...DÉPUTÉS. Séance du 6 juin. M. Bignon , l'un des vice-présidens , occupe le fauteuil. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant demande d'un crédit pour secours aux établissemens français dans l'Inde. M. Estancelin signale certains...

...DÉPUTÉS. Séance du 6 juin. M. Bignon , l'un des vice-présidens , occupe le fauteuil. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant demande d'un crédit pour secours aux étabussemens français dans l'Inde. M. Eslancelin signale certains...

...récemment adopté par la chambre des pairs. Il se borne à déposer l'exposé des motifs sur le bureau du président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi sur l'amélioration des ports. La chambre s'est arrêtée vendredi à l'art. 2 , qui porte qu'une...

...Séance du lo décembre. — PRÉSIDENCE DE M. DUPIN. La séance est ouverte à deux heures et demie. M. LE PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'impôt sur les buissons. La parole est à M. Mauguin contre le projet. я. M&UGUIN....

...L'Assemblée ajourne à la presque unanimité la discussion sur le chemin de fer de on à Avignon. l. LE PRÉSIDENT. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du budget. I. BEBRYBR, rapporteur. Messieurs, on avait décidé que tonte cette semaine serait Bacrée...

...DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF A LA RÉORGANISATION D'UNE ÉCOLE DU SERVICE DE SANTÉ MILITAIRE M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but la réorganisation d'une école du service...

...proposition en-considération. M. le président. Le rapport sera imprimé et distribué. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant fixation du budget des dépenses du ministère des finances pour l'exercice 1872. M. de Janzé présente...

...secrétaires, donne . !eclure du procès- verbal de la séance d'hier. LP procès-verbal est adopté. M. ie président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ayant pour but la déclaration d'ulililé publique de nouvelles lignes concédées à la compagnie...

...séance déterminée par les sorties et les déplacements. — Bruit général de conversations.) M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du budget de 1875. Le budget du ministère de la justice avait été ajourné. L'Assemblée désire-t-elle...

...loi du 24 mai 1872. • — (Adopté.) (L'ensemble du projet de loi est mis aux voix et adopté.) M. le président L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du budget du ministère de la guerre. La Chambre en est restée au chapitre 12. « Chap. 12. — Habillement...