Exercice 1856, pour le baptême du prince impérial et la fète du 15 août (21 juillet 1856, décrets), 393. Exercice 1856, pour le conseil d'Etat et le Louvre (20 décembre 1856, décret), 542. Ministre des finances. Pour l'administration centrale, exercice 1855 (22 décembre 1855, décret), 39. Exercice 1855, pour la dette flottante et les frais de trésorerie (29 décembre 1855, décret),50. Pour exercices clos (30 janvier 1856, décret), 69. (17 décembre 1856, décret), 545. Exercice 1855, pour divers services (1er mars 1856, décret), 99. (31 juillet 1856, décret), 422. Exercice 1856, pour le Corps législatif (3 juillet 1856, décret), 255. Exercice 1856, pour divers services (25 août 1856, décret), 433. (23 octobre 1856, décret), 469. Ministre de la guerre. Exercice 1855, pour les pensions militaires (16 août 1856, décret), 479. Ministre de l'intérieur. Exercice 1855, pour le transport des condamnés (5 juillet 1856, décrel), 427. Exercice 1856, pour secours aux établissements de bienfaisance (22 septembre 1856, décret), 449. Exercice 1856, pour divers services (30 novembre 1856, décret), 494. Ministre de l'instruction publique et des cultes. Exercice 1856, pour l'Observatoire de Paris (29 juillet 1856, décret), 429. Exercice 1856, pour l'administration centrale (19 aoû 1856, décret), 440. Exercice 1850, pour l'institut (19 août 1856, décret), 441. Exercice 1856, pour l'administration centrale (31 octobre 1856, décret), 479. Exercice 1856, pour les cultes (20 décembre 1856, décret), 547. Pour exercices clos (20 décembre 1856, décret), 548. Ministre de la justice. Pour exercices clos (1" septembre 1856, décret), 442. Exercice 1856, pour l'imprimerie impériale (31 octobre 1856, décret), 470. Pour la Légion-d'Honneur. Exercice 1855 (20 décembre 1856, décret), 543. Ministre de la marine. Pour exercices clos (30 janvier 1856, décret), 69. - Pour exercices clos (16 octobre 1856, décret), 468. Impôt extraordinaire (26 mai 1856, loi), 181. DIGUES. Construction à Cu-argue (19 août 1856, décret), Bull. n. 4044. DOCKS-ENTREPÔT. de Marseille, concession à la ville (23 octobre 1856, décret), 472. de Paris. Révocation de l'autorisation accordée (19 décembre 1855, décret), Bull. n. 3343. DOMAINE DE L'ETAT. - Acquisition de l'ancienne abbaye d'Auberive (22 novembre 1856, décret), Bull. n. 4148. Affectation de terrains à divers services. Voy. Table chronologique 7 nov. 1855; 19 mars, 2 avril, 6, 31 mai, 11 août, 23, 31 octobre, 12, 24 novembre 1856. d'immeubles au service de la congrégation des Annonciades de Boulogne (26 avril 1856, loi), 144. Cession de terrains à la ville de Fort-de-France (12 décembre 1855, décret), Bull. n. 3256. d'un terrain au sieur Boixière (19 mars 1856. décret), Bull. n. 3418. - de terrains situés au port de Boulogne (16 février 1856, lécret), 88. - Echange avec les hospices de Cosne et les époux Prudhomme (23 avril 1856, loi), 136. - avec les communes de Cherbourg, d'Equeurdreville et M. Boucet (26 avril 1856, lois), 145. avec les hospices de Dieppe (10 mai 1856, loi), 161. avec les religieuses de la Croix, de SaintQuentin (18 juin 1856, décret, 206. avec M. Grass (10 juillet 1856, loi), 248. DONS ET LEGS. Communes. Voy. Table chronologique 27 octobre, 24, 28 novembre 1855; 26 mars, 3, 10 mai, 5. 21, 28 juin 1856. - Congrégations. Voy. Table chronologique 10, 24, 27 octobre, 7, 10, 23, 28 novembre, 10, 15, 22, 26 décembre 1855; 12, 15, 23 janvier, 7, 27 février, 11, 26, 29 mars, 3, 7, 21, 31 mai, 5, 12, 28 juin, 7 juillet, 17 octobre 1856. Curés et desservants. Voy. Table chronologique 5, 10, 20, 24, 27 octobre, 7, 10, 14, 21 novembre, 5, 15, 19, 29 décembre 1855; 12, 15, 23, 26 janvier, 2, 7, 13, 16, 20 février, 5, 17, 19, 26 mars, 15, 16, 23, 26 avril, 7, 14, 17, 31 mai, 5, 28 juin 1856. Ecole des beaux-arts. Voy. Table chronologique 21 juillet 1856. Ecole de médecine de Paris. Voy. Table chronologique 8 septembre 1856. Ecole régimentaire de Montpellier (23 octobre 1856, décret), Bull. n. 4126. du 54 de ligne (9 janvier 1856, décret), Bull. n. 3296. Ecoles secondaires ecclésiastiques. Voy. Table chronologique 24 octobre 1856. - Eglises. Voy. Table chronologique 3 novembre 1855; 20 février, 9 avril, 12, 18 juin 1856. Evêchés. Voy. Table chronologique 26 mars 1856. Evêques. Voy. Table chronologique 19 novembre 1855; 26 mars 1856. - - Fabriques. Voy. Table chronologique 3, 5, 10, 14, 20, 24, 27 octobre, 3, 7, 10, 14, 19, 21, 24, 28 novembre, 1or, 5, 10, 15, 19, 22, 26, 29 décembre 1855; 9, 12, 15, 23, 26, 30 janvier, 2, 7, 9, 13, 16, 20, 23, 27 février. 5, 11, 12, 17, 19, 26, 29 mars, 2, 8, 9, 15, 16, 19, 23, 26, 30 avril, 3, 7, 10, 14, 17, 21, 26, 31 mai, 5, 12, 18, 21, 28 juin, 1o, 7, 11, 14, 21 juillet, 18 octobre 1856. Hospices de Paris. Voy. Table chronologique 18 octobre 1856. Hôtel des Invalides (23 janvier 1856, décret), Bull. n. 3304. Infirmerie. Voy. Table chronologique 27 février 1856. Maires. Voy. Table chronologique 17 mai, 5 juin, 25 août 1856. Musée d'artillerie. Voy. Table chronologique 22 novembre 1856. Pauvres. Voy. Table chronologique 10 octobre, 10, 21, 28 novembre, 15, 19 décembre 1855; 15, 30 janvier, 7, 9, 13 février, 19 mars, 2, 26 avril, 3, 31 mai, 5, 21 juin, 1er, 11 juillet 1856. Séminaires. Voy. Table chronologique 14, 17 octobre, 19, 24 novembre, 29 décembre 1855; 9, 12 janvier, 7 février, 11, 29 mars, 16, 19, 23 avril, 7, 17 mai, 12, 21 juin 1856. Société des antiquaires de Picardie. Voy. Table chronologique 17 mars 1856. des fers dits courbes (16 avril 1856, décret), 123. des étoupes de lin et de chanvre (28 juin 1856, décret), 242. des graines de moutarde (26 septembre 1856, décret), 453. du cuivre destiné aux navires (29 septembre 1856, décret), 455. de la ferraille provenant de l'Algérie (15septembre 1856, décret), 447. Attributions des bureaux de Zuidcoote et de Ghivelde (8 septembre 1856, décret), Bull. n. 3991. Bureaux. Ouverture, fermeture. Voy. Table chronologique 30 janvier, 26 novembre 1856. Caserne. Construction à la Frette (15 décembre 1855, décret), Bull. n. 3257. - à Sarzeau (5 mars 1856, décret), Bull. n. 3385. Entrepôt réel établi à Besançon (29 mars 1856, décret), 115. pour les sucres, établi au Havre (28 juin 1856, décret), 242. Exportation (26 juillet 1856, loi), 406. de Jeumont ouvert pour les matières d'or et d'argent (19 avril 1856, décret), Bull. n. 3484. Primes sur les fils et tissus de laine (19 janvier 1856, décret), 12. Drawback pour le sulfite de soude (19 janvier 1856, décret), 14. Suppression du droit établi à la sortie des pierres taillées (29 mars 1856, décret), 115. des objets destinés à l'exposition de Bruxelles (11 août 1856, décret), 422. des objets propres à la guerre (9 mars 1856, décret), 116. des armes de guerre de l'Algérie (9 avril 1856, décret), 125. Droits sur les tourteaux de graines de coton (28 mai 1856, décret), 188. Importation (26 juillet 1856, loi), 406. des machines par le bureau de Vireux (2 février 1856, décret), 60. des rails étrangers et de leurs accessoires (27 février 1856, décret), 84. droits sur les peaux préparées (5 janvier 1856, décret), 1. droits sur les laines en masse (19 janvier 1856, décret), 12. des harengs salés, par le port de Calais (31 mai 1855, décret), 188. droits sur les cotons en laine (26 janvier 1856, décret), 54. droits sur certaines marchandises prove nant des colonies françaises d'Amérique et de l'Inde (30 janvier 1856, décret), 57. droits sur les résineux exotiques et sur l'hydrochlorate ou muriate de potasse (9 février 1856, décret), 71. 89. 105. droits sur le millet (1er mars 1856, décret), droits sur les sucres (24 mars 1856, décret), droits sur les cordages en fibres de coco (19 avril 1856, décret), 126. droits sur les tubes en fer et sur le cacao (26 avril 1856, décret), 143. droits sur les huiles de coco et les graines de sésame (14 mai 1856, décret), 171. droits sur l'iode et l'odure de potassium (11 juillet 1856, décret), 256. droits sur l'outremer (17 juillet 1856, décret), 391. droits sur les tôles, etc., pour les bateaux et machines à vapeur (17 juillet 1856, décret), 391. admission en franchise des gommes du Sénégal (11 août 1856, décret), 423. droits sur les mules et mulets venant des Antilles (16 août 1856, décret), 430. droits à percevoir sur les tabacs en Algérie (1er septembre 1856, décret), 442. droits sur les poissons marinés ou à l'huile (15 septembre 1856, décret, 447. droits sur les livres imprimés à Hambourg (29 septembre 1856, décret), 456. droits sur les graines de ricin et les cristaux de soude (23 octobre 1856, décret), 466. droits sur les laines peignées et teintes (5 novembre 1856, décret), 471. par le bureau de Trois-Maisons, de certaines marchandises (29 mars 1856, décret), Bull. Tarifs. Changement (26 juillet 1856, loi), 406. sur les céréales à la Martinique, la Guade loupe, la Réunion et le Sénegal (29 septembre 1856, décret), 455. pour certaines denrées (12 mai 1856, décrel), 194. Cathédrale de Montpellier. Autorisation de prendre le titre de basilique mineure (10 mars 1856, décret), 123. Chapelles. Erection. Voy. table chronologique 3, 7, 14, 24 novembre 1855; 23 janvier, 26 mars, 8, 9, 15 avril, 3, 7, 10, 17, 21, 26 mai, 12, 18 juin, 1er, 11, 27 juillet 1856. Succursales. Circonscription, changement, érection. Voy. Table chronologique 20, 27 octobre, 7 novembre, 1er, 19 décembre 1855; 9, 19, 26 janvier, 13 février, 26, 29 mars, 2 avril, 12 juin, 7, 25 août 1856. Teinture. Blanchiment (21 uillet 1856, loi), 376. ETRANGERS. Admis à jouir des droits de citoyen français. Voy. Table chronologique 21 avril, 25 mai, 5 juin 1848; 25 août 1849; 19 janvier 1851, 22 novembre 1854 17, 27 octobre, 7 novembre, 10 décembre 1855; 20, 27 février, 12 mars, 9 avril, 14 mai, 12, 28 juin, 11, 25 août, 3, 16 octobre 1856. Domicile en France. Voy. table chronologique 24 novembre 1852; 14 octobre 1854; 7 juillet, 1er, 26, 29 septembre, 10, 20, 27 octobre, 10, 21 novembre, 5, 10, 19 décembre 1855; 12, 30 janvier, 7, 9, 13, 23 février, 1, 8, 17, 22 mars, 5, 12, 19, 23, 25, 26 avril, 7, 14, 26, 31 mai, 12, 21 juin, 7, 18, 28 juillet, 11, 13, 19, 25 août, 1°, 8, 22, 29 septembre, 8, 13, 16 octobre 1856. Exercice de la médecine en France. Voy. Table chronologique 16 avril 1856. EURE. Impôt extraordinaire (26 avril 1856, lois), 146. EVÉCHÉS. Autorisation pour les vicaires généraux et les chanoines de Nevers de porter une croix sur l'habit de choeur (9 janvier 1856, décret), 51. pour les chanoines de Montpellier de porter une croix et un habit de choeur (10 mars 1856 décrets), Bull. n. 3440, 3441. Institution canonique de M. de Salinis pour l'archevêché d'Auch (14 juillet 1856, décret), 431. de M. Boudinet, pour celui d'Amiens; de M. Didiot, pour celui de Bayeux; de M. Delmare, pour celui de Luçon; de M. Gattier, pour celui de Pamiers; de M. Landrio, pour celui de la Rochelle; de M. Barre, comme coadjuteur de l'évêque de Châlons (14 juill. 1856, décrets), 431. EVÊQUES. Nomination de M. Jordany à Fréjus (2 février 1856, décret), 83.. EVOLAGE (DROIT D'). Voy. Etangs. Artillerie. Solde de l'état-major (19 janvier 1856, décret, Bull. n. 3336. Cavaliers attachés à l'escadron des cent-gardes (29 février 1856, décret), 104. Commandement des deux régiments d'artillerie (9 janvier 1856, décret), 52. Ecole d'artillerie. Création à Versailles (9 janvier 1856, décret), 52. Escadron des cent-gardes. Organisation (29 février 1856, décret), 103. Organisation (20 décembre 1855, décret), 1. GARONNE (HAUTE-). Impôt extraordinaire (24 juin 1856, loi), 205. (10 juillet 1856, loi), 248. Prélèvement sur un impôt extraordinaire (10 juillet 1856, loi), 248. GENDARMERIE. Réunion, le Sénégal (29 septembre 1856, décret), 455. Transport par navires étrangers, entre la France et l'Algérie (20 septembre 1856, décret), 449. GRANDS FONCTIONMAIRES DE L'EMPIRE. Voy. pen sions. GRAY. Emprunt (28 juin 1856, loi), 230. GRENOBLE. -- Impôt extraordinaire (10 juillet 1856, lois), 251. GRUE. Etablissement à Huningue (13 février 1856, décret), Bull. n. 3635. HAVRE. H. Emprunt (26 avril 1856, loi), 150. Entrepôt réel pour les sucres (28 juin 1856, décret), 242. HÉRAULT. Impôt extraordinaire (26 avril 1856, loi), 147. HOSPICES ET HÔPITAUX. Création. Voy. Table chronologique 15 janvier, 2, 27 février, 21 mai, 21 juillet, 16, 25 août, 29 septembre, 3 décembre 1856. Dénomination de celui de Fort-de-France 19 novembre 1856, décret), Bull. n. 4156. HUISSIERS. Nombre. Fixation. Voy. Table chronologique 15 décembre 1855; 5 janvier, 1er, 5, 17, 22 mars, 2, 23 avril, 3 mai. 12. 21 juin, 11, 18 juillet, 1, 11, 13, 25 août, 1er, 8, 15, septembre, 18, 23 octobre, 29 novembre, 10 décembre 1856. INDEMNITÉ COLONIALE. Distribution du résidu restant sur le preleve ment fait pour la banque de la Guiane (10 août 1856, décret et rapport), 440. INDRE. Emprunt (23 avril 1856, loi), 136. (10 juillet 1856, loi), 248. Impôt extraordinaire (23 avril 1856, loi), 136. (10 juillet 1856, loi), 248. INDRE-ET-LOIRE. -- Impôt extraordinaire (10 mai 1856, loi), 161. INGENIEURS HYDROGRAPHES. Organisation 5 mars 1856, décret), 105. INSTRUCTION PUBLIQUE. - Conseil supérieur. Nomination des membres pour 1856 (3 mai 1856, décret), 203. Enseignement pratique de l'agriculture dans les écoles normales primaires (15 fevrier 1856, décret), 96. Nominations. Promotions. Prorogation du dé. cret du 16 mars 1852 (15 novembre 1856, décret), 491. Nominations diverses. Voy. Table chronologique 1er, 18, 19, 29, 30, 31 décembre 1855; 1er, 6, 9, 12, 19, 23, 26, 28 janvier, 2, 7, 9, 13, 20, 23, 27 février, 1er, 8, 16, 17, 18, 19, 21, 22, 26, 31 mars, 8, 9, 16. 19, 23, 26, 30 avril, 17, 26, 28, 31 mai, 7, 8, 12, 13, 14, 15, 16, 20, 21, 25, 28 juin, 1er, 18, 25, 31 juillet, 1er, 3, 4, 6, 7, 11, 12, 14, 16, 19, 28 août, 1, 7, 8, 15, 22, 28, 29 septembre, 3, 4, 8, 13, 16, 18, 23, 31 octobre, 5, 10, 15, 16, novembre, 3, 19, 24 décembre 1856. LICITATION. Voy. Elangs. Emprunt (7 juillet 1856, loi), 247. Impôt extraordinaire (7 juillet 1856, loi), 247. LYCÉES. Classement de divers. Voy. Table chronologique 4, 7, août, 1er septembre 1856. LYON. MACHINES A VAPEUR M. Police (21 juille 1856, loi, titre 1 et 2), 368 et suiv. MAINE-ET-LOIRE. Emprunt (14 mai 1856, loi), 165. Impôt extraordinaire (14 mai 1856, loi), 165. --Prélèvement sur un impôt extraordinaire (10 mai 1856, loi), 162. MAJORATS. Du duc de Rovigo. Aliénation de rentes (17 juillet 1850, lo.), 365. MANCHE. Emprunt de 1853, élévation du taux de l'intérêt (25 juin 1856, loi), 223. Impôt extraordinaire (25 juin 1856, loi), 223. MANDATS D'ARRÊT. Transfert du prévenu (17 juillet 1856, loi), 401. MANS (LE). Impôt extraordinaire (10 juillet 1856, loi), 251. MARAIS. Entretien (dépense pour) (16 octobre 1856, décret), Bull. n. 5521. MARE HAL PELISSIER. Créé duc de Malakoff (22 juillet 1856, décret), 465. MARECHAUX (VEUVES DE). Voy. Pensions. MARINE. - Arsenaux maritimes. A ministration du personnel ouvrier 10 mars, 1855, decret), 91. -- (22 décembre 1855, déret), 89. Comptabilité des matières. Modifications du règlement (13 août 1856, décret), 433. Inscription maritime à la Martinique, la Guadeloupe, la Réunion, la Guiane, le Sénégal, Gorée, Saint-Pierre et M que.on (16 août 1856, décret), 546. Organisation du personnel des équipages de la flote 5 juin 1856, decret), 505. Pensions. Augmentation du minimum et du maximam (21 juillet 1856, décret), 204. Solde. Revaes. Administration. Comptabilité des équipages de la flotte (11 août 1856, décret), Bull. n. 4195. |