul Ier. - Le Direc-

toire fait des avances aux Etats-Unis. Envoi de trois Pléni-

potentiaires Américains. Chute du Directoire. Bonaparte,

Premier Consul. Manifestations à l'occasion de la mort de

Washington. Nomination de trois Plénipotentiaires Français. -

Conférences de Mortfontaine.- Traité du 30 Septembre 1800. 123

----

CHAPITRE IV

LE COMTE DE BERNSTORFF

-

torff. Incident de la Freya.

--

Conduite de la Suède et du Danemark. Leur résolution de faire

convoyer leurs navires de commerce. - Incidents de la Troya, de

la Hulla-Fersen, de la Haufruen. - Discussion entre les Cours de

Copenhague et de Londres. Noble attitude du Comte de Berns-

Réclamations du Comte de We-

Cynisme de Lord Grenville. Lord Whitworth

est envoyé à Copenhague. Discussion entre cet envoyé et le

Comte de Bernstorff. Arrivée de la flotte de l'Amiral Dixon en

Le danger

-

del-Iarlsberg.

-

vue de Copenhague. Convention du 29 Août.

d'un bombardement est momentanément écarté...

--

CHAPITRE V

NOUVELLE LIGUE DES NEUTRES

---

135

Paul Ier et la Révolution française. Motifs de sa retraite de la Coa-

lition. Succès du Premier Consul. Sa conduite envers Paul Ier.

- Amitié de ce Prince pour le Premier Consul. Il veut renou-

veler la Neutralité Armée. Mesures prises contre l'Angleterre.

Incident de la Hoffnung: Acte de piraterie commis par les

Anglais dans la rade de Barcelone. Réclamations de l'Espagne

appuyées par la Prusse. Incident de l'île de Malte. — Embargo

russe sur les navires anglais. Ukase du 21 Novembre. Inci-

dent du Triton. Occupation de Cuxhaven par la Prusse.

Situation des Puissances du Nord vis-à-vis de l'Angleterre : Qua-

druple Alliance. L'Angleterre demande des explications au

Danemark. Mesures préliminaires prises par elle contre la

Russie, la Suède et le Danemark. Explication de sa conduite

vis-à-vis de la Prusse. Incident de la Squirrel. Incident de

l'Achilles. - Paul Ier veut agir contre l'Angleterre. Occupation

de Hambourg par le Danemark et de l'Electorat de Hanovre par

la Prusse...

145

CHAPITRE VI

BATAILLE DE COPENHAGUE

ASSASSINAT DE PAUL Ier

-

Coup d'œil sur la situation de l'Europe. Armements de la Ligue

du Nord. Mesures prises par l'Angleterre. Le Danemark est

la victime choisie. Arrivée de la flotte anglaise dans le Catté-

gat, le 20 Mars 1801.

Envoi de M. Vansittart à Copenhague.

Passage du Sund, le 30 Mars. - Trahison des Suédois.

devant Copenhague.

Description des abords maritimes de ce

Manœuvre hardie proposée par Nelson.

Faiblesse des positions danoises.

des Danois.

-

-

Il l'exécute le

Défense énergique

Signal de l'Amiral Parker. Nelson va reculer

-

mais envoie par un Parlementaire une lettre aux Danois.

cès de son stratagème.

Assassinat de Paul Ier.

-

Convention d'Armistice du 9 avril.

Caractère de ce Prince. Détails du

-

complot. Paul Ier est prévenu. Sa mort dans la nuit du 23 au

24 Mars.

Le Grand Duc Alexandre prend le pouvoir et l'exerce

dans le sens anglais. Attitude du Premier Consul. Disloca-

-

-

-

tion de la Ligue du Nord. Conventton du

-

l'Angleterre et la Russie.

Contenu de la Convention.

17

-

juin 1801, entre

La Russie déshonore son pavillon.

CHAPITRE VII

PAIX D'AMIENS

L'Angleterre et la France. Négociations pour la paix.

Projet d'Armistice naval.

Négociations. Leur rupture après la mort de Paul Ier.

Efforts du Premier Consul pour tirer l'Espagne de sa torpeur.

Expéditions de Portugal. Traité du 6 Septembre. - Premiers

préparatifs à Boulogne.. Echecs de Nelson contre la flottille.

Perte de l'Egypte. Reprise des négociations. Signature des

Préliminaires de Londres le 1o Octobre 1801. Effet sur les esprits

en Angleterre. Attitude du Parlement. Bonaparte régularise

la situation de la France avec les autres Puissances. - Fondation

de la République Italienne: Bonaparte en est nommé Président.

Négociations d'Amiens. La paix est signée le 27 Mars 1802.

Accueil qui lui est fait en Angleterre et en France. Le Droit

maritime International n'y gagne rien.....

CHAPITRE VIII

TROISIÈME COALITION

La France exécute ses engagements d'Amiens.

-

de l'Angleterre. Mesures prises par le Premier Consul: Tarif

de Douanes; Réunion de l'île d'Elbe et du Piémont; Acte de

Médiation suisse; Recès de sécularisation. Convocation du

Parlement anglais : demande de subsides. Le Rapport du Géné-

ral Sebastiani. - Première entrevue du Premier Consul et de Lord

Whitworth. Nouvelle demande de subsides. Seconde entre-

vue du Premier Consul et de Lord Whitworth. Ultimatum an-

glais. Mensonge du Gouvernement anglais au sujet de l'île

de Malte. Rupture de la Paix, le 16 Mai 1803. Avant cette rup-

ture le Gouvernement anglais délivre des lettres de marque contre

les bâtiments de commerce français. Représailles du Premier

Politique de l'Angleterre. Politique de la France. -

Consul.

Occupation du Hanovre, de Hambourg et de Naples. Prépara-

tifs de descente en Angleterre. - Acte de Défense nationale du

Gouvernement britannique.

Ordres du Conseil ordonnant le

blocus de l'Elbe et du Weser.

gagner la Russie.

Situation de l'Autriche, de la Prusse, de l'Es-
Pitt reprend le pouvoir.

pagne. Napoléon Empereur. Ordre du Conseil du 9 Août 1804. - Incidents des Galions et de Barcelone. Troisième Coalition. Attitude de Napoléon. Buts des Puissances coalisées. Leurs forces. Traités de subsides. Article séparé renfermant le Programme du Congrès de Vienne... 177

CHAPITRE IX

DECRET DE BERLIN

Fin de la Troisième Coalition. Mort de Pitt. Fox. Négociations pour la paix. Traités entre la France et la Prusse. Mesures prises par celle-ci contre l'Angleterre. Réponse de l'Angleterre Blocus de l'Ems, du Weser, de l'Elbe, de la Trave; Embargo sur les navires prussiens. Ordre du Conseil du 16 Mai 1806 ordonnant le blocus des ports depuis l'Elbe jusqu'à Brest. Ordre du Conseil concernant la Baltique. L'Angleterre et la Suède déclarent la guerre à la Prusse. Etablissement de la Confédération du Rhin. Espérances de paix. Mission secrète de Lord Lauderdale. Désaveu de M. d'Oubrill. La Prusse se déclare contre la France. Ecrasement de la Prusse Etat des relations des Puissances maritimes avec la France et l'Angleterre Etats-Unis; Russie; Suède; Prusse ; Danemark; Autriche; Turquie; Rome; Naples; Espagne. Décret de Berlin, 21 Novembre 1806. Portée de ce Décret. cessité de l'alliance russe....

Quatrième Coalition.

CHAPITRE X

Né

195

TRAITÉS DE TILSITT ET BOMBARDEMENT DE COPENHAGUE Ordre du Conseil du 7 Janvier 1807 concernant le blocus des ports. de la France, de ses alliés et des pays sous son influence. Traité de subsides du 28 Janvier entre l'Angleterre et le Roi de Prusse. Convention de Bartenstein. - Médiation de l'Autriche. de Friedland.

Bataille Conven

Napoléon arrive à Tilsitt, le 19 Juin. tion d'Armistice du 21. Entrevues de Tilsitt. Traité du 7 Juillet: Articles XIII, XXII et XXIII. - · Art. XXVIII du Traité avec la Prusse. Traité secret d'alliance offensive et défensive contre l'Angleterre. Questions diverses y renfermées. — Importance de ce Traité. Dispositions prises par Napoléon pour la répartition de son armée. — Alexandre offre sa médiation à l'Angleterre. - Duplicité d'Alexandre. — Attitude de l'Angleterre. Ses desseins contre le Danemark. Comment on peut expliquer sa conduite. Infamie de l'Angleterre. mark. Perpétration du crime. Arrivée de M. Jakson à Kiel, le 6.

Conduite du DanePassage du Sund, le 3 Août. —

- Indignation du Prince Royal.

Débarquement de l'armée anglaise. Copenhague bombardé